refus de permis de construire
bonjour,
je viens vers vous pour un conseil. L'architecte des bâtiments de France nous a fait parvenir une notification de refus de notre permis de construire en LRAR. Motif : maison trop grande (19.55m en façade), refus du double garage (il faut faire une dépendance). Rien n'est spécifier de tel dans le contrat de lotissement.
Nous ne voulons pas de la proposition qu'il nous fait. Nous avons signé le contrat de construction il y a 3 mois, et le compromis de vente de notre terrain fin mai. La signature définitive interviendra pour le terrain après acceptation du permis.
Pouvons-nous refuser la proposition de l'architecte des bâtiments de France (elle ne correspond pas à nos souhaits) ? Si oui que devient le contrat de construction (pouvons-nous le résilier sans pénalité ?). Pouvons-nous également annuler l'achat du terrain ?