Jean-Claude
 15/05/06 19:19

Sous-sol et SHON

Bonjour à tous;

Je souhaite construire ma maison moi-même, mais avant toutes choses, il faut que je fasse les plan!
Un sous-sol enterré de plafond supérieur à 1m80 , ne disposant pas de fenêtre mais seulement d'une porte de garage, est-il à compter dans la SHON?

Merci d'avance à tous pour vos réponses.

Jean-Claude

Vincent
 16/05/06 12:37
je crois que ça dépend un peu sur qui on tombe à la DDE. Personnellement, j'ai fait un sous-sol complet ,hauteur 240, avec 2 portails de garage et 3 petites fenêtres et je n'ai pas pu tout déduire de la SHON, car d'après la DDE, on ne peut déduire que la surface concernant le stationnement des véhicules jusqu'à 60 m2 maximum. Pour un collègue qui a fait la même chose, il a du justifier avec carte grise, qu'il possédait 6 voitures à son nom, pour pouvoir le déduire. C'est pour ça que la plupart triche et marque sur le permis la moitié en sous sol et l'autre en vide sanitaire. Le seul truc, c'est qu'on ne peut pas mettre d'ouverture dans le second volume

Jean-Claude
 17/05/06 12:04
Merci pour ces infos.
Cependant, si on déclare la moitié en vide sanitaire et donc, sans ouverture, peut-on conserver une hauteur de 2m40 par exemple?

D'avance, merci

capitanio
 17/05/06 15:12
voila :

Surface hors oeuvre nette (SHON) s'obtient en déduisant de la SHOB les éléments suivants :

*

les surfaces de plancher hors oeuvre des combles et sous-sols, qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou plafond inférieures à 1,80 m. (La hauteur sous toiture ou sous plafond est calculée à partir de la face inteme de la toiture ou du plafond). Dans les maisons individuelles lorsque la charpente est composée de fermettes espacées de 0,60 m environ, celles-ci se trouvent trop rapprochées pour permettre l'aménagement des combles et la surface de ceux-ci est déductible, même si la hauteur sous la pente de toiture excède 1,80 m.
*

Les surfaces de chaufferie, à concurrence de 5 m2 et les surfaces des caves, à concurrence de 15 m2, sans ouvertures extérieures, sont déductibles pour les maisons individuelles.
*

les surfaces de plancher hors oeuvre aménagées en vue du stationnement des véhicules, à concurrence de 40 m2 sont déductibles pour les maisons individuelles.
*

Les surfaces des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, des espaces non clos à rez-de-chaussée (passage couvert, arcade, etc ... ) sont déductibles, mais la surface occupée au sol par les vérandas, bow-windows est prise en compte.
*

Le décret n° 88 - 1151 du 26 décembre 1988 (J.0, daté du mercredi 28 décembre 1988) modifie à compter du 1er, Janvier 1989 le mode de calcul de la surface hors d'oeuvre nette des constructions à usage d'habitation. Le nouveau mode de calcul prend en compte l'épaisseur des murs rendue nécessaire pour l'isolation renforcée.
*

Cette réduction est fixée forfaitairement à 5% de la SHON restante après les autres déductions déjà faites (garage, cave, chaufferie, hauteur inférieure à 1,80 m.).
Ce nouveau mode de calcul s'applique à toute SHON de bâtiment à créer ou de bâtiments existants (extension, transformation, reconstruction partielle, changement de destination).
Les plans de SHON de plus de 170 m2 doivent être conçus par un architecte.
La SHON sert également de base de calcul pour l'établissement de la taxe locale d'équipement.

 


Seuls les utilisateurs connectés peuvent envoyer des messages dans ce forum. Connectez-vous ou inscrivez-vous.


charte d'utilisation du forum