Ju19a
 10/05/09 20:56

17 Cloture

Bonjour à tous,

J'ai une question qui concerne mes clôtures je ne sais pas quoi faire.

Je vais emménager dans ma maison qui est en construction fin juin. Le maçon qui a fait ma maison doit revenir a partir de la semaine prochaine sur le chantier pour faire des terrasses et des clôtures sur des maisons dans le même lotissement que la mienne (mon constructeur fait 7 maisons sur ce lotissement). La maçon m'a donc contacté pour me demander si j'étais intéressé qu'il me fasse mes murs de clôtures. En effet il nous propose un prix négocié car il a pas mal de terrasse et mur de clôture a faire. Il m'a donc fait un devis et le prix me convient.

Le seul hic est que le terrain qui est a côté du mien n'est toujours pas vendu et dans le cahier des charges il est indiqué :
"7.2 CLÔTURES
7.2.1 Les clôtures séparatives établies entre les parcelles sont mitoyennes.
La clôture est édifiée par le premier occupant conformément aux dispositions du règlement du
lotissement, du plan d'occupation des sols et du cahier des charges.
Son voisin est tenu, dès son installation, d'en rembourser la moitié du prix sur simple demande
du premier occupant."

Sauf que je me suis dit que le fait de construire le mur à cheval sur les deux terrains aller peut être gêner le futur acquéreur pour l'implantation et la construction de sa maison.
J'ai donc pensé a construire le mur entièrement sur mon terrain afin qu'il soit en alignement avec ma maison (ma maison est en limite de parcelle). J'ai donc pris contact avec le notaire pour savoir si cela était gênant et il m'a répondu que si je le faisait, je pouvais avoir des problème avec mon futur voisin, si le mur ne lui convenait pas (taille, le fait que se soit un mur plutôt qu'un grillage) il pourrait me le faire détruire. Alors que si je le met en mitoyenneté le futur propriétaire ne pourra rien me dire.

Le seul truc c'est que cela m'ennuie de peut être gêner la futur construction et de commencer des relations de voisinage la dessus.

Qu'en pensez vous, que feriez vous ?

J'espère que je suis assez compréhensible et que mon explication n'a pas été trop longue.

Merci de vos réponse. Cordialement.

Julien

LA TOUR FL
 10/05/09 21:16
non Julien tu n as aucun état d"ame à faire ton muret en mitoyenneté comme lestipule ton cahier des charges, l'un comme l autre ton futur voisin pourra adapté sa construction par rapport à ton muret.
jE salut ton état d' esprit qui se fait de plus en plus rare.
Bravo et bonne continuation

clh14
 11/05/09 10:51
La question de julien est des plus légitimes ... imaginez que le voisins souhaite lui aussi construire en limite de propriété ... il devra sonc détruire une partie du mur (a qui les frais ?).

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LA TOUR FL
 11/05/09 18:33
Bien sur que la question est plus que pertinente,mais il ne faut pas oublier que dans le cas present nous sommes dans un lotissement et que le cahier des charges est contraignant parfois,.........le risque qui se pose est que les 2 voisins risquent de se trouver avec un mur commun mitoyen, maintenant tout dépendra de l accord du permis de construire.
je suis dans ce même cas de figure et je suis le dernier du lotissement à faire construire....J' ai mon garage construit sur lemur commun , mais ma goutière ne deborde pas dans l autre terrain...Par contre dans 2 autres lots il y a un garage accolé à un autre garage avec des dimensions différentes ( un garage simple et un double....)

grand
 12/05/09 15:03
Ju19a fait tout ce qu'il(elle) veut à ses frais dans le respect du règlement du lotissement. Et le futur acquéreur du lot voisin fera de même, sauf à racheter sa moitié des ouvrages qu'il conserve en l'état.

aurianea
 13/05/09 10:59
Peux tu me dire environ pour combient de revient tes cloture hors portail STP
Prix cloture ????? pour X metres lineaire et X metre de hauteur
Prix terrasse pour combien de metre carre
en te remerciant

 


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