28 erreur de financement .S.O.S.

bonjour.

j'ai un tres gros probleme.mon constructeur a mal prevu le financement de la construction
il manque aujourd hui 12 000 euros .le constructeur ne veux pas prendre ses responsabilité alors comment faire ???????

sinon le jour de la reception si on mes des reseve et -il en droit de refusé de nous donné les clefs ?

merci pour vos conseilles.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/07/08 14:26 par flo1.

bonjour,
cela dépend de ce qu'il manque, si c'est un ccmi ou un contrat de maitrise d'oeuvre, si c'est dans les travaux pour la construction ou les travaux réservés.
Sinon vous avez le droit d'emettre des réserves et le constructeur n'a pas le droit de vous refuser les clés

bonjour

merci pour ces conseils.
j'ai rendez vous avec un avocat (gratuit ) dans 1 mois pour reglé le probleme de financement que le constructeur a sous-estimer.

en attendant pour comblé le manque d'argent pour finir les travaux .et il possible de faire un rachat de credit pour augmenté la somme empreinté.ou faire un pret travaux a part ??????je ni connait rien dans les credit , si quelqu un peu m'aidé.merci a tous.flo.

j'opterai pour un pret travaux, pour rallonger le crédit.
Nous avons rencontré également des probleme et avont du rajouter 15000 euros.
nous avons fait un pret travaux , amenagement aupres de notre banque pour combler le credit.
dépechez vous, les taux montent....

Bonjour,
Avant de vous DEPECHER d'emprunter, réglez votre histoire avec le constructeur.

Flo, SVP, dites-moi:
1) quel genre de contrat vous avez-signé? Je suis presque sûre que c'est un Contrat de Construction de Maison Individuelle =CCMI ...
C'est un contrat qui est très bien encadré par la loi et qui protège le Maître d'Ouvrage = vous. Dans ce contrat, une fois qu'il est signé et accépté par les deux parties = vous et le construteur, le constructeur N'A PAS LE DROIT de vous augmenter le prix. Le contrat il doit être formulé de telle manière que vous soyez au courant de TOUT ce quil y a à payer pour pouvoir HABITER cette maison. Il peut y avoir "des travaux réservés" c'est à dire les travaux qui vont être exécutés par d'autres sociétés que celle du contructeur parce que vous le décidez comme cela, mais vous devez être AU COURANT du coût de ces travaux AU MOMENT DE LA SIGNATURE du contrat.

2) A quel stade vous trouvez-vous ? Avant la signature, après? La construction a déjà commencé ? Elle fini bientôt ?

Avec ces deux réponses, je vais pouvoir vous aiguiller dans les démarches nécessaires....
En attendant (je ne suis pas là de la journée...) allez jeter un coup d'oeil sur
www.aamoi.info

Bonne journée !!

bonsoir,

je n'ai pas tout lu mais selon notre experience
la reflexion qui me viens
c'est que le commercial qui a etablit le plan a fait expres d'omettre ces 12000 euros sinon le plan ne passé pas.

je me trompe surement

Flo1, il faudrait nous indiquer quels sont les travaux qui ont été sous-estimés. Cela nous permettra de vous conseiller plus facilement.

nous avon signé un contrat de construction de maison individuel.
j'aieu le constructeur au telephone il nous menasse de ne pas nous donner les cles si on ne rentre pas dans son jeu.(il est gonffé).
les frais sous estimé :l'assainissement individuel les frais d'agence pour le terrain.
voila.

Pourquoi est-ce lui qui "estime" les frais d'agence pour le terrain? Si c'est lui qui vous a proposé le terrain ,il doit en maîtriser le coût (cela inclut les frais liés à l'achat du terrain), et s'il vous propose une maison dessus, il doit s'assurer des règles d'urbanisme à respecter sur la commune, mais aussi du système d'assainissement à mettre en place pour votre maison.
A priori, comme vous nous expliquez les faits, le constructeur est en tort, et le contrat de construction de maison individuelle vous protège : il ne peut pas vous demander de plus-value pour l'assainissement. Pour les frais d'agence c'est autre chose :
Si vous avez signé un CCMI, vous avez donc signé un compromis de vente apar le biais de l'agence immobilière pour le terrain, et dans ce compromis doivent figurer les frais d'agence liés à l'acquisition du terrain. Donc cela aurait dû être à vous de les prendre en compte dans votre financement.
Je vous souhaite bon courage pour la suite!

merci didou des conseils

pour les frais d'agence le constructeur a """" oublier"""" de les inclus dans le financement sans jamais nous l'avoir dit (c FORT )

ce matin au telephone il nous a proposer de l'argent ??? nous allons bien sur la refusé.

le constructeur ne veux pas reconnaitre ses tors ,il rejet la faute sur nous et nous a dit pour payé l'assainissement vous devez prendre un pret supplementaire.voila.ces gens la son vraiment sens pitier.

