à combien je peux approcher la construction d'une servitude (Fossé)

Bonjour à tous,

J'ai un petit problème pour finir mon plan de masse.

Notre terrain fait environ 15 ares, dont 7consructibles. Au milieu passe un fossé, que nous ne pouvons pas toucher, c'est pour ça que l'autre morceau du terrain n'est pas constructible.

Je voulais savoir à combien de mètre la construction peut-elle s'approcher du fossé, étant donné qu'en face c'est à moi aussi, ce n'est pas vraiment les limite de mon terrain, mais plutôt la limite de constructibilité??

Merci!



Modifié 2 fois. Dernière modification le 20/01/09 07:20 par jeremie25.

Personne n'a d'idée là dessus?

J'ai appelé la DDA, et d'après le type, il n'y a pas vraiment de norme là dessus....sympa comme réponse...
s'il n'y a pas de normes, comment vont-ils juger??

Pfff, ces administrations....