rompre contrat de construction de maison individuelle

Bonjour,

Nous avons décidé ma femme et moi de faire construire une maison individuelle.

Nous avons
* Signer un contrat de reservation de terrain avec une date de réalisation au plus tard le 15/02/2009 ;
* Obtenu de la part du constructeur l'ensemble des assurances ;
* Signer le contrat de construction ;
* Obtenu le permis de construire ;
* Obtenu le prêt de la banque pour financer notre projet.

A ce jour, nous ne sommes toujours pas passer chez le notaire et aucun rendez-vous est convenu. Le chantier de la construction n'a pas commencé.

Or ma femme a changer d'emploi et le salaire proposé est conséquent. Le nouvel emploi et la construction sont relativement eloigné (environ 3h00 en voiture aller,retour par jour) Refuser une tel offre correspondrait à ce tirer une balle dans le pied.

Je voudrais savoir, si il existe une possibilité de casser le contrat.

Merci pour votre retour.

Bonsoir,
avez vous reçu le contrat en RAR pour les 7 jrs de réflexion?

octave.

Bonsoir,

je vous pose la même question qu'Octave - avez vous reçu votre contrat signé par lettre recommandée de la part du constructeur accompagné de tout le dossier complet - les plans, les garanties etc... ???

Si ce n'est pas le cas - aucun problème !!! la loi prévoit le droit de réfléxion pendant 7 jours suite à la récéption de ce contrat. Une simple lettre RAR et c'est terminé ! Et si vous avez versé un accompte ils doivent vous le rembourser.

Si par contre vous l'avez bien reçu et vous n'y avez pas renoncé à ce moment-là - relisez BIEN votre contrat. Vous dites que rien n'a commencé pour l'instant. A quelle moment a été levée la dernière condition suspensive ? ( obtention de prêt, signature de terrain....)
Dans votre contrat vous trouverez une précision concernant "l'ouverture de chantier prévue X mois APRES la levée de la dernière condition suspensive". Si cette date est dépassée et le chantier n'a pas démarré - vous êtes en droit de rempre le contrat sur ce motif (une lettre RAR et puis voilà...)
sinon....faites le mort jusqu'à ce qu'ils dépassent cette date... !!!?? on ne sait jamais, ils sont rarement "à l'heure" pour l'ouverture de chantier.

Si tout ceci ne vous concerne pas....euhhhhh vous pouvez le rompre mais vous payé un pourcentage au constructeur...

Bon courage !!!!

Bonjour,
Tout d'abord merci pour vos réponses. Et aussi rapide
L'ensemble des contrats ont été reçu par RAR.
Je me demandais si nous attendions après le 15 février pour la réservation du terrain avant passage chez le notaire, cela peut-il servir a la rupture du contrat de construction ? De même que peut-il se passer si nous passons chez le notaire avant pour la signature de l'achat du terrain et que soit nous refusons de signer soit ne venons pas ?
De même vous me repondez que un pourcentage sera paye au constructeur, en est elle de même pour le terrain ?
Merci pour vos retour et vos réponses
Très cordialement

Toutes les conditions suspensives ne sont pas levées puisque vous n'avez toujours pas acheté le terrain. A priori le constructeur a fait son travail comme il le faut, et vous ne pouvez pas casser votre contrat comme cela. Que le chantier ait démarré ou non, ça ne change rien, si vous rompez votre contrat de construction, le constructeur va vous demander 10% du prix de votre maison comme prévu sur le contrat que vous avez signé.
Si vous annulez l'achat de votre terrain, pour savoir si vous devrez payer quelque chose, regardez dans votre contrat de réservation, si rien n'est noté, vous n'aurez rien à régler.
Félicitations à votre épouse d'avoir été promu, c'est tout de même une bonne nouvelle par les temps qui courent.
Je ne connais pas votre situation financière, mais si vous "les moyens" si je peux me permettre, pourquoi ne pas faire réaliser au constructeur une maison hors d'eau/hors d'air, et la vendre par la suite? Tout le monde serait content et ça vous éviterait de payer 10% dans le vide.
Le constructeur gagnerait un peu d'argent, vous également par la revente, et les futurs acquéreurs auraient tout loisir d'agencer l'intérieur comme ils le souhaitent.
En tout cas bonne continuation.
Au fait, dans quelle région êtes-vous?

bonjour,
je vous ecris car je vois que vous vous y connaissez en contruction de maisons individuelles.
pour ma part, j'ai signé en mai 2011 une promesse de vente pour un terrain et je n'ai eu d'autre choix que de prendre le constructeur maisons^pierre car c'est un de leur conseiller immobilier qui avait la vente en exclu.
Au niveau admistratif, nous passons chez le notaire ce mois.
Mon probleme c'est que je ne fais pas dutout confiance à ce constructeur et qu'a chaque fois que je vais chercher des conseils sur internet, je ne trouve que des mauvais opinions sur ce derniers.
La construction devrait commencer en janvier 2012.
Je ne veux pas renoncer au terrain mais si j'avais pu choisir, j'aurais opte pour un autre constructeur.
Je suis angoissee depuis des mois et ne sais plus quoi faire!
Dois-je surveiller le chantier?, le faire surveiller par un professionnel?

bonjour
Faites appel a l'AAMOI vous ne serez pas deçu du resultat et attention aux cheques de caution qui vont etre encaissés a coup sur;recherchez les definitions VEFA et CCMI je pense que vous trouverez votre réponse concernant le terrain.

rezi a écrit:
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> bonjour,
> je vous ecris car je vois que vous vous y connaissez en contruction de maisons
> individuelles. pour ma part, j'ai signé en mai 2011 une promesse de vente pour un terrain et je n'ai eu d'autre choix que de prendre le constructeur maisons^pierre car c'est un de leur conseiller
> immobilier qui avait la vente en exclu.
> Au niveau admistratif, nous passons chez le notaire ce mois.
> Mon probleme c'est que je ne fais pas dutout confiance à ce constructeur et qu'a chaque fois que je vais chercher des conseils sur internet, je ne trouve que des mauvais opinions sur ce derniers.
> La construction devrait commencer en janvier 2012.
> Je ne veux pas renoncer au terrain mais si j'avais pu choisir, j'aurais opte pour un autre
> constructeur.
> Je suis angoissee depuis des mois et ne sais plus quoi faire!
> Dois-je surveiller le chantier?, le faire surveiller par un professionnel?


bonjour,

je vous invite a ouvrir un nouveau post, vous reprennez un post de 2009 et au moins votre probléme sera mieux suivi.

Pourquoi dites vous que vous n'avez pas eu le choix du constructeur ?? qui vendez le terrain , un particulier, une agence, le constructeur ?

Cdlt

Bonjour,

La lecture de votre message me laisse perplexe.
Dans la mesure ou le terrain n'appartient pas au constructeur il ne peut vous imposer le choix du constructeur et encore moins lui même.
Pouvez vous me précisez les circonstances de réservation de ce terrain .

Cordialement