kriviere2
 17/06/08 13:13

29 Assurance Dommage Ouvrage

Boujour,
Je souhaite passer par un maître d'oeuvre pour faire construire et je doit prendre une assurance dommage ouvrage mais je ne sais pas comment mi prendre et ou me renseigner??Dans quelle assurance dois-je me renseigner??
Merci pour vos info

panxoa
 17/06/08 13:18
ca m interesse aussi. svp des reponses!

Enrique
 17/06/08 13:39
bonjour aller voir chez n'import quel assureur sinon certaine banque la propose aussi !!

karen-Anna
 17/06/08 16:26
Enrique a écrit:
-------------------------------------------------------
> bonjour aller voir chez n'import quel assureur
> sinon certaine banque la propose aussi !!

non pas n'importe quel assureur...
quand à la banque?...........................

DO+MOE=parcours du combattant ;-) et cher

kriviere2
 18/06/08 10:50
Combien ça peut couter a peut prêt???
J'avais pas prévu ça dans mon budget!!!

gregnalex
 18/06/08 11:21
6000€ environ.

Perso, je m'en suis abstenu.

kriviere2
 18/06/08 12:46
Merci pour ta réponse gregnalex!
Qu'est-ce que je risque si je ne prend pas cette assurance? s'il arrive un pépain pdt la construction j'ai quel recourt?

gregnalex
 18/06/08 13:10
La DO n'a pas d'utilité pendant la construction mais seulement après la garantie de parfait achèvement.

La DO est utile quand la décennale ne fonctionne pas. En gros, c'est l'assurance de l'assurance.
Pour que la DO fonctionne il faut que le dommage mette en péril la solidité de l'ouvrage ce qui est parfois assez subjectif et comme les assurances ont souvent bien du mal à sortir les sous.

Après, chacun fait ce qu'il veut, je ne veux pas être responsable des conséquences qui pourraient arriver si tu ne prends pas de DO. Nous avons beaucoup hésité avant de décider de nous en passer.

steda
 19/06/08 08:49
14
bonjours
il fo compté environ 2 a 3pour cent par rapport au prix de ta construction
cela depent du constructeur
bon courrage
a+

kriviere2
 19/06/08 09:05
Par contre il semblerai que l'on soit obligé de prendre cette assurance?

Au début nous avions prévu de passer par un constructeur donc c'était plus facile, mais en passant par un maître d'oeuvre il y a plein de questions qu'on se posent .
Le maître d'oeuvre ne nous a rien expliqué pour le moment donc on a un peut peur ou on va mettre les pieds!!
En tout cas merci pour vos réponses

lasansue
 19/06/08 11:30
Bonjour,

Je me permet d'intervenir pour apporter quelques précision.

1) La DO est obligatoire, cependant lorsque le MO (vous) est un particulier il existe un tolérance sauf dans le cadre d'un CMMI où le constructeur a l'obligation de vous la fournir.

2) La DO n'est pas une assurance, c'est une sur-assurance. Elle sur assure la décénale, car lorsqu'il y a des problèmes cela peut prendre des années de procédure judiciaire pour déterminer quelle décénale va payer les dégats (en gros quel est l'artisan qui a merdé) Pour éviter cela, la DO est censé réglé les dommages relavant de la décénale dans un délai cours ( < 6 mois ?) et après entamer les procédures en responsabilité auprès des décénales pour se faire rembouser.

3) Niveau prix, c'est bien autour de 6000 EUR selon les assureurs pour une construction de moins de 250 à 300 000 eur selon les contrats. Pour les maisons plus cher que ca, je ne sais pas.

Sur le papier, la DO c'est super. Mais en pratique, comme tout assureur, quand il s'agit de payer c'est la que les problèmes commencent. Comme la DO n'assure que les dommage couvert par les décénales, c'est à dire mettant en cause la solidité de l'ouvrage, les assureurs envoie systématiquement des experts pour controler ca. Donc petites et moyenne fissure dans les murs s'abstenir ...

