voici comment la TLE se calcule :
Taxe Locale d’Equipement (TLE).
Depuis 2001, suite à la loi SRU, elle dépend de la Surface Hors Oeuvre Nette SHON et se calcule par tranches de surfaces, ho
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bonjour
il n'y a que la surface de trémie d'escalier de l'étage à déduire .La surface au rdc sous l'escalier est bien à compter dans la shon.
Attention de ne pas confondre shon et surface habi
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Bonjour bricolette,
si tu es en combles aménageables cela veut dire que tu as une trémie (un accès autre qu'une trappe)pour un futur escalier dans ta dalle haut de RDC donc le constructeur doit im
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bonjour
Leurs réponses sont différentes car certains vous conseillent de déclarer l'étage tout de suite et donc de passer par un archi ,pour vous éviter de le faire plus tard, et d'autre vo
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Bonjour,
Actuellement on se renseigne sur ce lotissement. Peux-tu nous dire si les sous-sols sont autorisés ?
Tu posais une question concernant la signature d'architecte ou pas. En fait tout dé
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bonjour
exceptionnellement dans certains lotissements ,la signature par un archi désigné par le lotisseur peut étre imposée ,mais cela est trés rare, et de toute facon indiqué dans le régleme
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Bonjour
Pour les 170m² shon ,c'est la surface mur compris (shob) ,moins différentes choses à soustraire,trémie si étage ,garage, ... moins 5% d'isolation. voir site legifrance pour les déduc
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Bonsoir. Attention les 170m2 retenus pour signature d'archi sont de la SHON et non de l'habitable. En habitable, ça correspond environ à150 m2. Si vos combles aménageables n'ont pas d'ouvertures, e
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J'ai deja dessiné mes plan de maison, mais quand vous parlez de 170 m2 shon, c'est la surface totale de la maison pas les metres carres habitable
laisser moi votre adresse email je peux les scaner e
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bonjour
cela dépend de votre surface finale ,si plus de 170m² shon, il faut un architecte.
je suis dessinateur dans le 66,je peux peut étre vous les faire
contactez moi si vous étes interessé
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Il faut peut être aussi demander au constructeur une moins value car vous avez payé pour une SHON bien précise et vous aurez moins...
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si la SHON est inférieure a 170 m², tu peux deposer le permis seul
sinon, trouver un architecte ou un 'agréé en architecture' (certains maitre d'oeuvre sont agréés de part leur ancienneté et e
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Bonjour,
l'avancement de mon chantier en est à l'achèvement des murs. Nous avons eu une grosse surprise en vérifiant les métrés des plans par rapport à notre maison, en effet la surface habit
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bonjour
avant le 1 er octobre 2007 il etait possble de déposser un permis sans certaine piece maintenant il faut une attestion de shon du lotisseur et que un certificat pour la fin des equipement
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geulati a écrit:
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> 43 € ht du m² environ
> compte 1500 € de plus si tu ajoutes 2 rangs de
> parpaings sur tout le tour du sous sol
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Taxe Locale d’Equipement (TLE).
Depuis 2001, suite à la loi SRU, elle dépend de la Surface Hors Oeuvre Nette SHON et se calcule par tranches de surfaces, hormis pour les résidences secondaires
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pour la nouvel reforme il faut le bornage au depot du permis de contruire sur un permis difu (hors lotissement) plus un CU pour avoir la shob et la shon de votre terrain cela depend biensur du cos all
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ne vous inquietez pas , vous le saurez rapidemment car des que votre permis est accordé, en general dans les 2 mois suivant vous recevez la note
Par exemple, moi avec shon de 130, j'en ai pour 1900
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bonjour
je souhaiterais savoir comment ce calcul la tle 5% (taxe local d'equipement) la tdens 2% (taxe departementale pour les espaces naturels et sensibles) et enfin la tdcaue 0,3% (taxe d'urban
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Bonjour,
Nous allons très prochainement acquérir un terrain et nous sommes par conséquent en plan dans les plans et une question m'iterpelle :
apparement à pour un SHON de plus de 170m2 nou
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Le garage entre en compte dans la shob et non la shon donc si tu as 160m² hors garage pas de souci.
Par contre si tu fait un grenier au dessus de ton garage il faudra le compter dans la shon. si tu
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Salut Usty78,
Je crois que tu te trompes , le garage ne doit pas être compter dans le SHON : je te transmets un lien qui fait la différence entre le SHOB et SHON.
http://www.eure-et-loir.equipemen
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Donc projet fait plus de 170m2 de shon, de ce fait tu es dans l'obligation de faire realiser ou signer tes plans par un architecte DPLG, auquel cas :
- tu n'obtiendras pas ton permis de construire
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Pour moi c sur la SHON, la surface habitable est juste à titre indicatif pour nous propriètaire, ça ne rentre pas dans les calculs des taxes.
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Bonjour,
sauf erreur, le calcul des taxes d'habitation et foncière est fondé sur la valeur locative de la propriété. Mais comment est calculée cette dernière ? sur la Shob, la Shon, la surface
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la TRE c'est la Taxe de raccordement à l'égout je pense que c 'est ce que tu appeles taxe d'assainissement.. Les taxes sont calculées en fonction de la SHON de ta maison il me semble et surtout si
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Cela dépend également de la superficie de ta maison, si tu ne dépasses pas les 170 m2 SHON alors il n'est pas obligatoire d 'avoir la signature d'un architecte.
Cela dit dans ce cas de figure i
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le probleme c'est que j'ai pas envie de perdre des mois a discuter !!! donc j'ai bien note tout ce que je desirais en termes de techniques etc
donc a un moment le mec il se doute que je suis pas dans
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ton message etais pour moi dav14 ou pas???si oui merci ,a tu regardé sur tes plan pour avoir le shon ou la shob merci car sa va me rendre un grand service .
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