ericfree77
 03/11/08 11:47

maitre d'oeuvre

bonjour

petite question j'ai demandé un avant projet a un maitre d'oeuvre donc il nous a fait un plan avec devis on lui a demandé des modifications il nous a redonné un tarifs et la nous venons de lui dire que nous ne retenons pas son projet et la il nous dit qu il va nous envoyer une facture pour le travail qu il a fait alors qu'au début il ne nous a jamais dit que c'etait payant avant mais payant une fois acceptation du contrat ,nous n'avons d'ailleurs jamais rien signé qu'en pensez vous ?

merci

canbell
 03/11/08 13:56
62
bonjour,


je fais moi-même construire ma maison par un maître d'oeuvre.

Normalement vous n'avez rien à payer, vous a-t-il fait signer quelque chose lors de la réalisation de vos plans?

ericfree77
 03/11/08 15:01
NON absolument rien du tout !!!!!!

canbell
 03/11/08 18:20
62
donc cela est clair vous n'avez rien a régler

cordialement

ericfree77
 03/11/08 18:53
62
tu es sur a 100 % car j'ai eu une autre reponse qui disait qu il pouvait faire payer son oeuvre !!
pour toi je reponds pas au courrier ou je fais comment ?

merci

elcampo
 03/11/08 19:35
59
logiquement, il devait vous stipuler que l'avant projet etait payant, les honoraires ne figurant sur aucun contrat donc il y a pas lieu d'avoir à payer sa facture. je prend l'exemple d'un devis l'entrepreneur vous fait un devis, le temps qu'il va passer sur ce devis dans les réunion avec le client ou au bureau etc ne sont pas facturé. si un accord n'est pas conclut entre l'entreprise et le client. mais si il y a accord et signature ces frais là sont déja inclus dans ses prix de ventes des prestations. donc si vous avez rien signé il y a rien a payer

 


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