PS : on nous a bien dit aussi, à la mairie, de veiller à bien utiliser (ou faire utiliser) les derniers imprimés en vigueur pour la demande de permis de construire (cf. article ci-dessous paru par UFC QUE CHOISIR)
... un peu de lecture !
Val2

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01/10/07
Permis de construire
Plus simple

La réforme du permis de construire et de toutes les autres autorisations d'urbanisme entre en application à compter d'aujourd'hui, lundi 1er octobre. Formalités et procédures devraient s'en trouver simplifiées et accélérées.


Chaque année, environ deux millions d'autorisations d'urbanisme sont délivrées, dont 600 000 permis de construire ! Difficile dans ces conditions pour l'Administration de mener à bien dans les délais impartis l'instruction des dossiers et d'assurer, ensuite, le contrôle de la conformité des travaux aux permis délivrés. L'importante réforme du code de l'urbanisme, issue du décret no 2007-18 du 5 janvier 2007 (« Journal officiel » du 6) devrait y remédier.

Cette réforme, qui entre en vigueur aujourd'hui, inverse la logique actuelle de la procédure de délivrance des permis, autorisations et déclarations. Jusque-là, la liste des travaux qui y étaient respectivement soumis n'était pas fixée de façon exhaustive dans le code de l'urbanisme, la liste des petits travaux non soumis à permis n'étant donnée qu'à titre indicatif.

Désormais, le champ d'application des procédures est établi de manière précise. Et surtout, les onze régimes d'autorisation et les quatre régimes de déclaration existants ont été sérieusement élagués pour ne plus laisser place qu'à trois permis (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) et à une déclaration préalable.

Aujourd'hui, le permis de construire est obligatoire pour toutes les constructions neuves de 20 m2 et plus ; pour les aménagements, une liste des travaux devant faire l'objet d'un permis d'aménager figure dans le code de l'urbanisme ; pour les démolitions, le code précise les bâtiments protégés pour lesquels s'impose un permis de démolir. Il sera en outre possible de ne demander qu'un seul permis lorsqu'un projet prévoit à la fois des aménagements, des constructions ou des démolitions.

Sont soumis à simple déclaration préalable de travaux (là où auparavant il fallait un permis) les constructions de moins de 20 m2 sur un terrain nu, les changements de destination de bâtiments existants (transformation d'une grange en habitation, par exemple) ainsi qu'une liste de travaux précis énumérés dans le code de l'urbanisme.


Acceptation tacite

Autre innovation, la révision des délais d'instruction des demandes, qui doivent désormais être scrupuleusement respectés par l'Administration : un mois pour les déclarations, deux mois pour les permis de construire de maisons individuelles et trois mois pour les autres permis de construire ainsi que pour les permis d'aménager. Les formulaires sont accompagnés d'un récépissé qui indique, dès le dépôt de la demande, les délais d'instruction et les conditions dans lesquelles ils pourront être modifiés. Le dossier à déposer contient également un bordereau des pièces jointes qui simplifie la constitution de la demande et la vérification du contenu du dossier. L'Administration ne dispose, en effet, que d'un mois après son dépôt à la mairie pour demander des pièces manquantes. En cas de silence de l'autorité compétente, le permis ou la déclaration sont considérés comme acceptés de manière tacite. À l'issue des travaux, il suffit au constructeur de faire une déclaration d'achèvement des travaux. Le bénéficiaire s'y engage sur l'achèvement de la construction, conformément à ce qui était exigé dans l'autorisation. L'Administration dispose de trois mois (cinq dans les secteurs protégés) pour vérifier sur place. Passé ce délai, elle est réputée n'avoir pas contesté la conformité des travaux. Dans certains cas, ce contrôle peut être obligatoire. Enfin, de nouveaux formulaires voient le jour. Leur rédaction ainsi que leur présentation ont été simplifiées et clarifiées.




