slater
 09/08/08 16:17

je ne veux pas prendre le risque

Bonjour,
Il y a quelques mois, je me suis engagé avec un constructeur sur un projet immobilier.
A ce jour, il n’y a qu’un contrat de construction de paraphé entre nous.
Avant cette signature, j’ai effectué des simulations de crédit dans différentes banque, mon taux d’endettement dépassé à chaque fois de peu ou de loin les 33% donc : projet non réalisable.
Pour ce qui est du terrain, je n’ai versé qu’une somme de réservation à une société de lotissement.
Le constructeur me proposa pour mon crédit de passer par le crédit foncier avec qui il travaille, il me proposa alors un crédit sur 29 ans mais révisable dans la durée, avec un taux d’endettement de 33%.
Sans engagement de ma part sur cette solution, je devais par la suite laisser mon projet en suspend pendant quelques mois afin de régler un problème personnel.
Le lotisseur et le constructeur ont d’ ailleurs gentiment accepté de patienter jusqu'à ma nouvelle disposition.
Le souci actuel est qu’entre temps, les taux d’intérêt ont augmentés considérablement et que même en revoyant l’agencement de la maison (3 chambres au lieu de 4), le crédit foncier m’accepterait un crédit fixe sur 30 ans avec un taux d’endettement supérieur a 40%.
Etant marié, 3 enfants (14,12et 8ans), ils ne peuvent pas se permettre de compter les allocations Familiale comme étant des revenus garantis à long terme.de plus, mon épouse est a la recherche d’un emploi depuis bien avant l’idée du projet.
J’ai fait part au constructeur de notre décision d’abandonner le projet, mais il nous a ressortis l’article des « conditions résolutoires et de résiliation » dont je vous énumère le contenu a la fin de mon message.
- J’ai fait une demande d’attestation au crédit foncier stipulant un refus de crédit pour que le contrat entre les deux partis soit caduc : refuser car le crédit est acceptable. il est clair qu’avec un taux d’endettement aussi élever des le début du projet, nous allons moi et ma famille droit dans le mur.
- Quels recourt me reste t –il pour parvenir à résilier ce contrat sans devoir payer les indemnités considérables réclamés.
- Merci d’avance pour vos conseils [/QUOTE]

5.2 CONDITIONS RESOLUTOIRES ET DE RESILIATION
Si la non-réalisation d'un ou des conditions suspensives est imputable au maître de l'ouvrage, le contrat sera réputé résilié aux torts de ce dernier, conformément à l'article 1178 du Code Civil.
Le constructeur pourra alors exiger du maître de l'ouvrage le paiement d'une indemnité forfaitaire évaluée à 5% du prix convenu de la construction, sans préjudice de l'acompte versé à la commande et des sommes exigibles selon les modalités de l'article 3.3.
La résiliation du contrat par le maître de l'ouvrage en application de l'article 1794 du Code Civil entraîne l'exigibilité en plus des sommes correspondant à l'échelonnement des paiements d'une indemnité forfaitaire évaluée à 10% du prix convenu de la construction en dédommagement des frais engagés par le constructeur et du bénéfice qu'il aurait pu retirer de la réalisation complète de la construction.
L'ensemble des pièces contractuelles et ses annexes visées aux articles R231.3 et R213.4 du Code de la Construction et de l'Habitation sera adressé par lettre recommandée avec accusé de réception. Sera jointe une notice d'information conforme au modèle type agrée par arrêté. A compter du lendemain de la première présentation de cette lettre, le maître de l'ouvrage dispose d'un délai de sept jours pour se rétracter. Passé ce délai, le contrat sera réputé définitif.

futurproprio
 09/08/08 19:42
02
Va voir un autre organisme de crédit qui lui ne prendra pas le risque de t'accorder le crédit, il te faut un seul refus d'une banque de ton choix pour le contrat devienne caduque.

slater
 09/08/08 19:50
02
oui mais les autres banques disent que ça ne passera pas alors ils ne montent pas le dossier se sont des simulations comme le CF.

futurproprio
 09/08/08 19:55
02
alors ou il est le problème arrangez vous pour vous faire faire un courrier d'une banque et hop c'est réglé, au pire expliquez votre situation à la banque, ils ne vont pas vous laisser aller dans une faillite personnelle. Avez vous adhéré à AAMOI ? car ils peuvent vous être d'une grande utilité pour résoudre au plus vite votre problème. Qui est ce gentil constructeur pret à vous mener à la ruine ?

slater
 09/08/08 20:03
02
sachant que le dossier ne passe pas il ne peuvent présenter un dossier d'office recaler donc pas de lettre sinon nous irons tenter une autre banque.
Pour AAMOI, effectivement c'est une solution que nous allons essayé.
Le constructeur est MAISON CASTOR

