Help Me, que devons nous faire....???

Bonjour,

Nous avons signé :
- la promesse de vente le 6 juin 2010,
- le CCMI le 10 juin 2010,
- notre offre de prêt (signé et envoyer) le 20 juillet 2010,

Nous avons déposé la première demande de Permis de construire début Septembre 2010, première réponse
qui fut "négatif" mi novembre (en cause: la Délcaration Préalable que le propriétaire n'a pas réaliser),
Une fois ce dernier contacté aussitôt, et il n'a fait que les démarches juste avant Noêl.
Le géomêtre viens seulement de déposé la "D.P" (mi janvier) en mairie, et mon agence immobiliére
m'annonce encore un mois minimum d'instruction pour cette fameuse D.P et aprés seulement nous
pourrons déposé a nouveau une nouvelle demande de Permis de Construire.

Mais entre temps, l'offre de crédit est arrivé a expiration (demande prorogation possible)
et on viens de remarquer que le delai de la promesse de vente est aussi expirée.

Moi et ma compagne ne savons pas si il est (encore) possible de tout arrêter avec ce fameux constructeur
(a ce stade), et par la même occassion de changer de terrain...

Pour l'heure, l'offre de prêt n'est pas encore renouvelée, et nous ne sommes plus dans le délai
de la promesse de vente...


Y a t il encore des recours pour arrêter avec notre Constructeur sans aucun dédommagement de notre part
(les fameux 10%)...???


Merci pour vos réponses....

D'accord avec JLG, vous ne devez rien à personne. (ça serait plutôt les gens qui vous ont plantés qui vous devraient quelque chose, mais ne rêvons pas !). Vous repartez de zéro, et vous serez plus prudents, les clauses qui permettent de sortir d'un contrat sont aussi importantes que celle qui permettent d'y entrer. Bon courage .

Je viens de m'apercevoir dans "mon dossier", que la garantie décennale est expiré depuis le 31/12/2010, et comme aucune ouverture de chantier n'a était signé, est ce un bon argument pour résilier mon CCMI sans aucunes obligations des parties.......???

Merci à vous jlg34200 et grand...