PASS FONCIER
Bonjour,
Je viens de découvrir le Pass Foncier et ça nous permettrait enfin d'être propriétaires.
Cependant, je me demande si derrière cette offre très intéressante ne se cachent pas quelques pièges.
Tout n'est pas claire pour moi,..
Ne paye t on pas plus cher le terrain?
Quelles sont les modalités pour vendre son bien acheter avec le pass foncier?
Y a t il des pièges à éviter?
Et enfin, quels sont les points sur lesquels ont peut vraiment négocier?
Merci d'avance pour vos réponses
Je viens de découvrir le Pass Foncier et ça nous permettrait enfin d'être propriétaires.
Cependant, je me demande si derrière cette offre très intéressante ne se cachent pas quelques pièges.
Tout n'est pas claire pour moi,..
Ne paye t on pas plus cher le terrain?
Quelles sont les modalités pour vendre son bien acheter avec le pass foncier?
Y a t il des pièges à éviter?
Et enfin, quels sont les points sur lesquels ont peut vraiment négocier?
Merci d'avance pour vos réponses
Bonjour,
Ce qui fait parfois plaisir, c'est de voir qu'on n'est pas seul à chercher à comprendre.
Le Pass Foncier semble être une bonne mesure apolitique, mais les communes qui subventionnent sont très rares (je suis dans le haut du 54, "effet frontière" garanti).
Principalement, le Crédit Foncier, la Caisse d'Epargne s'intéressent au dispositif.
Le Collecteur 1% Logement doit connaître les parcelles et lui aussi peut proposer un financement.
Des constructeurs sont aussi sur le coup.
Ils n'expliquent jamais ce qui se passe en cas de vente.
Comme le dispositif met en place quelque chose qui n'a jamais encore fonctionné, on reste dans le doute de tout.
On est locataire du terrain, il fait faire par notaire un bail d'acquisition d'assise, qui signifie la location du terrain avec un bien bâti vous appartenant, bref, un beau bordel.
Quand on a fini de payer la maison, on a une valeur incrémentée de1,5 % par an (salarié du privé, inflation si autre... Et si on changé de boulot, non, je ne rigole pas, je n'ai trouvé personne pour me dire la réponse...)
je comprends donc, qu'on paie en 2029 et quelque, le terrain qui a pris 1,5 tous les ans.
Je trouve çà énorme ! et à qui ? mystère.
Je suis désolée, gros, pour ce bilan pessimiste, mais dans un lotissement communal, c'est sûrement plus facile, si la mairie est chef du projet avec le CIL, enfin tu as des interlocuteurs valides.
Toute seule, je me suis plantée, banques, constructeurs trouvent tout facile, mais n'expliquent rien avant de signer, alors çà ne sent pas bon.
Si votre témoignage est tout différent, s'il vous plaît, postez vite !
merci
@ + gros
Ce qui fait parfois plaisir, c'est de voir qu'on n'est pas seul à chercher à comprendre.
Le Pass Foncier semble être une bonne mesure apolitique, mais les communes qui subventionnent sont très rares (je suis dans le haut du 54, "effet frontière" garanti).
Principalement, le Crédit Foncier, la Caisse d'Epargne s'intéressent au dispositif.
Le Collecteur 1% Logement doit connaître les parcelles et lui aussi peut proposer un financement.
Des constructeurs sont aussi sur le coup.
Ils n'expliquent jamais ce qui se passe en cas de vente.
Comme le dispositif met en place quelque chose qui n'a jamais encore fonctionné, on reste dans le doute de tout.
On est locataire du terrain, il fait faire par notaire un bail d'acquisition d'assise, qui signifie la location du terrain avec un bien bâti vous appartenant, bref, un beau bordel.
Quand on a fini de payer la maison, on a une valeur incrémentée de1,5 % par an (salarié du privé, inflation si autre... Et si on changé de boulot, non, je ne rigole pas, je n'ai trouvé personne pour me dire la réponse...)
je comprends donc, qu'on paie en 2029 et quelque, le terrain qui a pris 1,5 tous les ans.
