37 Modification de permis.
Bonjour alors je voudrais avoir de l'aide et savoir quoi faire dans mon cas.
IL y a deux mois , nous avons déposé une demande de permis de construire auprès de la Mairie de la ville où se trouve le terrain que nous voulons acheter.Nous avons reçu le récépissé le 15 juillet 2009.
Sur cette de mande de permis de construire , l'entrée de la maison devais s'effectuer par un petit chemin perpendiculaire à la route principale qui longe notre terrain.
Nous avons reçu un mois plus tard un courrier de la Mairie stipulant que nous devions effectuer une modification au plan car il était impossible de faire l'entrée par le petit chemin et que celle-ci devait absolument se faire par la route principale. Nous avons donc apporté toute les modofications nécessaires aux plan à savoir qu'en plus la nouvelle entrée devrait passée au dessus d'un petit ruisseau et donc un busage était donc prévu.
Finalement aujourd'hui la Mairie a demandé à nous revoir et nous a alors annoncé qu'il fallait absolument que l'entrée se fasse par le petit chemin , le même chemin ou il était interdit de passer il y a un mois. Elle nous demande alors de remodifier les plans donc on repasse sur les premiers plans en fait , d'annuler notre demande de permis de construire et de refaire une nouvelle demande ...Et donc on repartirait encore sur un délai de deux mois environ pour avoir une réponse qui pourrait être finalement non non on change encore l'entrée...
La mairie nous demande aussi d'envoyer un courrier qui stipule que l'on abandonne le permis de construire ? Est ce légal çà ?
Je voudrais savoir quoi faire???
Cordialement.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/09/09 20:01 par jarjartom.