bonsoir cocooo donc j'ai eu un peu plus d'infos pour mes fondations il vont faire les fondations a 1m30 de profondeur avec les fondations élargie et 1 rang supplémentaire pour le vide sanitaire
il ce sont servie de l’étude de sol du lotisseur dont un point de sondage a etais fais juste a coté de notre terrain
Je ne veux pas être chiant mais à coté de votre terrain quand une étude de sol est faite sur son propre terrain il arrive des problèmes donc à coté je ne peux pas vous dire que c'est bon par contre je peux vous dire que votre constructeur veut économiser le prix de l'étude de sol G12 2000€ environ....
Moi je ferais l'étude de sol et à la fin des travaux vous demandez le remboursement !
Bonsoir mickael91300, oui l'étude de sol est à la charge du constructeur ainsi que l'adaptation qui sera fonction des préconisations de cette étude de sol.
mon ccmi est signer depuis plus d'un ans les travaux doive commencer sous peut mon constructeur c'est servi de l’étude de sol du lotisseur
donc question si je fais une étude de sol a ma charge et que l’étude de sol dit qu'il faut faire des fondations encore plus importante que celle déjà prévu par mon constructeur le prix restera le même est ça sera a lui de payer pour faire les modification
mickael91300, l'article L231-2 du CCH stipule que: le prix convenu est ferme et définitif. Par conséquent, votre constructeur doit faire réaliser une étude de sol G12, cette étude de sol va préconiser ou non une adaptation au sol de la construction, cette adaptation sera à la charge entière de votre constructeur ainsi que l'étude de sol.
exemple si je laisse dans l’état est qu'il commence les fondations mon constructeur s’aperçoit que les fondations qu'il a prévu ne sont pas suffisante les travaux d'adaptation seront a sa charge quand même ?
il a prévu de faire des fondations de 1m30 de hauteur donc si quand il commence a descendre il s’aperçoit que le sol n'ai pas stable il va creuser plus ou faire des fondations adaptés qui va engendré un coût supplémentaire ?
Important l''article L231-2 alinéa d) : Précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître de l'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.
La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N °11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment) Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier.
Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.
Si après le début de votre construction votre constructeur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement...
Dans le contrat CMI, une clause exigeant que le maître d'ouvrage effectue une étude de sol à ses frais est illicite. Après signature du contrat, le constructeur ne peut plus augmenter le prix convenu, même si l'étude de sol exige l'exécution de fondations spéciales, qui auraient dû être chiffrées obligatoirement à la signature du contrat.
En vertu de son devoir de conseil, le constructeur doit faire réaliser toutes les études nécessaires pour se renseigner sur la nature du sol et doit en informer le maître d'ouvrage. La signature du contrat implique que le constructeur ait une parfaite connaissance du sol afin de prévoir les travaux nécessaires à envisager.
S'il ne le fait pas préalablement à la signature du contrat, il devra en assumer les conséquences sur le plan financier.