< C'est bien ce que j'écris. Le constructeur est dans son droit le plus absolu de refuser une
< modification des prestations après la signature.
Ca, c'est le droit des contrats.
Mais s'il y a réellement une insuffisance de l'éclairage naturel, si le MO est "lésé", ça doit pouvoir être négocié.
Ne pas oublier que le MO particulier est "profane". Et l'architecte et le constructeur ont une obligation de conseil.
Je rappelle ci-après quelque articles du Code de déontologie des architectes :
<Article 5
< Un architecte qui n'a pas participé à l'élaboration d'un projet ne peut en aucun cas y apposer sa <signature, ni prétendre à une rémunération à ce titre ; la signature de complaisance est interdite.
< Le nom et les titres de tout architecte qui a effectivement participé à l'élaboration d'un projet doivent <être explicitement mentionnés après accord de l'intéressé sur les éléments de ce projet auxquels il a <participé.
<Article 12
< L'architecte doit assumer ses missions en toute intégrité et clarté et éviter toute situation ou attitude <incompatibles avec ses obligations professionnelles ou susceptibles de jeter un doute sur cette <intégrité et de discréditer la profession.
< Pendant toute la durée de son contrat, l'architecte doit apporter à son client ou employeur le <concours de son savoir et de son expérience.
<Article 16
< Le projet architectural mentionné à l'article 3 de la loi sur l'architecture relatif au recours obligatoire <à l'architecte, comporte au moins les documents graphiques et écrits définissant :
< - l'insertion au site, au relief et l'adaptation au climat ;
< - l'implantation du ou des bâtiments compte tenu de l'alignement, de la marge de recul, des <prospects et des niveaux topographiques ;
< - la composition du ou des bâtiments : plans de masse précisant la disposition relative des <volumes ;
< - l'organisation du ou des bâtiments : plans et coupes faisant apparaître leur distribution, leur <fonction, leur utilisation, leurs formes et leurs dimensions ;
< - l'expression des volumes : élévations intérieures et extérieures précisant les diverses formes des <éléments et leur organisation d'ensemble ;
< - le choix des matérieux et des couleurs.
C'est une grande maison et il serait dommage de subir cette erreur pendant .... des années !
Effectivement, comme cela a été dit précédemment, la modification ne demande pas beaucoup de temps et le Permis modificatif ne change pas les délais.
Je pense que le plus simple, c'est d'écrire, en LR/AR, au constructeur pour lui demander cette modification en expliquant les raisons .... et en lui demandant le devis correspondant. Il me parait nécessaire de laisser une trace.
Je ne vois pas pourquoi il refuserait ???
Et si vraiment il refuse, avec la preuve de la demande, il sera surement possible de demander en référé la réalisation des travaux modificatifs (que vous prenez à votre charge) en arguant de votre préjudice (manque d'éclairage et exploitation difficile de la pièce, éclairage artificiel en plein jour, ...). Voir avec un avocat.
Pour porter plainte directement, c'est plus délicat ... il faut prouver la faute ... c'est le Tribunal avec avocat ... avec un résultat ??? La notion de l'insuffisance de l'éclairage naturel est subjective !