Clause suspensive

Bonjour,

Peut-on ajouter le résultat d'étude de sol comme clause suspensive lors de l'achat d'un terrain?

Ex : Sol trop argileux, surcout de 20k€, nous dépassons notre budget initial pour la construction et voulons suspendre le projet.

Merci d'avance.

Bonjour,
Bien sur. Si le vendeur est ok .

Merci,

Y'a t-il un article de loi qui régie tout cela?

Nico.

je ne pense pas qu'il y ait d'article de loi
par contre s'il y a un surcout tu n'auras pas le pret si tu en fais un
donc si tu n'as pas ton pret qui est une condition suspensive le contrat est résilié d'office

de plus si tu inscris dans ta promesse de vente que tu veux l'étude de sol comme condition suspensive ça a une valeur juridique

renseigne toi à la mairie
ils ont déjà du faire des études de sol pour des terrains proches du tien et il doivent avoir une vague idée de la nature du sol !

bon courage