[uncoinpourmoi.free.fr]

Pour ma part, je suis passé par un maitre d'oeuvre, et j'ai également fait l'économie de ses 6000 EUR. Il semblerai que le fait de ne pas avoir de DO pourrait dans certain cas poser problème à la revente de la maison les 10 première années.

A+

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kriviere2
 19/06/08 12:21
Merci pour ta réponse lasansue!
J'ai été jeté un coup d'oeil sur ton blog j'ai été effaré en voyant les photos et l' histoire de ta maison! C'est du n'importe quoi ce qu'ils ont faient, pourtant ta maison reste quand même super mignonne!et le coin à l'air paradisiac...!!
J'ai été quand même étonné que le maître d'oeuvre qui s'est occupé du suivi de ta maison est laissé passé ça pdt la construction!!??
J'espère en tout cas que ton histoire c'est bien fini...?
A+

lasansue
 19/06/08 12:27
Re,

Désolé pour la confusion, le lien ou tout va mal ce n'est pas ma maison, et eux sont passé par un cmmi et donc avec un DO. c'était juste pour illustrer mes propos.

Mon chantier c'est très bien passé, et il est visible ici :
[beta.batilog.com]

A+

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ACEC
 19/06/08 12:36
"1) La DO est obligatoire, cependant lorsque le MO (vous) est un particulier il existe un tolérance sauf dans le cadre d'un CMMI où le constructeur a l'obligation de vous la fournir."

Le constructeur n'a aucune OBLIGATION pour la fourniture de la DO. C'est simplement recommandé pour obtenir un cout plus raisonnable ! C'est au MO qui doit s'en charger.
Par contre, le CCMI ne peut être valide sans DO.

lasansue
 19/06/08 12:40
1) Le constructeur est obligé de faire du ccmi
2) le CMMI impose la DO
Donc constructeur doit fournir un DO ...

Ce n'est peut etre pas obligatoire, mais si il ne le fait pas il ne pas pas faire signer son contrat ...
Je n'ai pour ma part jamais, mais alors jamais vu un construteur qui m'a dit, ok on signe le contrat mais avant il faut que vous trouviez un assureur DO ... :p

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kriviere2
 19/06/08 13:05
Donc si je passe par un maître d'oeure, je peut ne pas prendre cette assurance qui semble chère et assez inutile??

ACEC
 19/06/08 13:08
Néanmoins, il n'y a pas d'OBLIGATION ...
C'est une facilité .... Pour obtenir un cout plus raisonable ...
Mais qui peut poser problème lors du règlement d'un litige : l'assureur décennal du constructeur étant le même que l'assureur DO !
Je ne te fais un dessin pour percevoir l'incompatibilité .. ou le contraire !!!

cponou
 19/06/08 13:37
ACEC a raison....Parfois il s'agit du même assureur....
C'est du vécu....L'assureur DO n'allait pas se faire un procès...Il a donc essayer de minimiser les couts....
Elle peut être utile si votre maison tombe par terre...ou si votre maçon décède alors qu'il a monté la moitié de la maison.....
Bon courage

lasansue
 19/06/08 13:59
Si tu passe par un maitre d'oeuvre, tu peux effectivement te passer de cette assurance, en ayant conscience des potentiel problème décrit dans mon précédent post.

Si le macon décède, ta DO ne servira a rien ... En revanche tu pas d'autres assurance comme le parfait achevement qui font ca.
Sinon en général si ton macon décède en cours de chantier, ou plus probable et moins morbide si il abandonne le chantier, je te conseil juste de ne pas avoir payer plus que les travaux effectuer car apres pour courrir apres l'argent ...

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cponou
 19/06/08 14:08
Oui sauf qu'en pratique il y a toujours 20 ou 30 % de réglé comme acompte...Puis après des % en fonction de l'avancement des travaux..
Mais, par exemple si le maçon demande 30 % aux fondations, 30 % au premier plancher, et 30 % au deuxième et enfin 10 % au rampanage, cela ne représente pas les travaux effectivement réalisé.... Donc même si on règle à l'avancement des travaux il y a toujours un petit décalage....Ce qui coute le plus cher c'est les fondations, le Vs avec plancher...
En ce qui concerne la DO je pensais qu'elle prenait en charge la suite du travail déjà réglé...(la DO se retournant contre la décénale du maçon pour terminer.....)Si ce n'est pas le cas, alors la DO ne sert vraiment pas à grand chose....

