pascaldu38
 13/05/09 17:55

38 mon voisin creuse chez moi

bonsoir,mon probleme est que mon voisin fait construire en limite de ma proprietée. il a fait son terrassement et il à creusé 60cm chez moi par raport au bornage,de plus 40cm de ses fondations se retrouve chez moi toujours par rapport au bornage que doi-je faire?
en vous remercient

alwaysinlive
 13/05/09 17:59
bonsoir votre voisin n a aucun droit de creuser dans votre terrain pour effectuer ses fondations .quna on est en limite de propriete il faut faire une fondation exentré justement pour eviter de creuser chez le voisin.Vous pouvez lui interdire et faire constater par huissier il est dans ses torts vous avez la loi pour vous n hesitez pas à trouver un compromis ou alors d aller au tribunal la vous gagnerais sans soucis bon courage

dana
 13/05/09 18:51
Bonjour,

si vous êtes en bons termes avec lui - discutez d'abord, sinon - constat d'huissier s'impose et le tribunal car il devrait détruire ces fondations...
40cm sur votre terrain - je trouve que c'est beaucoup.... Est-il conscient du problème, votre voisin ? Il a peut-être fait confiance à un constructeur incapable, comme on en voit beaucoup :-(( et il ne sais peut-être même pas ce qui se passe... ???

clh14
 14/05/09 11:56
Je confirme ... vous devez absolument le lui signaler car il risque de devoir faire démolir.

Il est quasiment certain que votre voisin n'est pas au courant de la façon dont des fondations mitoyennes doivent etre faites ... par contre son constructeur devrait l'etre, lui.

Avertissez le au plus vite (trés gentille ment et courtoisement bien sur) afin qu'il se retourne contre son constructeur.

Il serait des plus domages qu'il voit sa maison démolir pour ca alors que c'est encore rattrapable.

Nottez aussi que même si vous vous arrangez à ce sujet à l'amiable en acceptant ses fondations chez vous ... si un jour votre maison change de proprietaire, ceux ci peuvent toujours faire une réclamation à ce sujet, voila pourquoi votre voisin a tout interet a faire faire le necessaire.
Salutations.

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pascaldu38
 14/05/09 20:03
je vous remercis pour vos réponse

pascaldu38
 17/05/09 13:10
voila apres la grosse discussion du samedi mon voisin à fait faire l'alignement par son construteur
il ne depasse plus le bornage et à remblayer ma terre

de plus pour s'excuser il ma proposé de me faire les fondations de mes murs de separation
(j'ai refuser pour un souci de tranquilitée futur )


en tous cas merci à tous pour vos réponses

nounounat56
 17/05/09 20:59
bonsoir
je vais vousraconter une histoire que mon notaire nous as raconter lorsqu' on est allez signer pour le terrain .Il nous as dis surtout faite bien attenteion que le maçon ne pose pas ses parpaings après le tracer qu'il as fait ;parce qu'il connait un client qui as eue la surprise quand il as voulu construire de voir que son voisin était 60cm sur son terrain et bien il as pas chercher à comprendre il as vendu tant le mur en tout il as touché 50000€ c 'est le constructeur qui as payé (peut ê^tre même l 'artisant )puisque c 'étais leur faute .Alors s'il le faut fait le

 


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