souriau94
 31/12/10 15:39

AIDEZ MOI SVP, comment me faire rembourser mon acompte payé a maison pierre

Bonjour,

Je viens de m'inscrire sur le forum pour m'apporter quelque réponse,je vous m'explique notre histoire.


Au moi de septembre nous décidons ma femme est moi d'acheter un terrain pour faire construire une maison individuelle dans le 77.
Fin septembre nous rencontrons un commerciale de chez maison pierre , il nous présente quelque maison sur brochure intéressante ensuite il nous dit qui va nous trouver un terrain.Comme prévu il nous rappel une semaine plus tard pour nous proposer un terrain à visiter dans le 77 (via une agence immobilière).Suite a cette visite , comme le terrain nous plaisaient et que le commerciale nous avez fait une simulations via le credit foncier ,le projet était viable.Nous décidons de faire une offre . Les propriétaire habitant a Nice donne leur accord par téléphone, nous remplissons a l'agence immobilière la promesse de vente qui sera envoyé aux propriétaires en recommandé.Le lendemain le commerciale revient pour nous faire signer le contrat de construction ,ce jour la j'ai fait un chèque de réservation de 5% d'un montant de 5080.15euros.

Jusqu’ici tout va bien ,deux semaines plus tard n’ayant toujours pas reçu la promesse de vente contre signées des propriétaires nous décidons d’appeler l'agent immobilier qui nous annonce que les propriétaires on signées une autre offre au prix qu'ils souhaitaient.La vente nous aient passé sous le nez!
Suite à ça le commerciale me certifie que le chèque ne sera pas encaissé avant de retrouver un autre terrain. Il repart a la chasse aux terrains dans les communes que nous lui avons indiqué.

Le 20 Octobre notre banque nous appel pour nous signaler un découvert de 4000 euros ,un chèque de 5080.15 euros vient d’être encaissé !!!!!Ayant de l'argent de coté notre conseillère nous a fait de suite un versement pour comblé se découvert mais nous avons quand même générer des frais d' A.g.o et de gestion. De suite nous appelons le commerciale pour avoir des explications sur ce chèque qui n'aurai du être encaissé ! Il nous répond qu'il y a eu un problème au siège, le lendemain nous recevons une lettre de garantie de remboursement de caution.
Nous lui demandons le remboursement des 22 euros de frais bancaire ,il nous les remboursera dans la semaine en liquide déposé dans notre boite au lettre.

Le 27 Octobre nous visitons un nouveau terrain , suite a cette visite nous re-faisons une simulations du crédit foncier chez maison pierre pour s'assuré que notre projet est toujours viable , cela nous coûtera 7000 euros de plus par apport au 1er projet.Comme le crédit foncier répond favorablement a notre projet nous décidons de faire une offre au propriétaire qu'il accepta .Le 14 novembre dernier nous signons la promesse de vente devant notaire suite a la demande du vendeur et versons un acompte de 5300 euros .Le lendemain le commerciale avait toutes les pièces et justificatif pour transmettre au crédit foncier.

Jusqu’ici tout va bien nous attendons notre offre de crédit a 3.50% sur 25 ans.

Le 29 Novembre nous recevons une offre du crédit foncier catastrophe le crédit est accepté a 4.05% sur 30 ans!!!!!!!!! L'offre ne correspond a rien a notre demande initiale ainsi que les montant des prêts.
Le commerciale se décharge de toute responsabilité et mais la faute sur la crise de l'irlande qui est passé par la !donc les taux était remonté!
Ma femme est moi ne pouvons pas payer 1150 euros par mois sur 30ans!!!!!!!!!!
Suite à ça nous décidons de déposer une demande de crédit dans 2 banques différente,1 semaine plus tard nous recevons deux lettres de refus de crédit.

Le 14 Décembre nous décidons d'annuler le terrain ,comme cela rentre dans les conditions suspensives.Nous envoyons un recommandé au propriétaire ainsi que au notaire avec les deux lettres de refus de crédit. A ce jour la la vente a été annulé et le notaire nous a restitué notre chèque.

Le 15 décembre nous envoyons un courrier recommandé au siège de maison pierre en expliquant l'annulation du contrat de constructions parce que l'offre reçu ne correspondant pas a notre demande souhaité.
Dans la lettre nous joignons les deux lettres de refus et demandons le remboursement de notre acompte de 5080.15 euros.

Le 23 Décembre nous recevons une lettre recommandé de maison pierre signé par Mr Jude Le directeur général.

Donc voici la lettre:

"Suite a votre courrier du 15 courant nous avons pris note de l'annulation de votre contrat de construction motivée selon vos dires par le fait que le prêt proposé ne correspond pas a vos souhaits.
Nous vous précisons dès a présent que de refuser le prêt est votre droit légitime, par contre celui ci ne serait remettre en question nos liens contractuels"

Il nous propose un rendez vous a leur siège social pour les rencontrer pour janvier 2011 .

Notre question , maison pierre sont-il dans leur droit de ne pas nous restituer notre chèque ? Merci d'avance pour toutes vos réponses .



Modifié 2 fois. Dernière modification le 01/01/11 17:58 par souriau94.

aamoi
 01/01/11 23:21
Tout est illégal dans ce que vous nous racontez là. MAISONS PIERRE doit bien entendu vous rendre le chèque ce qu'elle aurait du faire après la première annulation de la vente du terrain.

N'écrivez rien et ne signez rien avant d'avoir consulté un vrai conseil juridique.

souriau94
 02/01/11 00:18
Bonsoir,

AAMOI c'est une belle asociation tout le monde en dit que du bien.De toute façon je ne compté pas aller a leur rdv.en re lisant les conditions suspensive de mon contrat de contruction, je léve de conditions:
-Je ne suis pas propriétaire de terrain.(le notaire ma rendu mon mandat de dépot est la vente a etait annulé)
-les conditions particulieres de mon contrat de construction ne correspondent a rien a l'offre reçu decredit foncier.

Mes il ne veulent rien savoir ,ils me disent "qu'il ne peuvent remettre en question nos liens contractuels.

aamoi
 02/01/11 12:25
Il n'ont probablement pas pris encore assez de claques lorsqu'ils racontent des sottises et pour tenter de garder votre acompte en vous dissuadant de demander ce remboursement au tribunal.

J'en profite pour passer un message à tous :

UN CHEQUE D'ACOMPTE EST ENCAISSABLE DANS TOUS LES CAS ET LES COMMERCIAUX QUI DISENT LE CONTRAIRE SONT DES MENTEURS;

Un chèque réellement "non encaissable" ne serait d'aucune utilité pour le constructeur et serait donc bien mieux dans votre chéquier que dans leur dossier. Cela relève du simple bon sens.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 02/01/11 12:32 par aamoi.

 


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