Franck.G
 19/06/08 15:33
01
Il me semble important de prendre une DO. Pour en revenir à ta question krivière2, c'est vrai que c'est compliqué de trouver une bonne assurance DO. Lorsque j'ai fait construire ma maison, je suis tombé sur un site de courtage spécilaisé qui m'a mis en relation avec un bon cabinet d'assurance. Je te donne l'adresse du site au cas ou: assurance-dommage-ouvrage.com
Je te souhaite du courage pour toutes les démarches qu'il te reste à faire.

ACEC
 19/06/08 15:46
01
((En ce qui concerne la DO je pensais qu'elle prenait en charge la suite du travail déjà réglé...(la DO se retournant contre la décénale du maçon pour terminer.....)Si ce n'est pas le cas, alors la DO ne sert vraiment pas à grand chose....))

La DO prend effectivement en charge tous les désordres décennaux, la disparition du "maçon" n'a rien à voir.
Par contre, s'i le constructeur décède ou fait faillite avant la fin du chantier, c'est le garant qui pred le relai. D'ou un des intérêts du CCMI !

karen-Anna
 19/06/08 17:22
01
Le lien donné par lasansue.. c'est chez moi ;-))))


>>>Sur le papier, la DO c'est super. Mais en pratique, comme tout assureur, quand il s'agit de payer c'est la que les problèmes commencent. Comme la DO n'assure que les dommage couvert par les décénales, c'est à dire mettant en cause la solidité de l'ouvrage, les assureurs envoie systématiquement des experts pour controler ca. Donc petites et moyenne fissure dans les murs s'abstenir ...


l'expert est missionné pour un sinistre supérieur à 1800€. c'est à dire pas grand chose...
et un métreur-vérificateur au delà de 20.000€
Quand à coordonner tout ce petit monde, ben c'est le gros bordel
Dans notre cas:
3 experts dont je ne dirais rien car je suis polie..
3 intervenants chez l'assureur dont 2 juristes car au delaà d'un certain montant (102.700 € pour l'année 2007, le sinistre passe en avenant N°1 avec tous les experts des mis en cause qui se réunissent.. et débattent)
ça va "juste" faire 3 ans que le sinistre à été déclaré et..

RIEN.. à ce jour..

on a refusé la proposition au ras des paquerettes de la DO le 7 mai dernier, notifié le hors délai par la même occasion (depuis le 11 novembre 2006 ,quand même, ils aurait du nous indemniser..)
et là.. c'est à qui lachera le morceau, l'expert ou nous

je vous rassure, c'est pas NOUS ;-)))


Acec, si tu me lis... ;-))

cponou
 19/06/08 17:41
Et ba ca me confirme dans mon opinion en ce qui concerne la DO...

Pour Franck G, combien elle t'a couté en % par rapport au prix de la maison ?

Quelqu'un a t il déjà eu le cas d'un maçon qui ne finissait pas le travail sans être passé par un CCMI ?

Et enfin je me répète mais pour la faire fonctionner il faut vraiment que la maison s'écroule.....

karen-Anna
 19/06/08 17:43
cponou a écrit:
-------------------------------------------------------
> Et ba ca me confirme dans mon opinion en ce qui
> concerne la DO...
>
> Pour Franck G, combien elle t'a couté en % par
> rapport au prix de la maison ?
>
> Quelqu'un a t il déjà eu le cas d'un maçon qui ne
> finissait pas le travail sans être passé par un
> CCMI ?
>
> Et enfin je me répète mais pour la faire
> fonctionner il faut vraiment que la maison
> s'écroule.....

