mika77
 23/06/09 11:59

77 Etude de sol inclus dans le prix du contrant

bonjour à tous,

J'ai signé un compromis de vente pour un terrain. l'agent immobilier m'a fourni le PLU, la carte des risque des argiles et une etude d'implantation. le projet a été finalement abandonné.

conclusion constructeur:

Aujourd'hui, 3 constructeurs sont dans la course :

1er constructeur : Carottage fait à la main avec la tariere (me rappelle pas du nom). Ils metterais des fondations standards (4 rangs approfondissement + poteaux raidisseurs + fondations de 0,40 x0,25.) ils partiraient pour signer sans "vraie" etude de sol.

2e constructeur : prefere faire une etude pressiometrique du sol via un bureau d'étude de la société, inclus dans le pré-contrat de vente. en cas de mauvaise surprise, il m'assure que je peux accepter ou dénoncer le contrat et chercher ailleurs ou tout annuler.

3e constructeur : dans le devis c'est indiqué "fouilles en rigoles 0,50 x 0,30", " fondations par semelles filantes sous murs périphériques et de refends section 0,50 x 0,25 en béton type b 25 xc1 c20/25". Ils les creuseraient à 130cm. il veut aussi inclure une etude de sol ds le prix total, ce qui pourrais changer le prix si on me parle de micro pieux ou radier longrines...

Je voudrais avoir vos avis, avant de signer un contrat, ce qui me fait peur si on m'oblige à prendre en charge les cout pr dautres fondations..

Merci de m'avoir lu

j'ai besoin de vous !!

Mika



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/07/09 19:31 par mika77.

grand
 24/06/09 09:28
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Le P.V. que je lis est celui d'une étude d'assainissement. Et il existe des sols parfaits pour l'assainissement mais détestables pour mettre une maison dessus. Donc soit il y a un savoir faire local suffisant (maisons voisines etc) soit on s'appuie sur une étude mécanique du sol. Dans tous les cas, le constructeur engage sa responsabilité, quitte à se retourner sur un bureau d'études qui l'aurait induit en erreur. En aucun cas il ne faut signer de contrat non résiliable tant que les conséquences de l'étude ne sont pas chiffrées.
Pour bien faire, c'est dans le compromis de vente que devrait figurer une réserve spécifique, mais c'est rarement le cas. Mais ça peut encore s'organiser.
Merci de nous informer de cette étude mécanique, si elle se fait.

mika77
 24/06/09 09:46
Re:
Cette étude mécanique se fait donc avant toute signature de contrat, car les 2 constructeurs avec qui je traite pour le moment me parlent de signé un "précontrat".

c'est assez flou pour moi.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 15/07/09 11:03 par mika77.

grand
 24/06/09 11:08
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
En effet, c'est flou, et il faudrait même savoir si ça existe, un pré-contrat. Soit il y a un contrat avec des conditions suspensives ou des options de résiliation à justifier ou non, soit il n'y a rien qu'une déclaration d'intention. Mais un commercial aura toujours fait avancer son affaire s'il a votre signature sur un document, et d'autant plus que vous pouvez vous sentir engagé quand bien même vous ne l'êtes pas.
Ce qu'il faut éviter, c'est d'acheter la maison et de s'engager à payer les fondations techniquement nécessaires quelles qu'elles soient. Donc ne rien signer.
Par ailleurs, il y a lieu, si vous devez la payer en tout ou partie, de vous assurer de la compétence du B.E., et de son assurance. Evitez de payer une étude par l'intermédiaire d' un constructeur, qui sera tenté de la sous-traiter selon ses intérêts à lui, voire de la faire lui-même, ou même de prétendre la faire. J'ai déjà lu des posts faisant état de l'impossibilité d'obtenir de constructeurs les rapports d'étude, et ça ne m'étonne pas plus que ça.

mika77
 24/06/09 14:55
Re:
Je vais en discuter avec les constructeurs



Modifié 2 fois. Dernière modification le 17/07/09 10:58 par mika77.

octave
 24/06/09 22:10
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Le CCH(code de la construction et de l'habitation) est clair la dessus:
l'étude de sol, si elle s'avère nécessaire, est à la charge du constructeur, donc comprise dans le prix convenu. Les constructeurs doivent faire un chiffrage précis de la construction avant signature du contrat car le prix est ferme et définitif. Donc afin de chiffrer des adaptations au sol, ils doivent faire une étude de sol. Mais vu qu'ils ne veulent pas dépenser d'argent pour rien si le contrat n'était pas signé, ils font faire cette étude après la signature du contrat au frais du client(illégal), puis si des adaptations sont nécessaires, ils gonflent le montant du contrat par voie d'avenants(strictement illégal).
En clair, ils contournent la loi.