MoRiBonD
 09/08/08 20:11
02
Tiens le castor "grand" copain de futurproprio.
Je pense que futurproprio va te donner l'adresse de son blog et tu remercieras sûrement le ciel que ton prêt ne passe pas.

futurproprio
 09/08/08 20:17
02
C'est une critique MORIBOND ? tu veux ma place je te la donne bien volontier. Non je vais être sympa avec ce constructeur vas-y slater bats toi pour avoir ton crédit et va à ta perte... non sans rire et oui je vais te donner mon blog [www.maisoncastor.over-blog.com] et si après cela tu veux encore signé et bien bon courage. Merci MORIBOND c'est vrai qu'il y a beaucoup de gens comme toi sur ce forum content du malheur des autres. 7 mois de retard de livraison, deux assignations et une expertise judiciaire à la rentrée, une maison livrée peut-etre au printemps prochain, c'est vrai que cela donne envie de signer... Qu'est que je suis méchante...

MoRiBonD
 09/08/08 20:19
02
Je suis désolé mais j'ai comme l'impression qu'il y a un souci??

futurproprio
 09/08/08 20:22
02
ah bon ca ressemblait pas à une attaque ton précédent message ? je crois pas que tu es signé avec maison castor alors ou est le problème ? j'ai pas le droit de m'exprimer sur ce forum ?

MoRiBonD
 09/08/08 20:23
02
Je suis tes souci depuis le début est c'est pour ca que je me permets de faire comprendre à slater que dans son malheur il a peut etre de la chance que son crédit soit refusé. C'est pour ca que je disait que tu pouvait lui donner l'adresse de ton blog pour qu'il se rende compte à quoi s'attendre.

Et je ne vois pas se qui te permets de dire : Merci MORIBOND c'est vrai qu'il y a beaucoup de gens comme toi sur ce forum content du malheur des autres.

Désormais je fermerais ma gueule. Merci

futurproprio
 09/08/08 20:28
02
Ce n'est pas ce que je voulais dire du tout, relis ton message à sa lecture le contenu est un peu ironique non ? l'air de dire l'autre futurproprio va encore se plaindre de sa situation et dégommer son constructeur !!!. En connaissance de cause je peux te dire qu'il y a des gens qui se pensent être au dessus de tout cela et que la malheur n'arrive qu'aux autres et bien heureuse de mettre trompée sur ton cas. L'echange fait avancer les choses et peut aider certaine personne.

slater
 09/08/08 20:36
02
oui effectivement,avant de prendre la decision de faire batir,j' ai parcouru pas mal de forum immobilier,pour m' apercevoir qu'il y avait presque autant de satisfait que de non satisfait de leur projet,mais parmis les multiples problemes possibles,nous avons pris le risque malgré tout.cepandant j' etais loin de m' imaginer que mon projet aller prendre du plomb dans l' aile de cette maniere et aussi rapidement.
malgré tous je souhaite a futurproprio une fin de construction heureuse jusqu'a la remise des clefs et une resolution rapide a tous ses problemes.

futurproprio
 09/08/08 20:46
02
merci slater pour tes encouragements mais peu importe le constructeur lorsqu'il est pret à t'embarquer dans un projet qui a court terme va te faire tout perdre, il faut te dire que ce n'est pas un bon. Ou est leur moralité ? je souhaite que tu puisses sortir au plus vite de problème qui doit pouvoir se résoudre rapidement. Penses à AAMOI serieusement, un simple projet de lettre de leur part avec quelques textes de loi devrait arranger la situation. 40 % d'endettement avec ce que coute les frais pour l'aménagement d'une maison, ca serait de la folie maison castor ou pas !

slater
 09/08/08 21:06
02
Merci nous allons continuer notre démarche pour nous sortir de là, nous espérons revenir bientôt pour vous annoncer de meilleur nouvelle.
Bonne continuations à tous

MoRiBonD
 10/08/08 09:08
02
Juste pour répondre à futurproprio.

Oui je SAIS que le malheur n'arrive pas qu'aux autres. Pour exemple et sans raconter ma vie, mon beau frère et ma belle soeur ont voulu faire construire il y a 12 ans. L'entrepreneur s'est suicidé pendant la construction, les artisans n'ont pas voulu finir. Résultat 11 ans de batailles, 11 ans de double loyers bien sûr car maison fini ou pas il faut se loger et rembourser le credit, 11 ANS de galère, de procédure et une maison ou il n'ont jamais mis les pieds.
Ils ont enfin réussi à vendre leur cauchemard l'année dernière tout en sachant qu'il a fallu remettre l'électricité au norme.
Donc OUI je sais que personne n'est à l'abri. Et je trouve dommage que tu es pris mes propos pour une attaques. Qui n'en été pas une.

 


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