puce2007
 10/04/09 20:59

50 6 mois d'attente pour le permis de construire

bonjour
aujourd'hui nous avons recu un recommande de la mairie nous indiquant que le delai pour obtenir le permis de construire est de 6 mois!!!
on nous avait annoncé 2 mois voir 3....
ca me semble tres long. est ce un delai normal?

cponou
 10/04/09 21:24
A mon avis vous faites partis d'une zone ABF...Dans ce cas effectivement l'instruction peut aller jusqu'à6 mois....
Bon courage

puce2007
 11/04/09 08:51
une zone abf??? je suis desolee je ne sais pas ce que c'est... mais merci pour l'info

cponou
 11/04/09 13:18
Une zone qui est protégée par les architectes aux batiments de France. Vous devez être dans une zone de 500 mètres à vol d'oiseau (cercle concentrique) d'un monument classé (église, batiments historique, simple battisse d'une commune). Et du coup votre permis est étudié à la loupe.
Ce qui est du grand n'importe quoi c'est qu'avec la nouvelle réforme 2007 (permis simplifié qu'ils disent) un permis de construire soumis aux ABF peut aller jusqu'à 6 mois (3 mois avant). Mais la ou on rentre dans le ridicule c'est que que les ABF répondent en 15 jours....Et c'est la DDE qui est débordée qui prend les 5 mois restants...
Nous avons du faire intervenir certaine personne pour faire avancer notre dossier. Et nous avons appris que comme ils sont débordés ils mettent les dossiers ABF en bas de la pile...
En espérant que la crise va désengorgé la DDE
Bon courage

malmel
 11/04/09 16:41
Bonjour,

nous avons rencontré le meme probleme, notre permis est parti au moment du changement de loi et effectivement etant classé batiment de france, nous avions 6 mois d'attentes. effectivement nous avons été obligé de faire jouer nos connaissances et oui malheureusement cela fonctionne, nous avions dejà attendu 5 mois en n'en pouvions plus d'attendre, au final deux jours aprés le permis etait de retour en mairie.................
je vous souhaite bon courage dans cette longue aventure.

puce2007
 11/04/09 18:49
je vous remercie beaucoup pour toutes ces informations. n'ayant aucune connaissance pouvant faire accelerer le dossier il ne me reste plus qu'a prendre mon mal en patience. mais au moins je sais pourquoi winking smiley

cponou
 11/04/09 21:17
Puce2007 j'ai peut être une solution pour vous...
J'envoie un MP... smiling smiley

nico01
 12/04/09 10:51
je trouve quand même bizarre de signer l'achat d'un terrain sans savoir qu'il se situe en zone ABF....

cponou
 12/04/09 11:14
C'est pas forcément explicite...
Dans notre région il y a autant de zone ABF que de communes....Alors tu sais si tu construis dans une commune proche de l'église, d'un cimetière ou de la mairie, tu y a le droit..
C'est pour ca que ce n'est plus précisé..

puce2007
 12/04/09 11:54
ce n'etait effectivement pas precise mais sur le papier que j'ai recu de la mairie il est note que notre dossier doit passer par l'architecte des batiments de france..
bah maintenant on sait qu'on est en zone ABF mdr!!!

laly
 12/04/09 12:26
Bonjour,

Nous aussi nous sommes en zone ABF. La mairie nous avait prévenu dès le début et c'était inscrit dans le réglement du lotissement. Pour notre permis on nous avait dit d'attendre environ 5 mois mais on a fait jouer nos connaissances, donc ça a été très rapide, même pas 1 mois et encore c'est parce qu'on a du refaire des plans car l'implantation de la maison n'était pas bonne.
Bon courage pour la suite !

[laly-homesweethome.blogspot.com]
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