ATTENTION MIKIT DU 28.

arnaque au financement.

dans le code de la construction ,un constructeur a t il le droit de construire un maison sans quel soit racorder a un assainissement et de proceder a la remise des clefs.
contrat signé ccmi.

Bonjour,

Je lis votre histoire, et il s'avère que votre commercial a certainement fait une erreur d'appréciation des travaux à votre charge.

Vérifier avant tout votre contrat, votre notice descriptive ou les annexes au contrat décrivant les travaux à votre charge. Si il a oublié cet élément, il est en tort.

Cf. Article L231-2 du Code de la Construction et de l'habitation.

bonjour

dans notre notice descriptive le constructeur a chiffré a notre charge( mais qui devais etre payé par le plan de financement) un assainissement en tout a l'egout alors que dans notre rue il n'y en a pas donc premiere erreur (la DDE demande un assainissement individuel)
la maison est aujourd'huit finir et la notice n'a jamais etait modifier.??????

notre contrat dit ;le cout des branchement exterieurs a la propriete n'est pas compris dans le prix.ces travaux feront l'objet d'un devis estimatif fourni par les concessionnaires des sercices publics,ceux-ci se réservant en effet de les exécuter eux-memes ou de les faire executer par les entreprises par eux agréées.ces travaux ne peuvent donc pas etre realises par le constructeur et celui-ci ne peut donc les chiffrer ni dans le contrat,ni dans la notice descriptive;ils feront l'objet d'une facture directement etablie au maitre de l'ouvrage sans intervention ni remuneration du constructeur.

voila sa veux dire quoi tous ca.??


merci des conseils.

Bonjour,

Votre permis a été accepté avec un tout à l'égout alors qu'il n'existe pas ?

Maintenant tous les constructeurs doivent se baser sur la notice type officielle de 1991 mais ils ne le font pas. L'assainissement fait partie des travaux qui doivent être chiffrés par le cst même si vous vous en réservez la charge.

Ca veut donc dire que vous avez un belle clause abusive dans votre contrat.

Maintenant ce n'est pas grave, vous avez juste à demander des devis à différentes entreprises et de choisir celle que vous voulez pour effectuer les travaux (et bien sûr la payer).
J'espère que vous avez déjà demandé l'installation d'un compteur car cela prends du temps (environ 2 mois pour avoir du courant)

Concernant les menaces de votre cst, si vous avez payez les 95%, vous pouvez provoquer vous même la réception, allez-y avec un huissier, votre cst fera moins le malin et vous ne subirez pas de chantage clés contre les 5%.
Si à la réception vous n'avez pas d'eau et/ou d'électricité, mettez tous les travaux qui en dépendent en réserves (robinetterie, WC, prises de courant, interrupteurs, volets roulants, etc ...). Votre cst n'a rien a dire, s'il ne veut pas, faites notez tout ça par votre huissier.

Bon courage,

bonjour

quelqu un c combien peu couter un huissier ?

merci.

Bonjour,

Moi j'en ai eu pour 170 € pour 4 heures.
(4 heures c'est le temps qu'a durée la réception et encore, on a terminé parce qu'il faisait noir ... on n'avait pas l'électricité et c'était en hiver ... )

bonjour.
nous avons fais construire une maison ,nous sommes en litige avec le constructeur qui ne veux pas finire les travaux et aujourd huit se proffesssionnel de la construction a mis la clef sous la porte.es que quelqu un c vers qui doit on se tourner pour faire valoir nos droit et que l'on recupere enfin cet maison fini.?
merci de vos conseil.

Bonjour,

Nous arrivons à la fin de notre construction et l'électricien que nous avons choisi nous annonce un surplus de 2000 euros et nous menace de ne pas nous donner l'attestation du censuel si on ne rentre pas dans son jeu, peut il faire cela ???? sachant que nous quittons notre habitation actuelle dans 15 jours et que ma femme est sur le point d'accoucher (j'ai deja une petite fille..).

merci pour votre aide.

Bonjour vince3
Pas une attestation de censuel mais cela s'appelle un CONSUEL
Sans cet original l'EDF ne vous "branche" pas.
"Peut-il faire cela" ? bien NORMALMENT NON mais bon ............
Avez-vous signé un devis ?
De toute façon devis ou pas c'est pour l'instant lui qui tient les rennes et qui doit vous donner ce consuel
Cdlt

Bonjour,
il ne faut pas oublier que vous êtes chez vous et pas chez l'électricien, donc essayez d'appeler le consuel pour avoir une copie de l'attestation.
Le consuel évalue la conformité d'une installation, ça n'a rien à voir avec celui qui fait les travaux.
En ce qui concerne les travaux supplémentaires, il aurait dû vous faire un devis avant. S'il a effectué des travaux sans votre accord et sans que les ayez demandés, il ne peut pas vous obliger à payer.