ETUDE DE SOL

Bonjour,

Je viens de déposer une option d'achat sur une terrain.

J'aimerais savoir si le vendeur doit me fournir une étude de sol...???

La logique voudrait que cette étude soit à la charge du vendeur : l'acheteur est, me semble t'il, en droit de connaître la qualité du terrain qu'il achète... sans devoir investir sur, éventuellement, plusieurs études de sols relatives aux différents terrains proposés...

La législation a t'elle prévu et entériné quelque chose ?

Mille mercis,

LOLALA,



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/09/10 20:40 par LOLALA.

Bonjour, l'étude de sol n'est pas obligatoire.
Il y a une raison à cela; l'étude de sol fait partie des recherches préalables qui dépendent grandement du projet... et le projet n'est pas l'affaire du vendeur . C'est pour ça par exemple que n'importe qui peut demander un C.U. sur n'importe quel terrain.
Ca peut être en revanche un argument commercial.

Elle est obligatoire sur un lotissement.

Bonsoir,

MERCI POUR VOTRE REPONSE.

Le terrain pour lequel j'ai déposé une option fait partie d'un terrain sur lequel 5 maisons seront construites.

Le lot des 5 terrains, fait partie d'un lotissement déjà existant.

Les acheteurs sont libres de choisir leur constructeur.

Est ce que dans ce cas, le vendeur a "obligation" de fournir une étude de sol ?

Milles mercis,

Bien cordialement, LOLALA,

Bonsoir,

Merci de votre réponse.

Pouvez-vous me dire ce qu'est un C.U. ?

Merci,

LOLALA,

bonjour
voir ma discutions "que faire pour construire"
j'y parle de l'étude de sol
il faut demander le P.P.R. à la mairie

Certificat d'urbanisme. peut ètre demandé par n'importe qui intéressé par une opéation immobilière. Il sert à connaître la faisabilité de l'opération
Pour ce qui est de l'étude de sol, c'est un document indispensable pour le constructeur: qualité du sol, perméabilité etc.. Il va déterminé le type de fondation et la profondeur de celle-ci en fonction du projet à réaliser: maison bois, traditionnel, parpaings etc...

Confiez là à votre constructeur ou demandez lui un sondage et les études de sol faites sur le voisinnage proche. Il y a de fortes chances que celles ci suffisent au constructeur. De toute façon, il s'engage ...en signant un contrat à effectuer les fondations suffisantes. Sinon, ou serait son sérieux?

Quentin
www.maison-bati-bois.fr
tel: 0621022297