protehus
 11/07/08 14:54

contrat construction delais?

Bonjour,
Pourriez-vous me dire les délais en moyenne que mettent les constructeurs sur les contrats concernant les clauses suspensives, l’ouverture de chantier et la construction.
Merci d’avance.

carine31
 16/07/08 15:41
31
Bonjour!

Le délai de rétractation pour l'achat d'un terrain ou d'une construction est de 7 jours.
Le délai pour les clauses suspensives est la date de soit l'obtention de ton permis de construire ou soit ton obtention de prêt. Ils prendront la date la plus tardive entre les deux.(j'espère que je suis assez clair...)

Le délai pour la construction est de 12 mois. Après ce délai, le constructeur doit te payer des pénalités de retard!

[constructiondelamaisondecarine.over-blog.com]

djam
 16/07/08 15:45
Le délai pour une construction n'est pas toujours à 12 mois. Ce délai varie en fonction du volume de la maison à batir.

mousse56890
 16/07/08 18:24
56
Oui,ça c'est ce qu'on nous dit avant de signé le ccmi,ensuite si il y a un soucis pendant la construction,on te dit mais Mr, sur le contrat il est indiqué que nous avons 12 mois pour faire votre maison.
Alors attention de ne pas donné le préavis (en cas de location)trop tot.

[mousse56890.skyblog.com]

djam
 16/07/08 18:27
Normalement tu as une attestation d'assurance de parfaite achèvement dans les délais et le prix convenu. Cette attestation permet de garatir une indeminité en cas de non respect des délais de construction mentionnés dans le contrat. Mais si tu demande rien t'as RIEN

natha59
 16/07/08 18:31
bonjour à tous
attention, le délais de la construction prend effet le jour du demarrage du chantier.
mais ils ont un delai pour démarrer le chantier (pour nous c'était 3 mois) . donc ils peuvent demarrer 2 mois et 29 jours après la levée des lauses suspensives + le délais de construction prévu au contrat.
après il y a des indemnités de retard ...où on rempli Dédé (explications sur mon blog chapitre "enfin l'interieur")

[mamaisonfamiliale59.blog4ever.com]

djam
 16/07/08 18:35
pour tout le monde c'est 3 mois après la réalisation des conditions suspensives

carine31
 16/07/08 19:48
Pas pour tout le monde...
mes conditions suspensives (prêt et permis) ont pris fin en septembre 2008.
Mais je n'ai signé l'achat du terrain devant notaire qu'en fin décembre!!
et c'est juste après cette signature que mes travaux ont commencé!

[constructiondelamaisondecarine.over-blog.com]

ACEC
 16/07/08 21:37
Le piège des constructeurs, c'est de mettre un long délai (12 mois quelques fois) pour lever les conditions suspensives !!!!!
De cette manière, ils ont tout le temps ... pour déposer le PC ..... et la révision de prix monte ... monte !!!

Il ne faut pas accepter au-dessus de 4 mois de délai pour lever les conditions suspensives.

carine31
 17/07/08 12:48
oui, moi l'indice BT01 a été pris lors de ma dernière conditioj suspensive.
Après, ils ont attendu pour la signature du terrain sans rien demander comme compensation. De toute façon, ils le savaient, c'est pas la première fois qu'ils avaient des problèmes avec ce lotisseur!!

[constructiondelamaisondecarine.over-blog.com]

protehus
 17/07/08 12:56
bonjour,
merci a tous pour vos réponse.

didou
 17/07/08 14:18
Il y a cinq conditions supensives à lever :
- Obtention du PC
- Obtention du prêt
- Devenir proporiétaire du terrain
- Avoir une DO
Avoir une garantie bancaire.

Pour réunir ces cinq conditions, il faut plus ou moins de délais, tout dépend de ton projet.
Par exemple, vas-tu attendre d'obtenir ton permis de construire avant d'acheter ton terrain ou pas? Si oui, cela mettra un peu de temps entre ton obtention de PC et ton passage chez le notaire. Ceci est également lié à ta banque, te laissera-t-ele débloquer des fonds pour acheter ton terrain si tu n'as pas encore obtenu ton PC?
Il n'y a pas de norme obligatoire pour le délai de réalisation des conditions suspensives, mais ce délai ne doît pas être abusif, à toi de voir suivant ton projet et ce que je viens d'écrire.
Dans quelle région construis-tu? Et avec quelle constructeur?

ACEC
 17/07/08 16:32
didou,

l'hypothèse que tu fais est la plus défavorable, il me semble.

Mais même dans ce cas,
- il faut deux mois pour le PC + 1 mois de jeu
- un mois pour traiter la question du prêt et de l'achat du terrain

Tout ça fait quatre mois,

Et un mois de plus pour le démarrage du chantier

l'ADO et le GL ne pose pas de problème, elles ne sont liées qu'au démarrage du chantier.

En fait, tout dépend de l'urgence de la livraison pour le maître d'ouvrage. A-t-il besoin de la maison rapidement ?

djam
 17/07/08 16:36
J'ai dis tout le monde 3 mois c'est le délai pour le démmarage des travaux après la réalisation des conditions suspensives. Il ne faut pas tout mélanger carine31

 


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