ça s'écroule pas encore chez moi mais s'ils mettent de la "bonne" volonté à ne pas se bouger le ku.. ça va plus tarder ;-))) du moins pour mon garage et ma poutre du auvent.........

cponou
 19/06/08 17:50
J'ai du mal à comprendre comment ca peut en arriver la.......y a des choses qui me laisse perplexe.....
Bon courage à toi...

karen-Anna
 19/06/08 18:17
cponou a écrit:
-------------------------------------------------------
> J'ai du mal à comprendre comment ca peut en
> arriver la.......y a des choses qui me laisse
> perplexe.....
> Bon courage à toi...

ben si tu crois que NOUS on comprends...

on en perds nos nuits de sommeil depuis un sacré bout de temps...et faut attendre... encore, mais bon, on fait que ça depuis bientôt..... 3 ans..

c'est rapide la DO pour le MO... dans les textes, sur le papier car dans la réalité, faut avoir les nerfs PLUS que solides et à toutes épreuves.

Vaste fumisterie pour moi.. les experts sont aussi experts que moi je suis Miss Univers (quoi que là.. je suis surement mieux qu'eux ;-))
Quand à la gestion des dossiers... à chier et LA je suis polie ;-))

kriviere2
 19/06/08 18:26
En tout cas merci a tous pour vos info et témoignages, ca ma bien informé!
Du coup je pense ne pas prendre cette assurance qui me paré + que doutable!
a bientôt

cponou
 19/06/08 19:08
et karen ana tu preches un convaincu...On a eu un sinistre dans la famille et la DO n'a pas fonctionné.....
Valeur estimé du sinistre supérieur à 30 000€.....no comment....

karen-Anna
 19/06/08 19:22
cponou a écrit:
-------------------------------------------------------
> et karen ana tu preches un convaincu...On a eu un
> sinistre dans la famille et la DO n'a pas
> fonctionné.....
> Valeur estimé du sinistre supérieur à 30
> 000€.....no comment....


on est à près de 80.000 euros HT.... on comprends pourquoi la DO y va a reculons...
quand je pense que le premier expert à décrété que c'était JUSTE esthétiques nos fissures. et que ça resterait comme ça... chere la chirurgie pour un lifting...:-)

faut être pire que des pitbulls.. ne pas lacher l'os.. et j'ai de très bonnes dents ;-)



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/06/08 19:39 par karen-Anna.

ACEC
 19/06/08 19:38
Pour karen-Anna,
Il faut quand même dire que la DO fonctionne globalement correctement et rend bien des services. Il y a des cas particuliers, tu en fais partie ! Hélas, Hélas, Hélas

Je connais un peu ton dossier tu le sais.
Quand même, je me pose quelques questions :
- Pourquoi ne pas attaquer au TGI dès que les délais sont dépassés ? Dans des cas comme le tien, l'assureur, grosse machine, va se faire un devoir de te décourager jusqu'au bout pour que tu y laisse finalement des plumes. Ca se fini toujours au Tribunal quand le MO est bien inspiré. Et attendre ne sert à rien puisque dans le règlement amiable, par définition, tu seras toujours un peu (beaucoup) lésée. Il me semble que je t'avais donné un exemple réel d'un cas semblable au tien ou le MO s'est battu pendant trois ans pour finalement passer par la case TGI. Ila obtenu ce qu'il voulait et des DI. Il faut dire que dans le cas en question, le temps passé a permis de découvrir d'autres désordres (évolutifs) si bien que la première proposition de l'assureur a été multipliée par plus de 50 à l'arrivée.

- J'ai cru comprendre que tu te basais sur les avis de juristes de tes amis et sur les techniciens de l'adversaire (assureur). Si c'est celà, c'est une erreur. Les preuves et la contradiction ne peuvent être apportées que par des techniciens, par ton expert. Et qui pourra contredire ton foutu métreur par exemple et les experts DO.

