C&S27
 12/07/09 15:00

27 PC modificatif

Bonjour,

lors de la réunion technique nous avons changé la couleur des tuiles de notre construction ("coloris ardoisé") mais le PC déposé mentionné l'utilisation de tuiles coloris "brun vieilli".
(le modèle reste identique cependant)

le constructeur ne semble pas vouloir faire de pc modificatif
j'ai envoyé un courrier en AR lors du changement demandant au constructeur si une modification du permis de construire était nécessaire. à ce jour, je n'ai toujours pas eu de réponse "officielle".
et lorsque j'appelle pour ce sujet on me dit que le chef de chantier me rappellera et ...j'attend toujours!

aujourd'hui la toiture a été faite et je me demande toujours si un PC modificatif aurait du être fait.
j'aimerai donc savoir ce que vous en pensez; risque t'on d'avoir par la suite des soucis?
je précise que le réglement du lotissement autorise cette teinte.
Puis je imposé à mon constructeur de faire un pc modificatif (la toiture est déjà faite!)?
Dois je payé la situation de travaux pour non conformité au PC? etc

merci de m'aider

grand
 13/07/09 18:38
Je crois qu'il faut marquer le coup. Gardez vos courriers AR. La plupart du temps, quand on a des changements non problématiques en cours de chantier, un seul permis modificatif quand tout est fini suffit. Votre conducteur pourrait par politesse vous l'expliquer.

C&S27
 18/07/09 12:47
merci à tous pour vos réponses!

hier j'ai enfin eu mon chef de chantier (ça fait un mois qu'il devait me rappeller...), il est en attente d'une réponse de la " partie commerciale" car lui n'est pas très au point sur ce type de démarche ...no comment!

si ça n'avance pas plus au pire je demanderai (sans réponse négative possible de leur part) qu'il fasse un pc modificatif avant la fin des travaux afin qu'il se mettent en conformité...mais j'espère que d'ici la ils auront fais les démarches d'eux mêmes!

en attendant je vais essayer de me renseigner directement auprès de la DDE ou de la mairie.

 


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