Céline
 12/09/05 14:01

Passage engins de chantier

Bonjour,

Quelqu'un peut-il me dire s'il existe un largeur minimale de passage pour les engins de chantier ?
En effet, propriétaire d'un terrain en lot arrière, je dispose de 3 mètres de large sur une servitude de passage sur le lot avant. Mon constructeur me chifffres une sujétion d'approvisionnement pour coltinage faible tonnage de plus de 7000€, prétextant qu'il faudra amener la charpente et les matériiaux en plusieurs fois, ainsi qu'installer une pompe à béton derrière la toupie pour acheminer le béton de la rue jusqu'au chantier. Or, dans tous les documents contractuel que je possède, rien n'indique une largeur minimale pour l'accès chantier.
Help ?

Céline.

Briques et broc
 12/09/05 17:03
Ben 3m c'est en effet juste pour les gros camions.
Si ils s'emm.... a gerer ca comme ca, c'est que le besoin existe.
Apres, si le CCMI a ete signé, avec connaissance des conditions de terrain, le constructeur ne peut plus imputer d'augmentation pour cause fondations, approvisionnement, etc... ca serait trop facile.
Si rien n'est signé, faire jouer la concurrence.

BrickBroc
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Briques et broc - Faire construire et aménager

Céline
 13/09/05 09:13
Merci beaucoup.

Hervé
 13/09/05 13:13
Légalement, une servitude de passage est de 4 ml de large si elle est réservée à des véhicules légers et à 5 ou 6ml de large pour véhicule agricole. Quand une servitude est inférieure à 4 ml, elle est classée piétonne et ne vous donne même pas droit de passer avec votre véhicule. Pour ce qui de l'accès au chantier, il est clair qu'une toupie de béton ou que le camion de livraison de charpente ne peuvent pas passer sur un chemin de 3 ml de large. De plus, il faut prévoir un rayon de braquage de 6 à 8 ml selon la largeur de la rue sur lequel se raccorde de chemin.

Céline
 14/09/05 14:10
Merci pour toutes ces informations.

 


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