Le précontrat en CCMI, ça n'existe pas.

octave.

mika77
 25/06/09 09:56
Re:
Merci Octave.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 15/07/09 11:04 par mika77.

mika77
 25/06/09 10:20
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Merci



Modifié 2 fois. Dernière modification le 17/07/09 10:58 par mika77.

grand
 25/06/09 16:57
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Octave est on ne peut plus clair. Je ne peux que souscrire.

octave
 25/06/09 22:00
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Si il ne fait pas d'étude de sol, c'est qui suppose le sol bon. Donc il prend la responsabilité de faire des fondations pas adaptés. Mais il ne peut pas vous forcer à la faire puisque de toutes façons elle n'est pas à votre charge mais à la sienne.
Si vous faite faire une étude de sol à votre charge, qui vous dit qu'il en suivra les prescriptions?
Si une adaptation est nécessaire, il doit la faire à ses frais, puisque vous, vous avez signé un contrat à prix ferme et définitif. Vous refusez l'avenant, et inutile d'attaquer en justice, puisque il vat comprendre de suite qu'il a à faire à quelqu'un de renseigné et qui n'osera pas aller plus loin.

octave.

mika77
 07/07/09 16:03
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
octave > j'ai revu le constructeur, il veut me faire signer et m'a dis qu'ils ont leur propre bureau d'étude. Il va me remettre le compte rendu quoi qu'il arrive. En gros si c'est trop cher et que je peux pas suivre, ben j'abandonne..

Ce que je comprend pas , c'est que si l'étude est inclus dans le prix ferme et definitif, et qu'il me demande de renforcer les fondations à mes frais, je doit refuser et lui dire de le faire aux siens? j'ai bien saisi?

robinduparpaing
 07/07/09 19:09
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Bonjour,

J'ai l'impression que maisons delmas vous prend pour un imbecile, il n'y a pas du tt d'etude de sol integré dans leur tarif (impossible fait par une entreprise exterieur). les 2 autres constructeurs ont ete honnete alors que maisons delmas vous a menti.

je ne saurai pas etonne que maisons delmas soit moins cher que les autres, DU MOINS AU DEPART.

Comment signer un contrat avec quelqun qui essaye de vous faire miroiter et qui au bout du compte ne tien pas c engagement??

J'ai peur pour vous que ce soit cela tt le long d la cronstruction avec ce constructeur.

Bonne chance.

octave
 07/07/09 21:27
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Robinduparpaing, les maçons et les autres corps de métier sont souvent aussi des entreprises extérieures(sous-traitant) pourtant leurs prestations sont comprises dans le prix convenu.

Mika77, si vous avez signé le contrat, le prix est ferme et définitif. Il ne peut donc pas vous demander une augmentation autre que celle relative à la variation de l'indice BT01.

octave.

mika77
 08/07/09 10:01
Re:
ou est ce que je peut trouver le texte officiel ?



Modifié 2 fois. Dernière modification le 17/07/09 10:59 par mika77.

ST
 08/07/09 18:41
69 Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
En effet dès qu’on parle des risques de sol et de choix de fondations on parle des grands chiffres dans le coût de réparation en cas de mauvais choix, donc il faut faire attention et être assuré sur ce choix. Normalement l’étude du sol est prévue dès le départ et compris dans les prestations.
J’ai eu une histoire semblable, lisez la ci-après, je pense que ça vous aide.
L’été dernier je voulait construire dans une zone du sol argileux, par coup de chance et grâce à l’ingénieur conseil (que j’ai rencontré par hasard pour des conseils sur la forme des poutres à utiliser) j’ai découvert la veille de lancement des travaux de terrassement que le choix de fondation proposé dans le rapport géotechnique était très male fait. En fait, le géotechnicien n’a pas fait la bonne étude sur ce sol de nature spéciale et quand j’était entrain de papoter avec l’ingénieur conseil sur qu’est-ce q’il a fait ce géotechnicien sur mon terrain, l’ingénieur a toute de suite comprit qu’il y un problème (mauvaise outils utilisés donc résultats incorrectes sur place), donc j’ai montré le rapport du sol, et là !! Un grand coup sur la tête, l’ingénieur conseil m’a expliqué les points de problèmes dans le rapport et m’a expliqué que ce qu’il fallait faire à la place, donc j’ai appelé le géotechnicien toute de suite et quand je l’ai coincé il a reconnu ça faute, mais bien sûre c’était male terminé avec lui mais bien terminé avec moi dans le sens que j’ai démarré le chantier correctement après une semaine de retard mais avec le bon choix de fondation pris de la part de cet ingénieur conseil.
Ça m’a évité de payer une structure non conforme avec des problèmes de fondations, ces problèmes peuvent coûter à partir de 10000 € de réparation des dommages jusqu’au problème dangereux qui coûte la vie dans les cas extrême.

