anthony59
 30/05/08 00:12

les vrai limite sur terrain d'une maison neuve???

Bonjour, je m'appel anthony, je fais construire une maison en ossature bois en limite de facade. j'ai un permis de construire depuis janvier. je travaille avec des artissans differents pour chaque corps de metiers. et le bornage à été fais par le cabinet d'expert qui à repris la succession du cabinet ayant fais le précendent bornage. aujourd'hui mon voisin de droite me fais constaté que mon parement brique, qui est hors de terre, serai 5 cm sur son terrain et la toiture 10 cm!!! quel risque peut-il y avoir avec le temps?? ce voisin peut-il , par procedure, me demander de modifier ma maison??



Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/05/08 00:19 par anthony59.

VT78
 30/05/08 09:05
Bonjour,
Pour vivre une situation semblable (ce sont mes voisins dont la maison ne respecte pas l'implantation), je suis désolé de te dire que ça peut être très grave : ça peut aller jusqu'à la destruction de ta maison, si elle est véritablement mal implantée et qu'elle constitue une gêne pour les voisins.
ça dépend aussi de l'endroit où tu te trouves : c'est la DDE qui s'occupe de ça et elle ne réagit pas de la même manière partout.
En gros, si ta maison est mal implantée sur ton terrain (genre 5 cm un peu à droite, ou un peu trop en avant) et que ça ne gêne personne, ton voisin peut te faire un procès mais il y a de grandes chances pour que le juge classe cette affaire sans suite.
Mais, et ça a l'air d'être ton cas, si ta maison empiète réellement sur le terrain de ton voisin, là tu peux avoir de réels problèmes, c'est de la responsabilité de celui qui a implanté ta maison, ton terrassier et ton maçon sont-ils au courant ?
Ton voisin est-il en train de faire construire, ou sa maison est-elle déjà construite ? Je veux dire par là est-ce que ta construction peut constituer une gêne pour la sienne, ou pour une éventuelle extension ?
Tu peux envisager de lui racheter le morceau de terrain (mais il risque de te vendre les 5 cm à prix d'or, et il faut repasser chez le notaire, etc.)
La première chose à faire serait un bornage contradictoire, c'est à dire en présence des deux parties, ton voisin et toi, et si possible celui qui a implanté ta maison. Mais attention, dans le cas d'un bornage contradictoire, plus personne ne peut contester par la suite ce bornage, et devant un juge c'est ce bornage là qui sera définitif.
Bon courage car c'est une belle galère !

 


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