GUYOn
 04/01/07 09:57

imposé conduit de cheminée

mon constructeur ne m'a pas indiqué d'emplacement sur permis de construire déposé mi octobre pour le conduit de cheminée alors que la norme RT 2005 l'oblige (chauffage electrique) est ce que je peux lui imposer de la faire sans avoir de surcout...
merci

seb
 04/01/07 17:55
69
Je pense que oui vu que c'est une obligation réglementaire!!!!
Néanmoins, certain constructeur comprenne le conduit dans le prix de la maison et d'autre le rajoute!!!
Mais de toute facon c'st obligatoire c'est une exigence de la RT 2005

nathalie
 25/01/07 22:40
69
ah, je viens de répondre à un autre message sur le même thème:

mon constructeur me dit que ce n'est pas obligatoire! (adhérent uncmi)
une personne sur l'autre message dit que seule la "souche" est obligatoire???

vindiz
 22/03/07 14:25
91
Salut,

Le conduit de fumée est obligatoire.

Certains incluent son prix dans la maison, d'autres non.
Quoi qu'il en soit, devant le fait accompli, si tu n'as pas de conduit de fumée, le constructeur est alors hors du cadre de la norme RT2005. Pour régulariser la situation, il ne devra compter que sur ses deniers, pas les tiens. Néanmoins, attends toi à quelques coups de pression. Mais résiste ! tu es dans ton droit.

@ +

Vindiz

vindiz
 22/03/07 14:29
91
Précision...

Le conduit de fumée n'est pas le tube en inox... mais le 'chemin' jusqu'au toit... le coffrage, quoi. Qui offre la possibilité d'évacuer des fumées. winking smiley


Vindiz

GIEL
 23/03/07 22:23
Un peu de lecture reglementaire à soumettre à votre constructeur :

J.O n° 265 du 15 novembre 2005 page 17821
texte n° 10

Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des maisons individuelles

Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement,

Vu le décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des constructions modifiant le code de la construction et de l'habitation et pris pour l'application de la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie,

Arrête :

Article 1

Les maisons individuelles chauffées à l'électricité sont équipées, hors de leur construction, d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d'un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit.

En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche.

Article 2

Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux constructions pour lesquelles une demande d'autorisation de construire ou une déclaration préalable a été déposée à compter du 1er septembre 2006.

Article 3

Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 octobre 2005.

................ Giel

jo.vilage
 22/04/07 10:55
pour ma part ,
mon constructeur ne m oblige pas a installé un conduit de cheminé.
comme tu le dis dans ton réglement :en l absence de raccordement,le systéme d evacuation est obturé . ce qui veut dire qu il n y en a pas.

thermophil
 01/06/07 14:17
Le conduit de fumée est obligatoire pour les maisons individuelles energie electrique (Clim inclus) depuis le 01 09 06 (depot PC)
Est obligatoire la souche seulement pour maison plein pied, mais pour les maison a etage attention il faut faire une persée au niveau de la dalle intermédiaire pour pouvoir y faire passer un conduit de cheminé.

Sinon pour repondre a la question si le construction ne l'a pas pris en compte des le depart dans le devis c'est pour sa pomme normalement. C'est comme pour la norme C15000 en electricité, il doit faire une maison regementaire.

wooper
 02/06/07 02:58
bonjour
je ne suis pas d'accord avec thermofil
pour moi c'est bien le conduit de cheminée ,et non la souche qui est obligatoire.
pour jo.village ,au contraire si c'est marqué "qu'il doit étre obturé " ,c'est quand méme bien qu'il doit y en avoir un ,nan? smiling smiley

thermophil
 02/06/07 10:19
Ben tu fais comme tu veux wooper ...
Moi je te parle de ce qui ce fait et surtout de ce qui est validé par les bureaux de controle.

" ... d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage ... "

On te demande de mettre une sortie compatible avec un raccordement pas de mettre un raccordement .

