lichar
 06/11/09 17:21

72 recours sur un permis de construire

Bonjour à tous

Voici mon problème,au mois de mai dernier j'ai signé pour un cmi sur une commune faisant du pass foncier ,après un montage laborieux celui-ci fut accepté par le cil.J'ai déposé un permis de construire courant juin 2009 et j'ai reçu un refus en aout car la mairie considère que les travaux du lotisseur ne sont pas achevés.Il manque un rond point à l'entrée du lotissement et tous deux ne l'ont pas budgétisés ,seulement voila nous sommes en novembre 2009 mon offre de prêt est expirée mais prorogée par la banque donc bonne nouvelle mais la mauvaise c'est qu'en 2010 je ne peux plus passer en pass foncier car mes ressources 2008 sont soit disant trop élevés ,or il me sera impossible de rembourser des traites avec un prêt classique .J'ai signé une promesse de vente pour un terrain constructible et viabilisé à la mi-juillet 2009 et j'apprend que mon projet va tomber à l'eau pour une histoire de rond point .Quelles sont mes recours sachant que si j'avais choisit la commune voisine ma maison serait déjà en cours de construction et le projet le plus important de notre vie aboutirait.A l'aide!!!!!!!

Merci à tous,

vivi06
 06/11/09 17:33
bonjour ,

je ne peux malheureusement pas vous aidez sur le sujet mais je serais aussi a votre place completement perdu en esperant que d autres personnes pourons vous guider dans les demarches a suivrent ...
bon courrage et j espere que tout vas s arranger pour vous .
amicalement vivi06

leonie16
 09/11/09 08:04
bonjour,

Pourriez vous me dire où se situe ce lotissement, je suis en pleine démarche et je ne voudrais pas qu'il m'arrive le même problème.
cordialement

flipzzz
 09/11/09 09:44
Bonjour,
Changé rapidement de terrain, il y en a plusieurs dans ce secteur en PASS FONCIER.

Cordialement,

lichar
 11/11/09 12:04
Bonjour

Il s'agit du lotissement le haut éclair à ballon et le promoteur est ouest anjou terrain alors petit conseil ne signer pas tout de suite la promesse de vente sur l'un de ses terrains car il ne peut pas les vendre tant que le maire ne délivra pas les pc .C'est une victime qui vous le dit !!!!!!!

Cordialement

lichar
 11/11/09 17:13
lichar a écrit:
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> Bonjour
>
> Il s'agit du lotissement le haut éclair à ballon
> et le promoteur est ouest anjou terrain alors
> petit conseil ne signé pas tout de suite la
> promesse de vente sur l'un de ses terrains car il
> ne peut pas les vendre tant que le maire ne
> délivra pas les pc .C'est une victime qui vous le
> dit !!!!!!!
>
> Cordialement

 


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