Fred
 30/11/05 14:48

Quitter son constructeur ?

Bonjour,

Nous sommes quasiment hors d'eau avec notre maison individuelle, notre chantier n'avance vraiment pas vite et notre constructeur abuse sérieusement de son pouvoir. Nous aimerions stopper notre contrat de construction et finir notre maison par nous même avec l'aide d'artisans. Est-il possible de "casser" son contrat, de demander au constructeur d'arrêter le chantier là où il en est ?

Merci pour votre aide.

Frédéric

Briques et broc
 30/11/05 16:20
je crains que non si c'est juste pour "convenances personnelles".
Apres le contrat est peut-etre annulable pour clauses d'illegalites si il y en a (y'en a souvent) mais bon...
bon courage

aamoi
 03/12/05 19:32
Il est toujours possible d'arrêter un CCMI en indemnisant le constructeur à hauteur de ce qui est prévu dans le contrat (Art 1794 du code civil).
A notre avis, il y a d'autres solutions car à ce jour vous avez payé bien plus que ce que ne vaut ce qui est construit.

 


Seuls les utilisateurs connectés peuvent envoyer des messages dans ce forum. Connectez-vous ou inscrivez-vous.


charte d'utilisation du forum