clauses suspensives et clause résolutoire
bonjour tout le monde.
j ai besoin d aide.
le 31 janvier 2008 j ai signer 1 ccmi pour contruire ma maison valabe pour 12 mois ansi q un compromis pour mon terrain.
aprés bien des difficultés pour avoir le certificat d urbanisme(4décembre 2008) .le 8 décembre on lance le permis de construire.je me rend a la banque le 14 décembre 2008 et je fait ma demande de pret.
la veille de noel mon notaire m apel et me dit qu il manque encore des papiers et qu ont ne va pas encore signer le terrain tout de suite.je rapelle donc ma banquiére et je lui demande de suspendre mon pret.
le 22 février la dde m envoye 1 courrier car il manque le pcm19.
le 5 mars 2009 je signe enfin pour mon terrainet je récupére le pcm19 pour la dde.
maintenant je veux changer de constructeur,et dans les conditions résolutoires il est stipulé que si la non réaliation d une condition suspensive est imputable au maitre d ouvrage le contrat sera réputé résilié aux tort de ce dernier.
comme je n avais pas d offre de pret au 31 janvier 2009 es ce ke le constructeur peut faire valoir cette clause et me réclamer des indemnités??? sachant que pour les autres conditions suspensives (permis de construire,obtention du terrain)ce n est pas ma faute.
merci d avance pour votre aide