ccmi caduc

bonjour le forum.

j ai besoin d aide.

le 31 janvier 2008 j ai signé un ccmi valable 12 mois.le 6 mars 2009 j ai obtenu mon permis de construire.
le contrat est donc caduc.

a l heure d aujourd hui j ai negocié un nouveau ccmi identique en tout point avec mon constructeur que je signe demain.je gagne donc l actualisation du bt 01(5%) c le but de ma démarche....g le méme prix qu en janvier 2008.

g 2 quetion a vous posé:

doit je refaire un nouveau permis de construire??

dois je faire une lettre recommandé pour récupéré mon accompte de l ancien ccmi(caduc)??

merci d avance pour vos réponses

aider moi svp merci

Pour la première question c'est non. Si les plans non pas changé vous gardez votre permis de construire. Il me semble de mémoire qu'il est marqué sur le permis le délai que vous avez pour faire construire...
Pour la deuxième question demandez à votre constructeur qu'il vous rende l'acompte (quit à lui en refaire un derrière pour le nouveau).
Bon courage

le contrat fait la loi des parties. Donc la solution à cette question y est écrite ( en très petit).
Le P.C. est valable à l'identique pendant deux ans. Il y a un délai de validité après l'ouverture du chantier, qui doit être sur le formulaire de déclaration de début des travaux. Il faut se soucier de cette déclaration, parceque le CMI a tout intérêt à l'oublier... (il ne peut pas être en retard si le chantier est réputé n'avoir pas commencé). Bon courage.

merci pour vos réponses c vraiment sympa de votre part