L'étude thermique a été transparente pour nous, donc je suppose comprise dans le CCMI ... puisque en signant un CCMI on devrait être certain d'avoir une maison aux normes actuelles, à moins que ce soit le fait que mon constructeur ait le label NF.
L'organisme qui attribue ce label me fait bien marrer ...ils n'ont pas du faire trop de vérifications surprises des chantiers.
Faux, le DPE est obligatoire pour les PC déposé après le 01/07/2007. La législation n'est pas très clair, ou j'ai mal compris, mais il est à la charge du maitre d'ouvrage. N'étant pas sur, nous les faisons réaliser nous m^mes.
Absolument la nouvelle réglementation thermique 2005, est obligatoire et ceci pour tous permis déposés depuis le 1er septembre 2006. Voir ci après si elle n'est pas aux normes!.................
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