Mon conseil pour vous c’est de prendre l’avis de quelqu’un de l’extérieur ; un ingénieur d’étude spécialisé dans les deux domaines à la fois : structure du bâtiment+ géotechnique.
L’ingénieur dont je vous ai parlé travaille dans un bureau d’étude et il a les deux compétences et c’est pour ça il est bien placé pour vous donner le bon avis qui intègre les contraintes du sol avec les contraintes de structure elle-même (les élément béton ou bois).
En plus avec cet avis professionnel vous profitez de l’assurance décennale donnée par ce bureau d’étude qui est assuré pour toute activité ou conseils donné de sa part (donc comme ça pas de risque financier).
Je vous conseille fortement de voir avec ce bureau d’étude (il s’appelle « AlphaCAD SARL » tapez sur google vous trouvez leur site intenet), ils sont vraiment compétents en plus ils sont honnêtes (ce qu’il est une perle rare) et ils ont une bonne réputation.
Ils sont deux ingénieurs associés, basés à Grenoble mais travaillent sur toute la France, ils demandent les plans, et les documents nécessaires, et font leurs calculs ensuite (c’est ce que j’ai entendue). Ils sont rapides et pas chers.

mika77
 08/07/09 19:48
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
je vois



Modifié 2 fois. Dernière modification le 17/07/09 10:59 par mika77.

octave
 08/07/09 21:29
Visiblement, vous n'avez pas encore signé le contrat.
La mention prix ferme et définitif est notée sur le contrat.

octave.

mika77
 09/07/09 16:37
et ny a t il pas un paragraphe caché pour les cout liés à l'étude de sol ou des fondations?

octave
 09/07/09 21:34
Bon, puisque vous insistez, voici un extrait du CCH(Code de la Construction et de l'Habitation)
CCH Article R231-5
Pour l'application du d de l'article L. 231-2, le prix convenu s'entend du prix global défini au contrat éventuellement révisé(BT01); il inclut en particulier:
1. …
2. Le coût du plan et, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment;
3. Le …


Voilà, on ne peut plus clair...

octave.

mika77
 10/07/09 10:32
Ok merci pour tout

Je vous tiens informé de la suite des évènements.

Mika

mika77
 17/07/09 11:00
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
J'ai eu des informations qui me confortent de la part de maison delmas.

peter
 05/09/09 11:22
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Bonjour,

Croyez-vous que les constructeurs vont vous offrir gracieusement une étude de sol
dont le prix varie entre 2000 et 2500 Euros car il faut faire au minimum deux carotages
minimum sous les murs porteurs et des sondages par ultrason (pour mon étude de sol,
la société expert en géotechnique a fait deux carrotages jusqu'à 2,10 de profondeur. Donc
le faire à la main c'est impossible). Ils vont certainement répercuter cette prestation quelques part. Cela m'étonne beaucoup que les constructeurs vont vous faire une vrai étude de sol sans que vous ayez pris un engagement avec eux.
Après, ils vont vous réclamer entre 14000 E et 50000 E pour renforcer les fondations ou faire un radier
(d'après les devis que j'ai eu suite à l'étude de sol que j'ai payé moi-même).
J'ai finalement fait vider la couche d'argile de mon terrain et mon artisan m'a fait un sous-sol
avec les fondations renforcés (60X60 cm) pour beaucoup moins cher.
Si vous voulez voir les photos de mon chantier, envoyez-moi vos adresse e-mail ma messagerie privé.

peter
 05/09/09 12:26
Re-bonjour,

Pour information, pour faire une étude de sol, il faut le plan définitif et l'implantation exacte de la maison sur le terrain car le sondage et les carotages s'effectuent exactement au niveau des fondations de la maison car ce sont à ces endroit que la maison prend l'appui donc il vous faut
le modèle de maison qui vous convient et son emplacement sur le terrain et ensuite réaliser l'étude
de sol qui permet de calculer la taille des fondations.

