72 Besoin d'informations

Bonjour,

Voilà notre souci. Nous avons signé un contrat de construction avec un constructeur. Notre prêt est accepté, j'ai encore l'offre à la maison (obligé d'attendre les 11 jours pour le retourner). Entre temps notre permis de construire à été envoyé à bâtiment de france et à la mairie de la commune ou l'on fait construire. Hors il a été refusé. Le constructeur m'à dis qu'il allait faire les modifications qui sont demandées et qu'il allait relancer le permis de construire. Par contre il m'a dis de ne rien dire à la banque et de renvoyer mon offre de prêt signé comme si de rien n'étais. Je voulais savoir plusieurs choses :

- Est ce que si le permis de construire est refusé une deuxième fois, je peux changer de constructeur?
- Du coup est-ce que je dois prévenir la banque, car si je peux changer de constructeur, peut-être que le prêt sera différent. (peut-être moins élevé)???

Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,
Vous pouvez déjà changer de constructeur, pas besoins d'attendre un deuxieme refus, le premier est suffisant.
Pour la banque si il y a des modifications sur la maison pour le permis de construire, peu être que cela signifie plus value sur le prix de la maison.

Cordialement,

Ps:J'espere que vous n'etes pas un de mes clients.

Merci pour votre réponse.

Le commercial m'a dit qu'il n'y aurais pas de plus value. On a signé aucun avenant.
Par contre vu qu'ils ont déjà relancé le permis, est-ce que je suis obligé d'attendre pour changer?

PS : Cela dépend quel constructeur vous êtes?

Un refus de permis fais parti des clauses suspensive, donc vous pouvez tout à fait denoncer le contrat.

Ps: pour ne pas rendre ce message à but commercial je preferre ne pas mentionner ma marque.
en MP si vous le souhaitai.

Est ce que cette clause doit être indiquée sur le contrat de construction pour que l'on puisse s'en servir pour arrêter avec ce constructeur.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/11/09 14:39 par Gabyseb.

c'est dans le délai de réalisation des conditions suspensives

J'ai regardé sur mon contrat et en effet dans les clauses suspensives et l'obtention du permis de construire fait partie de ces clauses.

Par contre maintenant comment je peux faire pour annuler mon contrat???? Est-ce qu'il faut un Recommandé. Si oui je mets quoi dedans???

Merci d'avance

Bonjour,

Ca y est enfin. Nous avons envoyé un recommandé avec AR à notre constructeur mi novembre. Il n'étais pas vraiment content et nous a appelé en nous disant que ça allait nous couté des frais. Hors on avait rendez-vous avec notre nouveau constructeur le lendemain, je lui ai donc demandé si ce qu'avait dis notre ancien constructeur était vrai et il m'a dit que non vu que ça rentrais dans les clauses suspensives. Je me suis donc un peu faché avec l'ancien constructeur et depuis plus de nouvelles. Je leur ai donc renvoyer un recommandé début janvier car je n'avais toujours pas reçu mon chèque de caution. Et enfin ca y est il me l'on retourné. Je suis soulagé. De plus avec le nouveau constructeur ca se passe bien pour le moment et pour le meme prix nous n'avons pas du tout la meme maison. Elle est trop bien celle la. Nous avons le double garage au lieu de 1 seul initialement prévu, nous avons les volets roulants électrique au lieu de à manivelle. Et nous avons une autre forme de maison qui est beaucoup plus sympa que la maison initiale qui était toute réctangulaire.

Donc je pense qu'à aujourd'hui, nous avons pris la meilleure décision de notre vie.

En tout les cas merci à ceux qui m'ont répondu et qui m'ont donné des conseils.

Si quelqu'un à des questions n'hésitez pas.