"En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche. "

Si on etait obligé de mettre un raccordement il n'y aurait pas cette presision. ;-)

ACEC
 24/06/07 10:10
Je pense que le conduit de fumée complet est obligatoire.

Reprenons le texte de l'arrêté du 31 octobre 2005 :

Article 1
"sont équipées, lors de leur construction,"
pas après la construction !

"d'un système d'évacuation des fumées vertical "
d'un système ... pas d'un vide !

"compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d'un foyer fermé à bois ou à biomasse"
conduit polycombustible

"Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit."
C'est un principe constructif, pour éviter que l'on casse le(s) plancher(s) dans des zones pas très adaptées après la réalisation de ceux-ci, pour mettre en place le conduit.

"En l'absence de raccordement,"
Le raccordement, c'est la liaison entre le foyer (poele, cheminée, ...) et le conduit de fumée

"le système d'évacuation est obturé de façon étanche."
Evident, s'il n'y a pas de raccordement !

Article 2
Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux constructions pour lesquelles une demande d'autorisation de construire ou une déclaration préalable a été déposée à compter du 1er septembre 2006.

Article 3
Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Et justement une note a té pondue par la DGUHC dont voici une copie.
Il est bien confirmé dans cette note que le CONDUIT et la SOUCHE sont obligatoire.
Et regardez bien les destinaraires, l'UNCMI, le CEQUAMI, .... ne peuvent pas dire qu'ils ne sont pas au courant !!!

Note de la DGUHC :

"Ministère de l’Emploi, de la Cohésion Sociale et du Logement
Direction Générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction
Sous-direction de la Qualité et du développement durable dans la Construction
Bureau de la Qualité Technique et de la Prévention
La Grande Arche
Paroi Sud
92055 La Défense Cedex
tél : 01 40 81 21 22
fax : 01 40 81 94 49
Mél qc1.dguhc@equipement.gouv.fr

La Défense, le
Le Directeur Général
A

objet : Arrêté conduit de fumées du 31 octobre 2005 paru au Journal officiel de la République
française du 15 novembre 2005 et rectifié au Journal officiel de la République française du
19 novembre 2005.

Madame, monsieur,

La DGUHC a été informée de difficultés d’interprétation ou d’application de l’arrêté relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles du 31 octobre 2005 paru au Journal officiel de la République française du 15 novembre 2005.
En premier lieu et compte tenu d’une erreur matérielle dans la parution initiale au Journal officiel de la République française l’arrêté doit être lu de la façon suivante :

« Les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées, lors de leur construction, d’un système d’évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d’une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d’un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit.
En l’absence de raccordement, le système d’évacuation est obturé de façon étanche.»

Par ailleurs, je porte à votre attention que l’esprit de ce texte est de favoriser le recours au chauffage bois sans intervention lourde sur les structures, tout en n’imposant pas de contraintes d’ordre architectural ou esthétique qui ne seraient pas justifiées par les contraintes techniques d’installation d’un foyer fermé à bois ou à biomasse qui s’avèrent les plus contraignantes.
Une certaine latitude est laissée à la conception architecturale puisque le texte comporte peu de précisions techniques et constructives. Mais, il s’agit bien dès la construction, de prévoir au moins une souche en toiture et un conduit vertical du plancher intermédiaire le plus bas jusqu’à la toiture. Le texte de l’arrêté indique bien que « les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées … d’un système d’évacuation des fumées ». En l’absence de raccordement, le conduit est obturé par un dispositif en assurant l’étanchéité.
Je vous suggère de diffuser largement cette information au sein de votre organisme et vous en remercie d’avance.
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Pour le Directeur général, l’adjoint au Directeur général
Alain JACQ


