greg76540
 05/09/08 19:53

76 taxe foncière...ATTENTION!!!

Bonjour à tous!

A notre grande surprise,on vient de recevoir la taxe foncière pour notre terrain à payer:100 euros.
Bon c'est sûr ce n'est pas une trop grosse somme mais on ne s'y attendait pas!
Après avoir appelé le centre des impots,on sait maintenant qu'on doit payer une taxe foncière pour propriété non batie si propriétaire au 1er janvier de l'année.
On comprend mieux pourquoi le propriétaire du terrain voulait absolument signer avant le 31 décembre de l'année dernière!!
Donc ça nous servira de leçon et si ça peut en aider et en informer certains d'entre vous.

cocooo
 05/09/08 20:09
Bonsoir,

Moi non batie j'ai payé 120 euros et maintenant avec la maison presque 1300 euros...

nellou
 06/09/08 00:35
Je l'ai reçue moi aussi et j'ai été très étonnée de la somme : 12 € !!!!

SOFI51
 06/09/08 11:38
Nous venons de la recevoir également 16€.....

vanguard
 06/09/08 14:43
a mon avis ça dépend, d'une part de la superficie du terrain mais aussi de la commune...

Un petit jeu sympa : [vanguard62.labrute.fr]

greg76540
 06/09/08 15:43
Oui je pense aussi nous on a 1900m2 et on habite dans le 76.
J'ai hâte de voir combien on va payer pour la maison bâtie...

florence
 06/09/08 16:32
moi j'ai rien payer, alors qu'on aurais du faire moitiée moitiée, merci mr le proprio, "ça a était dis chez le notaire" qu'on devraient donner la moitiée, mais depuis le temps .... c'est trop tard

c_moi
 07/09/08 10:10
Comment ça se passe pour une construction en VEFA?
J'ai cru comprendre que dans le neuf, on est exonéré de cette taxe pendant 2 ans.

greg76540
 07/09/08 20:48
Oui en effet on est exonéré pendant 2 ans sur une propriété bâtie mais si tu es propriétaire de ton terrain(dc surface non bâtie)tu dois payer la taxe foncière,c'est bizarre mais c'est comme ça!
Qu'est-ce-qu'une construction en VEFA?

c_moi
 07/09/08 21:36
VEFA = Vente en Etat Future d'Achement.

En résumé, tu achètes le terrain+maison sur des plans.

Donc pour une VEFA, je pense qu'il n'y a pas de taxe foncière.

greg76540
 08/09/08 09:16
Je ne sais pas trop mais je pense qu'à partir du moment où tu signes chez le notaire avant le 1er janvier pour le terrain,tu dois payer la taxe foncière de la surface non bâtie donc le terrain.
C'est ce qu'on m'a répondu en tout cas!:-)

c_moi
 08/09/08 20:14
surface non batie tu precises.

En l'occurence une VEFA est doté d'un terrain bati donc pas de taxe.
Enfin, je pense.

cocooo
 08/09/08 21:12
Oui mais suivant les communes...
Voir la mairie...

Zia66
 09/09/08 14:51
Dans mon cas 87 € pour un terrain de 240m².

plumizze
 11/09/08 18:23
39
moi j'ai reçu à payer 35 euros pour 640 m2

futurproprio
 11/09/08 20:30
02
Pour moi c'est 64 euros pour 1000 m2 dans l'aisne

natha59
 13/09/08 19:40
moi 50 euros pour 845 m2 près de Cambrai

cath
 14/09/08 07:32
pour moi 230 euros pour 1000m2 .

céline80
 15/09/08 19:08
80
Votre constucteur aurait du vous en infomer surtout lors de la signature du contrat avec le modele h1 il doit en parler!!
C'est sur quand on ne s'y attend pas c'est pas marrant.
Bonne construction a vous
Nous elle s'est achevée après avoir eu beaucoup de souci.

inma
 22/09/08 14:42
13
bonjour,

Je viens en fesant des recherches sur le net, de tomber par hassard sur votre site que je trouve très bien.

je voudrais répondre au problème de la taxe foncière.

j'ai eu la mauvaise surprise samedi de recevoir au courrier une taxe foncière et ce matin ne sachant pas à quoi cela correspondait, j'ai téléphoné au impôt et surprise, on me fait payer 23 € pour du non-batis, mais problème on a acheté en VEFA alors on a signé pour une maison (bien sur avec un terrain mais au départ une maison) donc, demain je contacte le notaire chez qui on a signé et j'aurai l'info.

nous avons acheté une maison en VEFA chez Geoxia Marseille (Phenix) Lotissement les Valentines à Graveson (13690) on a signé la réservation en novembre 2006 et le compromis en janvier 2007. nous sommes passé chez le notaire en décembre 2007, et à ce jour nous ne sommes toujours pas rentrée dans la maison, angle de mur arraché par un grutier et volet à repeindre... la date définitive est fin septembre 2008, et ils ont pas l'air affolé. par contre on s'est battu avec eux pour les déblocages car à les écouter, on aurait dû tout payer depuis fort longtemps... on est un peu dessus par Geoxia et surtout par les suites ... problèmes de rendez-vous avec l'EDF, problème de mise en service avec les services des eaux... et aujourd'hui "LA TAXE FONCIERE" du non-batis ???? que de soucis pour un programme VEFA ... merci de bien vouloir m'aider .

cocooo
 22/09/08 15:53
Bonjour a tous,

inma la taxe fonciere sur le non batis c'est normal...
Vous avez signé l'acte du terrain au notaire...
Il faut bien lire le contrat en VEFA....



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/09/08 15:33 par cocooo.

inma
 25/09/08 15:19
13
bonjour, j'ai une réponse assez bizarre, c'est à dire, lorsqu'on achète, on est propriétaire du terrain et de la maison, mais on lorsqu'on achète en vefa on le devient automatiquement au fur et à mesure de l'avancer des travaux... le notaire m'a répondu qu'en vefa nulle part c'est marqué que nous avons ou pas à la payer, on est à la merci des impots et du promoteur !!! quel scandale !!!

 


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