Je trouve çà énorme ! et à qui ? mystère.
Je suis désolée, gros, pour ce bilan pessimiste, mais dans un lotissement communal, c'est sûrement plus facile, si la mairie est chef du projet avec le CIL, enfin tu as des interlocuteurs valides.
Toute seule, je me suis plantée, banques, constructeurs trouvent tout facile, mais n'expliquent rien avant de signer, alors çà ne sent pas bon.
Si votre témoignage est tout différent, s'il vous plaît, postez vite !
merci
@ + gros
Bonjour,
alors pour nous, nous n'y avons pas le droit, car le terrain ne permet pas cette "aide".
nous amis par contre m'ont expliqué vite fait, mais bien sur le mieux est d'aller direct voir les personnes qui s'en occupe, credit immobilier aussi prend ca en charge, mais le dossier est très long.
alors vaguemement, le terrain on le paye cash une fois qu'on a fini de rembourser sa maison, ca veut dire, que pendant 20-25 ou 30 ans de votre remboursement maison, c'est à vous de mettre de l'argent de côté tout les mois, pour solder le terrain a l'échéance !
je ne trouve pas ca top-top, je crois qu'on y gagne juste par rapport aux interêts mais bon, si pendant plusieurs mois il n'est pas possible de mettre de côté l'argent du terrain c'est moyen.
enfin renseignez -vous, étudié aussi d'autres possibilités
bon courage
si jamais je me suis trompé dans mon explication, les "pros" interviendrons
alors pour nous, nous n'y avons pas le droit, car le terrain ne permet pas cette "aide".
nous amis par contre m'ont expliqué vite fait, mais bien sur le mieux est d'aller direct voir les personnes qui s'en occupe, credit immobilier aussi prend ca en charge, mais le dossier est très long.
alors vaguemement, le terrain on le paye cash une fois qu'on a fini de rembourser sa maison, ca veut dire, que pendant 20-25 ou 30 ans de votre remboursement maison, c'est à vous de mettre de l'argent de côté tout les mois, pour solder le terrain a l'échéance !
je ne trouve pas ca top-top, je crois qu'on y gagne juste par rapport aux interêts mais bon, si pendant plusieurs mois il n'est pas possible de mettre de côté l'argent du terrain c'est moyen.
enfin renseignez -vous, étudié aussi d'autres possibilités
bon courage
si jamais je me suis trompé dans mon explication, les "pros" interviendrons
BONJOURS TOUT LE MONDE
Nous nous avons fais le pass avec le credit foncier et je tenais à préciser que oui le terrain prend 1.5% par an maisil faut savoir que nous allons récupérer la tva sur la masion qui s 'élève pour nous as 13452€ plus notre terrain est passe de 31280à 26000€ donc solendi on ne leur rembourseras que 29000(prix du terrain + frais notarié ) et on as pas as payé tout d'un coup au bout de 25 ans .Mais nous ce qu'on prévois de faire c 'est de mettre les 13452€ sur un compte et au bout de 10 ans payer le terrain .nous on as choisi le pass parce qu'on as encore une fille qui fait des études et on ne voulaient pas payer plus cher que l 'as ou on est actuellement je préfère quand me^me payer 680€ que 990€ par mois ,mais c est vrai que c 'est long on est parmis les premiers dans le morbihan le dossier et l 'accord on été très vite mais c 'est de passer chez le notaire qui as été plus long (trois mois d 'attente)
Nous nous avons fais le pass avec le credit foncier et je tenais à préciser que oui le terrain prend 1.5% par an maisil faut savoir que nous allons récupérer la tva sur la masion qui s 'élève pour nous as 13452€ plus notre terrain est passe de 31280à 26000€ donc solendi on ne leur rembourseras que 29000(prix du terrain + frais notarié ) et on as pas as payé tout d'un coup au bout de 25 ans .Mais nous ce qu'on prévois de faire c 'est de mettre les 13452€ sur un compte et au bout de 10 ans payer le terrain .nous on as choisi le pass parce qu'on as encore une fille qui fait des études et on ne voulaient pas payer plus cher que l 'as ou on est actuellement je préfère quand me^me payer 680€ que 990€ par mois ,mais c est vrai que c 'est long on est parmis les premiers dans le morbihan le dossier et l 'accord on été très vite mais c 'est de passer chez le notaire qui as été plus long (trois mois d 'attente)
76
Salut nounounat56
Moi aussi je souhaite passer par un pass foncier.J'ai plusieurs questions:qui rembourse la TVA et quand?le promoteur que m'a vendu le terrain me dit qu'il n'y a pas de TVA sur un terrain donc impossible dans mon cas de toucher la différence pour le terrain,est-ce vrai?.Combien t'as donné ta commune concernant le subvention?.
