Travaux préparatoire. Ils n'ont pas le droit normalement?

Bonsoir,

Dans ma notice descriptive aux travaux préparatoire, ils mettent que:

-La construction sera réalisée suivant la réglementation thermique 2005 en vigueur.

-Le maitre de l'ouvrage doit, avant tout commencement de trvaux, aménager l'acces nécessaire à tout engin ou véhicule, et ce de (au lieu de dès) l'entrée du terrain jusqu'à la maison y compris le busage éventuel du fossé. Il devra débarasser le terrain de tout ce qui pourrait gener la bonne execution des travaux (arbres,brouissailles, batiments à démolir ...). Il devr faire exectuter les branchements d'eau, d'éléctricité, de gaz, de téléphone, de branchement l'égout et tous travaux à réaliser hors du terrain de la construction.

-La fourniture de l'eau pour la réalisation du chantier sera à la charge du maitre de l'ouvrage.

-Au cas ou le branchement d'eau ne serait pas effectué, le maitre de l'ouvrage s'engage à fournir la quantité d'eau nécessaire.

Ma question est ce n'est pas normale?

Je crois bien que L'AAMOI à gagné un proces dénnoncant ce passage parmis d'autre?

Et si c'est le cas, que dois faire?

Merci d'avance de répondre

Bonjour,

Si tu es en CMMI c'est complètement abusif et effectivement l'aamoi a fait retirer certaines de ces clauses illégales.

en revanche, il tu passes par un maitre d'oeuvre, la y a rien a redire

-------------------------
Factures électroniques + coffre fort = archivage automatisé
Blog Photo Document Planning Cout et suivi de mon chantier

Je pensais que toutes ces clauses étaient les mêmes pour tout le monde. Nous aussi nous devons prévoir un accès chantier, ouvrir l'eau pour le démarrage du chantier et prévoir tous les raccordements de la maison au réseau.
Je suis peut-être naïve, mais qu'est ce qui vous semble si abusif?

Calys

Merci lasansue

Je passe par un CCMI donc que dois je faire?

Merci d'avance

Même cas que Calys.

Ils doivent avoir un accès correct au chantier.

Bossant dans le bâtiment, j'ai eplucher toutes les conditions de mon contrat.

La seule qui me semble abusive dans ton cas c'est la fourniture de l'eau, ils aurraient du écrire "mise à disposition" car tu peux leur demander de rembourser la consomation mais tu doit effectuer le branchement avant leur arrivée.

---------------------
Maisons Phenix - Modèle Sélection - Récéptionnée en mars 2009
Notre blog : [Notre-phenix-en-normandie.blog4ever.com]

t'es sur que l'on peut se faire rembourser les consommations d'eau par le constructeur???

Une petite recherche sur le forum t'aurrais ammenée sur le post suivant :
[www.faireconstruire.com]

Allez je suis sympa, je remet le lien trés interessant qui est déja donné dans le post en question :
[www.clauses-abusives.fr]

Remarquez la consomation d'eau d'un chantier excède rarement 50 euros (sauf si vous avez affaire a des malades qui laissent couler l'eau tout le WE ;-) a vous de voir, cela dit beaucoup de constructeurs accèptent sans soucis de les rembourser sans problèmes.

---------------------
Maisons Phenix - Modèle Sélection - Récéptionnée en mars 2009
Notre blog : [Notre-phenix-en-normandie.blog4ever.com]