octave
 05/09/09 22:51
Bonjour peter,

il serait bon que vous repreniez le sujet depuis le début.
il n'a pas été dit que l'éude de sol était en plus et à régler par le constructeur, mais qu'elle était compris dans le prix convenu. Après c'est au cst de voir si il la fait où pas ! c'est lui qui engage sa responsabilité.
Ce qui est sur, c'est que lorsque le contrat est signé, le prix indiqué est ferme et définitif, sauf révision du BT01. C'est indiqué ainsi dans le CCH(code de la construction et de l'habitation) loi qui encadre le CCMI(Contrat de Construction de Maison Individuelle).
Donc une foi le contrat signé, il ne peut pas y avoir d'avenant pour fondations spéciales si l'étude de sol en préconise.

octave.

peter
 06/09/09 17:15
Bonjour Octave,

J'ai bien lu tous les posts depuis le début et, par une autre manière j'ai essayé d'expliquer la même chose que ce que vous avez écrit le 24/06/09.
En résumé pour faire un chiffrage précis d'une construction, il faut au préalable faire une études de sol. Cependant:
a) Vu le prix pour faire une étude de sol, aucun constructeur ne prendra le risque de le faire s'il n'est pas sur que vous allez travailler avec eux.
b) Pour le moindre anomalie du terrain, les commerciaux vont essayer de vous vendre des travaux de titan pour des prix démesurés alors que d'autres solutions beaucoup moins onéreuses existent. Dans mon cas, l'enlèvement de la couche d'argile plus les fondations renforcées plus un sous-sol de 85 m2 de surface et de 2,5 m de hauteur ne m'a coûté que 11500 E au lieu de 14000 E pour le moins cher des radiers (le plus cher qu'un constructeur a essayé de me vendre était à 50000 E. Et oui c'est bien "cinquante mille Euros" que vous avez lu et pourtant ce constructeur est très bien noté sur le site AAMOI).
Je veux juste partager mon expérience avec les futurs maîtres d'ouvrage afin d'éviter qu'il se fassent avoir par des commerciaux peu scrupuleux.
Suite à mes déboires avec des constructeurs, je suis devenu maître d'oeuve de mon propre pavillon en chantier et tout se passe très bien depuis.

sage
 15/08/11 12:57
Signature contrat Delmas/France Confort et etude de sol
Bonjour,
qu'en est il des travaux de terrassement pour préparer le terrain à la construction ? est-ce à la charge du client ou du constructeur.
Merci.

MarieD
 15/08/11 13:16
Bonjour,

Le chemin d'accès est à votre charge, personnellement mon constructeur me donnait d'office un devis avec leur terrassier pour le faire (ainsi que les tranchées pour raccordement) mais je n'ai pas pris le leur car ça me revenait moitié moins cher (au sens propre du terme!) de passer par un terrassier "indépendant" au constructeur.

Mais votre constructeur ne vous l'a pas dit qui faisait le chemin d'accès??
Après peut être que ça dépend des constructeurs mais ceci est à votre charge, le constructeur ne se charge que de la construction de la maison , tous les à côtés sont à votre charge.

jeje78
 15/08/11 18:22
60
bonjour
en general le constructeur le fait lui meme sans suplement de prix si l acces fait moins de 10 metres
c est peut etre pour ca qu ils vous la fait
bon courage
[phenixdoroetjeremie.over-blog.com]

sage
 19/08/11 12:44
Bonjour,
Merci MarieD.
Effectivement, le constructeur me recommande un terrassier. il m'a dit aussi que je n'aurai pas besoin de faire le chemin d’accès car il existe déjà et mon terrain est sur rue. Il estime le devis de "son" terrassier à 6165 €, est-ce raisonnable comme prix. (sans chemin, sans protection trottoir)
Merci à vous.

sage
 19/08/11 12:46
Merci jeje78 pour la précision des moins de 10 m.

MarieD
 19/08/11 20:14
Bonjour sage,

Pour info voici le résumé des devis que moi j'ai eu:

Devis terrassier du constructeur comprenant:
- chemin d'accès inférieur à 10 m ( sur mon terrain je n'ai besoin que d'un chemin de 8m)
- tranchées technique et pose fourreau pour tous les types de raccordement sur mon terrain
- création de puisard
- enlèvement des terres (il faisait une provision de 1910 €)
- abattage des arbres (provision de 1960 €)

Ce qui revient en tout pour 8870 € (bon dans l'idée j'aurai pu récupérer sur ce total car l'enlèvement des terres et abattage arbres sont des provisions donc je n'aurai pas forcément payé le prix fort pour ces 2 choses là....)



Devis par le terrassier indépendant au constructeur:
- Exactement les mêmes choses pour.... 4543 €


Pour moi il n'y a donc pas eu photo ^^ !

sage
 31/08/11 22:11
Merci, je vais donc demander des devis pour comparer.

 


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