Si ton délai est long ne risque tu pas d'être impacté par la hausse de l'indice BTO1 si du dépasse les clauses du contrat ?(c'est à dire que les constructeurs maintiennent le prix fixe pdt 6 mois et au-delà indice).
Peux-tu me donner en core plus d'info sur le pass--->que ce passe t-il en cas de revente si dans les premières années?.......Peux t-on rembourser le terrain tout moment? car on m'a dit que le portage du terrain est sur mini 18 ans et max 25 ans donc cela veut peut être dire qu'il faut attendre au moins 18 ans pour rembourser le terrain.
Tu vas donc signer chez le notaire avec un représentant légale du crédit foncier si je comprends bien?
Entre le premier RDV et l'accord du dossier pass foncier combien de temps se sont écoulé?
Merci par avance de tes réponses
cordialement
Moi aussi je souhaite passer par un pass foncier.J'ai plusieurs questions:qui rembourse la TVA et quand?le promoteur que m'a vendu le terrain me dit qu'il n'y a pas de TVA sur un terrain donc impossible dans mon cas de toucher la différence pour le terrain,est-ce vrai?.Combien t'as donné ta commune concernant le subvention?.
Si ton délai est long ne risque tu pas d'être impacté par la hausse de l'indice BTO1 si du dépasse les clauses du contrat ?(c'est à dire que les constructeurs maintiennent le prix fixe pdt 6 mois et au-delà indice).
Peux-tu me donner en core plus d'info sur le pass--->que ce passe t-il en cas de revente si dans les premières années?.......Peux t-on rembourser le terrain tout moment? car on m'a dit que le portage du terrain est sur mini 18 ans et max 25 ans donc cela veut peut être dire qu'il faut attendre au moins 18 ans pour rembourser le terrain.
Tu vas donc signer chez le notaire avec un représentant légale du crédit foncier si je comprends bien?
Entre le premier RDV et l'accord du dossier pass foncier combien de temps se sont écoulé?
Merci par avance de tes réponses
cordialement
Pour repondre à dam's
alors pour le remboursement de la tva c 'est les impots trois mois après être rentreé dedans ,si la tva de ton terrain passe aussi à 5.5 et j 'ai lu un article de la CIL qui parlais du pass foncier et c 'étais bien marqué ( si tu veux être plus sur renseigne toi auprès dela CIL ou comme nous solendi), pour ce qui est de l'aide dela communauté d 'agglomération et le conseil général en tout c'est 3000€.Nous on a signer notre contrat avec le constructeur en septembre 2008.si tu revend ta maision tu devras paier ton terrain avec une majoration de 1.5% par année.Lorsqu'on est allez signer chez le notaire il y avait nous et le representant de solendi et je lui ai bien demande si c 'était vrai que l 'on avait pas le droit de rembourse avant 18 ans ,non pas du tout on peut rembourser quand on veux.LE PASS FONCIER CE FAIT EN DEUX ETAPES UN TU FAIS TA DEMANDE DE CREDIT AVEC LE CREDIT FONCIER POUR TA MASION ET DEUX AVEC SOLENDI OU LA CIL POUR LE TERRAIN ET QUAND TU VAS CHEZ LE NOTAIRE IL YA QUE LE REPRESENTANT DE SOLENDI OU LA CIL QUI SONT LA AVEC TOI, ENTRE LE PREMIER RENDEZ VOUS ET L ACCORD IL YA EU TROIS MOIS ET POUR NOUS CA ETE TRES LONG PARCE QU ON FAIT PARTIS DES PREMIERS SUR VANNES( et que le notaire n avait pas encore l habitude ) A L AVOIR FAIRE ON AS DU ENCORE ATTENDRE TROIS MOIS