Liste des destinataires
Association des ingénieurs en climatique, ventilation et froid (AICVF)
Fédération française du bâtiment (FFcool smiley
Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment (FFACcool smiley
Comité professionnel de la prévention et de contrôle technique dans la construction
(COPREC)
Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEcool smiley
Certification qualité maison individuelle (CEQUAMI)
Fédération des promoteurs constructeurs (FPC)
Union sociale pour l’habitat (USH)
Fédération nationale des sociétés d’économie mixte (FSEM)
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Union nationale des constructeurs de maisons individuelles (UNCMI)
Union des industries pour la table, le ménage et activités connexes (UNITAM)

NICO 69
 20/07/07 22:49
Mon constructeur m'a dit que la souhe était obligatoire mais pas le conduit,c'est à dire ; il met la souche, fait percage du plafond au diamiètre du conduit et mais un bouchon. Et si un jour je décide de mettre un poele par exemple,j'aurais seulement a installer le conduit.Et il fait aussi la jonction entre la souche et le plafond.

spawn
 16/09/07 21:20
42
salut a tous forom très intéressent BRAVO
ma construction c'est terminer en juillet 2007 mon voisin qui lui en ai au plaqo je me suis aperçue qui lui avait installer une plaque de plâtre cartonnée de couleur rose résistance au feu je ne sais plus la référence exacte mo m1 m2 m3 depuis quand aise obligatoire OUI OU NON ?????
mon constructeur ma installer la souche mes pas le reste du conduit ,??????
CORDIALEMENT HERVE

mamame33
 30/09/07 17:42
33
moi aussi j'ai une souche de cheminée pour combles perdues(obligatoire pour les maisons pleins pieds),mais il y aurait des risques d'infiltrations d'eau par le conduit info ou intox

SALERS
 08/01/08 15:59
35
Nous avons acheté une maison en Etat Futur d'Achèvement le 06 novembre 2007.
Le permis de construire par le maitre d'oeuvre a été déposé en janvier 2006 (petit lotissement de 12 maisons).
Le système de chauffage est électrique (radiateur à l'étage et chaufage électrique sol en rez de chaussée).
Nous envisageons de mettre un poele à bois, mais aucun conduit de fumée ni cheminée sur le toit n'est prévu??Nous en avions discuté avec le maitre l'oeuvre mais il est resté bien flou sur le sujet...
Quoi qu'il en soit, un poele coute environ 1000 euros et les travaux à faire pour percée de conduit...s'élèvent environ à 2000 euros.

Suivant les éléments communiqués, pouvons nous demander au maitre d'oeuvre (qui également commercialise les 12 maisons) d'effectuer les travaux à sa charge puisqu' apparement un décret de septembre 2005 n'aurait pas été appliqué.

Merci de votre réponse

SALERS
 08/01/08 20:04
35
Nous avons acheté une maison en Etat Futur d'Achèvement le 06 novembre 2007.
Le permis de construire par le maitre d'oeuvre a été déposé en janvier 2006 (petit lotissement de 12 maisons).
Le système de chauffage est électrique (radiateur à l'étage et chaufage électrique sol en rez de chaussée).
Nous envisageons de mettre un poele à bois, mais aucun conduit de fumée ni cheminée sur le toit n'est prévu??Nous en avions discuté avec le maitre l'oeuvre mais il est resté bien flou sur le sujet...
Quoi qu'il en soit, un poele coute environ 1000 euros et les travaux à faire pour percée de conduit...s'élèvent environ à 2000 euros.

Suivant les éléments communiqués, pouvons nous demander au maitre d'oeuvre (qui également commercialise les 12 maisons) d'effectuer les travaux à sa charge puisqu' apparement un décret de septembre 2005 n'aurait pas été appliqué.

Merci de votre réponse

didou
 23/01/08 10:04
La mise en application du décret concerne les constructions dont le permis de construire a été déposé à partir du 1/09/06. Dans ton cas cela n'était pas obligatoire de prévoir un conduit. Cela étant, si le maître d'oeuvre a fait digurer sur la notice que tu as signée un conduit de fumée, il te le doit, tu serais donc en droit de lui demander. voila pour ta réponse, relis tes documents et vois si ton maître d'oeuvre a fait un oubli.

 


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