- troisième point, le métreur est entré dans le circuit réglementaire quand les assureurs se sont rendus compte que les ingénieurs experts n'étaient pas aptes à traiter des couts importants. Mais un métreur doit pouvoir faire une estimation sans demander un prix aux entreprises. C'est me semble-t-il dans ces conditions qu'il est entré dans le circuit. Demander des prix a des entreprises, c'est pas sérieux ! Puisque tu as un paquet de documents à ta disposition sur le thème DO, essai de regarder ce point de la mission du métreur;

Ce n'est évidemment que mon avis et tu as peut être d'autres certitudes dans l'évolution de ton affaire. Mais ça m'est pénible de te voir dans cet état !

karen-Anna
 19/06/08 19:58
Rassures toi.. je garde le cap et le moral.

la case TGI : personne ne la veux vraiment mais on y pense à 98%...
question de pépèttes et de temps...
La DO non plus ne veux pas trop en entendre parler mais le juriste sait que c'est la voie que l'on va prendre si on n'a pas de réponse à une date qu'on lui a donné
surement qu'ils essaient d'autres solutions amiables...(en voie)

Le métreur à merdé en plein en CHOISSISSANT une entreprise et UNE seule et en faisant baisser les tarifs de + de 25% sur le total et de + de 47% sur le poste le plus importants à savoir les fondations et la démolition-reconstruction..
Sur certains postes, la somme allouée ne correspond même pas au prix du matériel à acheter..

Il n'a même pas pris la peine de convoquer les ETP comme ça aurait du se faire pour la justification-vérification comme ça se voit dans d'autres expertises, dont j'ai les comptes rendus par des amis dans le même cas que moi, même assureur, même cst mais expert au top et métreur qui connait son job, ils ont assigné l'assureur 1 an après nous et sont déjà réparés et sortis du merdier!.. la seule différence c'est que l'assureur à refusé sa garantie c'est pour cela qu'ils les ont assignés (micropieux sous toute la maison et + de 105.00 euros de sinistre)

J'ai dit au juriste qu'il nous devait une indemnisation et NON une réparation avec un ETP choisie par EUX (le métreur sous entendu..)
Le metreur n'a jamais vérifié ni même demander au cst de justifier son devis très complet avec maitrise d'oeuvre.
L'expert vient seulement de les contacter.... après le refus notifié.
de même qu'il a contacté l'ETP qui avait été choisie et qui a refusé, oralement, d'intervenir à la vue du chantier (la vue de dégâts sur papier et photos c'est pas la même chose qu'in situ..)
Pas de son pas d'image de cette ETP.. normal.

On espère des nouvelles dans les jours à venir...
Sinon, la DO sait que ça partira au TGI quoi qu'il arrive, on est plus à 3 mois près...

cponou
 19/06/08 20:01
Si c'est TGI, c'est avocat....tu en as un ?

Le problème c'est que justement aller au TGI, c'est perdre beaucoup de plumes si tu perds (et pas forcément sur le fond mais cela peut être sur la forme....)
Sans compter les avances à l'avocat....

ACEC
 19/06/08 21:13
((Rassures toi.. je garde le cap et le moral. ))

C'est l'essentiel, le reste n'est qu'accessoire ! Quand je pene à ces expetrs et metreur DO ... ça sent un peu la médiocrité et même la pourriture !!!


((Si c'est TGI, c'est avocat....tu en as un ? ))

Pas forcément, un référé au TGI peut être fait sans avocat. Et concernant Karen, je ne me fais pas trop de soucis, le domaine du droit doit être un peu le ,sien !

karen-Anna
 19/06/08 21:36
ACEC a écrit:
-------------------------------------------------------
> ((Rassures toi.. je garde le cap et le moral. ))
>
> C'est l'essentiel, le reste n'est qu'accessoire !
> Quand je pene à ces expetrs et metreur DO ... ça
> sent un peu la médiocrité et même la pourriture
> !!!

Non?? Tu crois que c'est pourriture et CIE...MDR!