alors pour le remboursement de la tva c 'est les impots trois mois après être rentreé dedans ,si la tva de ton terrain passe aussi à 5.5 et j 'ai lu un article de la CIL qui parlais du pass foncier et c 'étais bien marqué ( si tu veux être plus sur renseigne toi auprès dela CIL ou comme nous solendi), pour ce qui est de l'aide dela communauté d 'agglomération et le conseil général en tout c'est 3000€.Nous on a signer notre contrat avec le constructeur en septembre 2008.si tu revend ta maision tu devras paier ton terrain avec une majoration de 1.5% par année.Lorsqu'on est allez signer chez le notaire il y avait nous et le representant de solendi et je lui ai bien demande si c 'était vrai que l 'on avait pas le droit de rembourse avant 18 ans ,non pas du tout on peut rembourser quand on veux.LE PASS FONCIER CE FAIT EN DEUX ETAPES UN TU FAIS TA DEMANDE DE CREDIT AVEC LE CREDIT FONCIER POUR TA MASION ET DEUX AVEC SOLENDI OU LA CIL POUR LE TERRAIN ET QUAND TU VAS CHEZ LE NOTAIRE IL YA QUE LE REPRESENTANT DE SOLENDI OU LA CIL QUI SONT LA AVEC TOI, ENTRE LE PREMIER RENDEZ VOUS ET L ACCORD IL YA EU TROIS MOIS ET POUR NOUS CA ETE TRES LONG PARCE QU ON FAIT PARTIS DES PREMIERS SUR VANNES( et que le notaire n avait pas encore l habitude ) A L AVOIR FAIRE ON AS DU ENCORE ATTENDRE TROIS MOIS
re moi c 'est long mais au final on as gagne 18000 € ca vaux le coup et on paieras 680€ par mois au lieu de990€
73
Un petit clin d'œil à nounounat56 je suis de la presqu'ile (Sarzeau avant la Savoie)
Je vous remercie pour vos réponses
Le paradoxe, c'est que ce système est très complexe et qu'il est destiné aux personnes
n'ayant aucune expérience dans ce domaine (primo accédant)...
D'un constructeur à l'autre, les explications diffèrent sur quelques points; Ils nous disent souvent
que l'on veut entendre.
Je pense pour ma part aller directement voir un conseiller de la CIL et au service de l'urbanisme
de la mairie pour avoir tous les éléments avant d'aller plus loin.
merci encore a tous
Je vous remercie pour vos réponses
Le paradoxe, c'est que ce système est très complexe et qu'il est destiné aux personnes
n'ayant aucune expérience dans ce domaine (primo accédant)...
D'un constructeur à l'autre, les explications diffèrent sur quelques points; Ils nous disent souvent
que l'on veut entendre.
Je pense pour ma part aller directement voir un conseiller de la CIL et au service de l'urbanisme
de la mairie pour avoir tous les éléments avant d'aller plus loin.
merci encore a tous
salut envoidugros
moi pour l 'instant je suis sur séné et en suite je vais à plescop (pas eu le droit à un terrain sur séne alors que je suis nounou ,mon mari fait parti du club de foot mais bon )oui tu peux allez te renseigner çà la cil autrement tu as solendi la personne qui s'occupe de ça est super gentille (mme favre)ils sont à coté de carrefour ,
moi pour l 'instant je suis sur séné et en suite je vais à plescop (pas eu le droit à un terrain sur séne alors que je suis nounou ,mon mari fait parti du club de foot mais bon )oui tu peux allez te renseigner çà la cil autrement tu as solendi la personne qui s'occupe de ça est super gentille (mme favre)ils sont à coté de carrefour ,
Seuls les utilisateurs connectés peuvent envoyer des messages dans ce forum. Connectez-vous ou inscrivez-vous.