Permis de construire et POS

Bonjour,

J'aimerai avoir vos avis quant à la suggestion de notre constructeur.
Voilà, nous avons le projet d'une construction de maison avec sous-sol total, nous y tenons beaucoup. Or le permis de construire vient de nous être refusé car le POS de la commune interdit les sous-sol.
Notre constructeur nous propose donc de déclarer une cave sur le permis de construire (sous-sol sans ouverture extérieure) et de poser la porte du sous-sol quelques temps après la construction. Selon lui on n'aura aucun problème car une fois la construction terminée, la mairie ne contrôle pas les maisons.
Cependant, je me demande si effectivement nous n'encourrons aucun risque et si une autorisation ne sera pas nécessaire pour mettre la porte (je précise qu'il faudra créer aussi l'ouverture dans le mur) et si en fait, on ne va pas se retrouver coincé avec un sous-sol complet qui ne nous servira qu'à moitié just eparce que le constructeur veut absolument nous vendre la maison...

Pourriez-vous m'aider s'il vous plaît?.

S'il vous plaît personne pour nous renseigner???

Nous venons d'obtenir notre permis de construire dossier que nous avons réaliser nous même donc nous avons étudié à fond la question. Pour ma part je pense que suite au premier refus au vue du POS (PLU maintenant) il ne faut pas prendre de risque car il y a un certificat de conformité en fin de construction la DDE ne passe pas tout le temps certes! Puis ensuite il y a le recours d'autrui qui peut vous poser problème (imaginer si dejà des personnes comme vous on désiré faire un sous sol dejà sur un terrain de cette commune et suite à un refus comme le votre se sont contraint à ne pas faire de sous sol! tout le monde peut porter recours d'autant qu'en mairie c'est consultable et si il y a des modifs par la suite!!! vous aurez de sérieux problèmes (tribunaux........ dans le pire des cas). Maintenant si ce refus émane directement de la mairie avant même que votre PC ne soit passer entre les mains de la DDE là c'est clair qu'il va retenir leur attention! Ils peuvent peut etre avoir une certaine souplesse dans certains cas mais pas pour ce genre de chose en ce qui vous concerne! il faut au mieux se mettre en règle avec le PLU! lui votre constructeur son objectif c'est de vous vendre une construction après s'il y a des problèmes il ne sera plus là!!! sa responsabilité s'arrete à ses plans et non aux modifs que vous ferez sur ces conseils plus tard! voilà bon courage! et bonjour de la bretagne

Hier nous avions RDV avec le constructeur. On avait "abandonné" l'idée du sous-sol, on discute donc garage et là il nous apprend que ça fera 8000€ de plus!!!! Sachant que le budget pour le prêt est bouclé et qu'on ne peut pas se permettre d'écart.
Et puis finalement la responsable commerciale est arrivée et elle nous a dit que le dossier pouvait être défendu, en effet une donnée n'avait pas été prise en compte : notre terrain est à 2m au-dessus de la voirie et l'implantation doit être à 7m, on a essayé d'imaginer la pente pour rentrer au garage et on s'est dit qu l'hiver on la laisserait sur la route!!!
Donc on attend des nouvelles de la DDE...

Merci beaucoup pour vos conseils, ils nous ont permis d'être plus sur de nous et de savoir dire au commercial que nous voulions respecter les règles et que nous étions prêt à mettre un terme au contrat si ça n'était pas le cas. Et ça marche vu comme ils se bougent d'un seul coup!!!

de toute façon, ton constructeur ne peut rien te demander en plus pour un garage si tu as signé un CCMI.
c'est à eux de bien lire le POS avant de chiffrer quoi que ce soit, le prix donné est définitif.
ils sont dans l'obligation de te présenter un projet cohérent envers les obligations de ton terrain dès le départ.
heureuse de voir qu'ils cherchent quant même une solution pour vous aider.

---------------------
Maisons Phenix - Modèle Sélection - Récéptionnée en mars 2009
Notre blog : [Notre-phenix-en-normandie.blog4ever.com]