francois13
 24/05/08 23:35

différence plans/contrat de construction

Bonjour,

Je viens de signer 3 exemplaires d’un contrat de construction avec plan MAIS sans les plans définitifs. Le cst nous a fournit jusqu’à présent que des plans réalisés à la main. Il va nous envoyer les plans définitifs par recommandé avec AR prochainement. Est-ce normal ? (de ne pas avoir vu les plans « nickels »)

De plus, nous venons de trouver une différence dans les dimensions de la maison : sur le contrat (que nous avons signé) il est écrit 120m² et sur les plans (à la main, non définitifs) il est mentionné 11x7.5m (il y a 2 étages), ce qui devrait faire largement plus de 120m² habitable (pour info, le cst nous pose du monomur de 37.5).

Que faire si ce qui est inscrit dans le contrat ne correspond pas aux plans ? Nous avons 7 jours de réflexion mais c’est court si on doit (re)négocier la surface de la maison car je doute fort que le cst ait le temps de refaire des plans dans ces délais. Faudrait il alors casser officiellement ce contrat (par courrier recommandé en AR), et renégocier pour un autre ?

Merci de nous aider car c’est assez stressant de mettre tout son argent dans un projet pour les 25 prochaines années !.

arsenic
 27/05/08 14:59
normalement tu dois valider les plans pour qu'il puisse déposer le permis de construire
donc tu les auras à ce moment là
donc soit tu lui fait confiance pour te faire les plans rapidement et nickel pendant ton délai de rétractation ou après
ça dépend s'il est fiable ou pas
je pense que tu devrais l'apellé pour savoir où il en est

mais l'important c'est d'avoir confiance en ton cst
sinon c mal parti
bon courage !

ACEC
 27/05/08 16:42
Le contrat sera valide après la réception en LR/AR des plans définitifs qui sont partie du contrat.
Tu auras alors les 7 jiours pour te rétracter.

 


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