- 1 expert archi dont je ne confierai pas la construction de ma maison, ni même d'une cabane en bois.
- 1 autre expert, ingénieur structure qui cerne bien le problème et fait ce qu'il faut mais part à la retraite et laisse les dossiers en plan
- le dernier, pas ingénieur, (sauf en C***eries surement) autodidacte d'après ses dires qui me prends pour la reine des connes et essaies de me faire prendre des vessies pour des lanternes..
ça fait beaucoup de paramètres qui ne me plaisent pas du tout....


> ((Si c'est TGI, c'est avocat....tu en as un ? ))
>
> Pas forcément, un référé au TGI peut être fait
> sans avocat. Et concernant Karen, je ne me fais
> pas trop de soucis, le domaine du droit doit être
> un peu le ,sien !

pas le même droit mais on s'adapte et on se remet aux Dalloz.. ... Mes fesses ont quittés les bancs de la fac de droit depuis.. un bail! .....ça ne me rajeunie pas...;-(
et oui, on a un "bavard"... :-)

cponou
 20/06/08 09:45
quel est la procédure en référé ?
merci d'éclairer ma lanterne....

lasansue
 20/06/08 10:35
Bonjour

@karen-Anna : comme tu l'as vu je me suis permis d'illuster mes propos sur la do en mettant un lien vers ton blog, j'espere que cela ne t'as pas dérangé. Tiens bon smiling smiley

Pour revenir sur le macon qui se casse, sur mon chantier, je n'ai que très rarement du avancer d'argent. Deux fois je crois, la première j'ai avancé 2300 EUR pour l'entreprise qui fait les pieux, et la deuxieme 2000 EUR pour valider la commande de menuiserie.
Toutes les autres fois je ne payait qu'un fois les travaux fait. Par exemple pour le gros oeuvre j'ai payer en 3 fois (apres le placher rdc, apres le placher étage, apres la charpente)
A aucune moment je n'ai avancé des frais pour des travaux non fait (sauf les 2 execeptions) et j'encourage tout ceux qui ne passent pas par du cmmi à la faire car quand on a pas encore payé les travaux, les artisans sont beaucoup plus dispoés a corriger les 2/3 bricoles qui ne vont pas.

Ah oui, pensez à vous pré-inscrire sur [www.kazeii.com] , merci smiling smiley

A+

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Franck.G
 20/06/08 10:35
Pour cponou, en tant que particulier, le courtier par qui je passe ne fonctionne pas en % mais en tranche de prix de ta maison. Pour une maison d'une valeur de 230 000€, j'ai payer une prime d'assurance de DO de 5500€. Ce tarif me parait tout à fait raisonnable.

karen-Anna
 20/06/08 10:47
lasansue a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonjour
>
> @karen-Anna : comme tu l'as vu je me suis permis
> d'illuster mes propos sur la do en mettant un lien
> vers ton blog, j'espere que cela ne t'as pas
> dérangé. Tiens bon smiling smiley
>


merci et tu peux user et abuser de mon site sans modération...
Il reflète la triste réalité des choses en cas de sinistre car je ne suis pas la seule loin s'en faut....Hélas.
Même que mon assureur le connait mon site, il ne peux pas me prendre en défaut, pas de diffamation.. et je crois qu'il aime pas trop mon récit.....Qui pointe du doigt la difficulté à se faire indemniser correctement et à se faire entendre à défaut d'être écouté.

tant pis pour ce gros assureur ;-))) Il n'a qu'à faire un grand ménage dans ses experts, métreur etc...

il y a un trop grand laisser aller.....

ClementR
 20/06/08 10:49
Moi je suis passé par le cabinet Valantin Berger qui est un courtier spécialisé en assurance dommage ouvrage entre autre. Je te donne le numéro de téléphone: 04 74 63 06 84

cponou
 20/06/08 11:18
merci franck pour ta réponse....

ACEC
 20/06/08 11:25
cponou a écrit:
-------------------------------------------------------
> quel est la procédure en référé ?
> merci d'éclairer ma lanterne....

Une excellente démonstration, celle de dana :
[www.faireconstruire.com]

cponou
 20/06/08 17:45
ok c'est clair.

 


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