sorgina66
 01/11/10 14:06

66 66 bornage qui ne correspond pas au plan

bonjour a tous, je viens a la chasse aux infos car je suis totalement perdue.Avec mon compagnon, on envisage de faire construire, et on a trouvé un terrain dans un lotissement en construction. Quand on a contacte le lotisseur, il nous a montre la parcelle, mais vu que les travaux de construction du lotissement n’étaient pas encore commences, on lui a fait confiance par rapport aux caractéristiques de la parcelle qu’il nous a decrit. On a, donc, signé avec lui le compromis de vente et on a versé un acompte de 10% du prix du terrain (qui a déjà été encaissé).
Aujourd’hui on s’est rendus sur la parcelle et on a vu qu’elle avait étè bornée. Mais le problème se pose parce que le bornage ne correspond pas au plan fourni par le lotisseur lors de notre signature, en effet, ils ont été gratter sur une montagne qu’il y avait (c’était prévu) pour faire un chemin pour les pompiers au cas où, notre parcelle restant en contre bas. Ils ont borné et placé les bornes en haut du chemin, ça fait que la petite falaise tombe dans notre parcelle (plusieurs m qui ne serviront a rien) D’après les plans, elle ne nous appartient pas cette falaise, et il y aurait 1m a peu prés entre la falaise et la limite de notre terrain. Je ne voudrais pas perdre touts ces mètres de terrain et être en plus, obligée d’entretenir cette falaise par rapport aux chutes des cailloux ou de terre. Je ne sais pas trop a qui m’adresser, si vous ne pouvez pas me conseiller mais vous savez qui pourrait le faire, pour moi ce serait d’une grande aide. Merci beaucoup a tousssss

chouchou
 02/11/10 08:22
Dans un premier temps adressez vous à l'AAMOI qui vous donnera les renseignements nécessaires à votre problème. Vous trouverez leurs coordonnées sur le site AAMOI. C'est une association qui vient en aide au maitre d'ouvrage.
Bon courage tout de même

 


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