Enrique
 16/03/09 14:53

03 taxe raccordement égout

Bonjour,

voila je fais le tour des taxes et autres à payer (en grand nombre ), et je voudrais savoir comment ce calcule la taxe de raccordement à l'égout : forfait en fonction du lieu d'habitat, des travaux à effectuer....
à savoir que dans mon cas l'évacuation est déjà au bord de mon terrain car elle fue installée par l'ancien propriétaire du terrain qui l'avait entièrement viabilisé.

Merci pour vos réponse !!

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clh14
 16/03/09 16:12
Le montant de la taxe est indiqué sur le permis de construire.
Avant cela, vous pouvez essayer de vous renseigner à la mairie de fotre future commune d'habitation.

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Enrique
 17/03/09 11:58
merci pour votre réponse,

effectivement je me suis renseigné à la communauté d'aglo car c'est elle qui s'occupe du raccordement à l'égout, et finalement sa va rien me coûter car l'ancien propiètaire du terrain avait fait le nécessaire donc j'ai juste à me brancher !!

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Féemi Clochette
 18/03/09 11:22
Bonjour,
tu as bien de la chance, Enrique, de ne rien payer. Pour nous, la taxe de raccordemant s'élève à 2500 euros si nous n'avons pas d'assainissement individuel. En revanche, pour ceux qui ont un assainissement individuel, la taxe ne s'élève qu'à 300 euros. J'avoue que j'ai du mal à comprendre cette différence de tarif.
D'ailleurs, je profite de ce message pour poser une question: est-ce qu'un fosse étanche est considérée comme un assainissement individuel? En effet, le tout à l'égout sera mise en place que 4 mois après notre installation dans notre nouvelle maison. Nous voudrions mettre un système d'assainissement provisoire et peut-être éviter de payer les 2500 euros de raccordement au tout-à l'egout.
Si quelqu'un peut nous éclairer...

lotois46
 19/03/09 04:24
Bonjour , si je ne me trompe tu devras payer la taxe et les charges d'assainissement même si tu ne te branche pas au tout à égout, si ton terrain est '' couvert'' par le tout à égout tu sera obligé de payer même sans t ' y brancher


Quelqu'un qui peut confirmer ou infirmer ?

 


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