56 propriete plan de .......

bonjour a tous j'ai un soucis a vous soumettre j'ai réalise le plan de ma futur maison sur un logiciel et j'ai soumis ce plan a un maître d'oeuvre pour une étude sans aucun engagement de ma part aujourd'hui il me rend le plan en plus professionnel mais estampillé de propriété de son nom si je décide de ne pas travailler avec lui j'ai toujours le droit d'utiliser mon plan ? pour moi il l'a juste copié et ne peux pas prétendre lui appartenir merci d'avance de vos réponses jeff

personne ne peux répondre ?

votre plan a été crée par tel logiciel et est enregistré à une date et heure bien déterminée même s'il utilise le même logiciel (peu probable) la date fera foi .

ok merci je pensais un peu a ça effectivement j'ai créer ce plan avec sweet home le mo lui a utilisé un autre + pro si quelqu'un veux confirmer cette réponse merci

Je pense que tu ne peux pas utiliser le plan du M.O. Par contre le tien oui.
Si tu veux aller voir un autre pro, il n'y a pas de problème.