69 Donation

Bonjour,

Nous allons avoir un terrain en donation, j'aimerais avoir quelques renseignements, pour quand la maison sera construite.

Sachant que la donation sera faite à mon nom, et que la maison sera aux deux noms, quels seront les droits de mon mari ? Je veux dire que si par exemple il m'arrivait quelque chose, est ce qu'il peut rester ? Sinon, quelle clause dois je rajouter dans la donation pour qu'il ait autant le droit de rester que moi ? Comment avez vous procédez pour ceux qui ont fait des donations ?
Merci.

bonjour

pour votre mari cela dépend si vous avez un contrat de mariage ou non !! de plus avez vous des enfants ? si vous êtes dans le cadre de base pour le mariage, il faut faire une donation entre époux au dernier vivant !! mais le mieux pour en parler reste votre notaire, il vous expliquera tout en détail

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bONJOUR ,
je suis dans le même cas j ai eu mon terrain en donation et on a fait construire
donc je suis marié avec deux enfants , si il m'arrive qqch c'est mes enfants qui récupére la maison , ensuite si on divorse , je garde la maison car elle se trouve sur mon terrain j'ai juste à donner la moitié de la valeur de la maison seul à ma femme .
ensuite il faut voir si tes parents garde un usufruit sur le terrain ce qui normalement est toujours le cas ( a voir !!) donc si il t'arrive qqch les ou la personnes qui est bénéficiare de l'usufruit peuut récupérer le bien , a confirmer .

un usufruit dessus je pense pas si c es donne
moi j ai mon g pere qui voulait nous donné mais je sais pas si c es possible?