KRYSLO138
 09/09/09 17:52

38quand vais-je signer chez le notaire?

Bjr à tous je suis nouveau sur le forum. Comme beaucoup de personnes qui se trouve sur ce forum nous sommes entrain de réaliser notre projet de construction. Et bien sur, comme nous ne sommes pas trop de la partie nous avons plein de questions . Actuellement notre projet sur le plan adminstratif est , je pense, bien avancé. Nous avons signé un compromis de vente pour un terrain en lotiss avec le notaire du vendeur et le notre. Sur le plan du constructeur le choix a été fait et nous avons déposé le permis de construire et sur le plan financement nous avons accepté l'offre de la banque.
Voila notre situation aujourd'hui.
Le notaire du vendeur à noté sur le compromis une date "buttoir"pour signer définitivement l'achat du terrain aprés obtention des prêts et du permis de construire et aujourd'hui mon notaire me tel pour me dire que dés l'obtention du PC il faut l'avertir, poser sur le terrain le panneau et attendre 2 à 3 mois de reccours de tiers avant de signer.
Et c'est là que j'ai besoin d'aide,
faut-il signer avant de planté le panneau?
faut-il planté le panneau et signer aprés les 2ou 3 mois de recours ou pendant alors que je ne suis pas encore propriétaire du terrain ?
Voila j'espère que vous m'avez suivi et que vous pouvez me guider.
Merci.

clh14
 09/09/09 23:23
Bonsoir,

pour planter le panneau dès que vous obtenez le PC ... oui c'est trés important, vous avez un contrat de réservation avec le vendeur, cela sous-entent implicitement que vous pouvez planter votre panneau.

pour l'attente des 2 mois de recours aux tiers, nous ne l'avons pas fait mais c'est peut etre un bien, en effet il suffit qu'il y ait un recours qui empeche de construire sur le terrain (super rare mais on ne sait jamais) au moins vous ne l'aurez pas encore acheté.

de toute façon vous ne pouvez (normalement) pas commencer les travaux avant la fin de ces 2 mois, donc autant attendre pour signer (cela vous fait économiser quelques frais intercalaires d'ailleur).

par contre pendant cette période, rien n'empeche d'implanter éventuellement les piquets pour la maison.

vérifier quand même aupres de votre banque si l'attente du PC + 2 mois de recours ne repousse pas trop loin la date du premier déblocage de fond pour eux. Parfois les crédits sont valables pour un certain temps, reconductible 1 ou 2 fois, mais ous c'est notre pret patronal qui a failli passer à la trappe a cause de cela, c'est pour cela que nous avons rapidement signé.

Bon courage pour la suite

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KRYSLO138
 11/09/09 10:31
Merci clh14 pour vos explications.

magjul38
 15/09/09 10:32
Bonjour,

Vous faites construire où en isère? et quel est votre constructeur?

Il faut bien afficher votre panneau de PC et attendre la fin du délai de recours aux tiers.
D'ailleurs, cela doit faire parti des conditions suspensives de votre compromis de vente pour le terrain.

Dès que toutes les conditions suspensives sont réalisées, la signature de l'acte d'achat définitif du terrain intervient alors.

 


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