Informations cadastrales
Les conditions de communication au public (Source : Cnil)
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) a récemment clarifié les conditions dans lesquelles les informations cadastrales peuvent être communiquées au public. Ainsi :
- toute personne peut obtenir communication ponctuelle d'extraits d'informations cadastrales relatives à des parcelles de terrain ou biens immobiliers déterminés (à partir du numéro de parcelle ou de l'adresse du bien), conformément au principe de la publicité foncière ;
- les informations qui peuvent être communiquées à toute personne : les références cadastrales et l'adresse d'un bien, son évaluation pour la détermination de sa base d'imposition à la taxe foncière (valeur locative), ainsi que les nom, prénom et adresse du ou des propriétaires ;
- les informations qui ne peuvent pas être communiquées à des tiers : les date et lieu de naissance du propriétaire, les motifs d'exonération fiscale, ainsi que toute autre information touchant au secret de la vie privée. Seul le propriétaire foncier peut obtenir communication de l'ensemble des informations le concernant ;
- les informations cadastrales ne peuvent faire l'objet d'une réutilisation que si la personne intéressée (à savoir le propriétaire) y a consenti ou si l'autorité détentrice est en mesure de les rendre anonymes ou, à défaut d'anonymisation, si une disposition législative ou réglementaire le permet.

Frédérique Lehmann
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bonsoir a tous

a vous qui avez acheté chez cmh avez vous une idée de prix pour les deux terrains restants a vendre


merci et bon courage pour vos projets

Bonjour Nana,

Le Commercial qui s'occupe des terrains de HEM La Vallée est M.Bertrand DEVULDER Tél. 03 59 35 50 70. Je crois que l'un des 2 doit êtreaux alentours de 200000 Euros et l'autre plus cher...

Je crois qu'il est prévu par la suite une 2eme tranche mais je ne sais pas s'ils seront aussi bien situés...

Bonne chance et tenez-nous au courant!...

Papouille.

bonjour

20000o euro je suis incapable de donner aussi cher, a moins de repartir sur un gros gros pret, nous nen avons pas vraiment envie il nous reste actuellement 7 ans de pret immo, mais cest vrai que construire notre plus grans reve, nous avions acheté un terrain dans notre budget 90000 euro mais a la campagne

avec des momes ca ma fait peur , ils vont grandir, j'ai peur quils sennuie, bref nous navons pas reussi a vendre notre maison non plus alors on a abandonné, peur etre pour plus tard

question constructeur, nous avions fait le tour et avions choisi oria a herlie, qui était plus que bien

merci encore et japelle cmh ( c'est repondeur!!!!!)

Je pense que le plus simple pour contacter Mr Devulder est de lui envoyer un mail : bertrand.devulder@cmh.fr. Bon courage.

Bonjour,

J'ai eu en ligne ce matin notre cher M. Devulder, et la vente devrait finalement avoir lieu avant la fin de l'année... Bonne nouvelle!

En revanche, je ne savis pas que vous n'arriviez pas à le joindre, Nana, et donc ne lui ai pas demandé si les 2 terrains étaient encore en vente... J'avoue que je commence à en douter vu l'avancement de la date de signature...

Mais appelez-le car il y en aura d'autres et ils auront aussi des maisons en vente... Je lui avais envoyé un mail auquel il n'a jamais répondu... Mais il lui ai déjà arrivé de me rappeler suite à un message tél....

A bientôt,

Papouille.

rere

m devulder ma rapellé , les deux terrains restants sont encore a vendre en effet dans les 200000 euro le moins cher, il y a aura une 2eme tranche apparemment dans les memes prix car les terrains seraient grands, ca n'est pas dans mon budget, il ma parlé de maisons a wasquehal a 365000 euro ( au secours)
et a faches thumesnil 250000 euro plus dans nos sous projet pour 2009, je suis entrain de faire le tour pour une maison en vefa dans le coin car acheter un terrain a 100000 euro c'est campagne et ca ma branche pas trops , de plus j'ai le temps je ne vais pas me presser comme deja fait car nous avions acheté un terrain a saint amand les eaux nous avions le pret et les plans, mais on a tout laissé tombé, pour eviter un pret sur
longtemps.

comme déja dit bon courage à tous car avec certains constructeurs c'est vraiment bon courage

si certains veulent des infos sur certains nhésitez pas on a fait le tour de la plupart

Merci pour vos encouragements, Nana!... C'est vrai que faire construire est un parcours de combattant!...
Je suis preneuse de vos avis sur les constructeurs!... Quelle est votre "top-liste"??
Au fait, M. Devulder ne vous a pas parlé de projets maison+terrain à Hem?...
Savez-vous pour quand est la commercialisation de la 2eme tranche?

Merci,
Papouille

bonsoir papouille

non m devulder ne ma pas parlé des maisons sur hem, je crois quil essaie de vendre wasquehal
il ne ma pas donné de dates pour la 2eme tranche, et il ma dit que les terrains a 200000, c'est pour ca que je voulais savoir le prix que vous propriétaire de la 1ere tranche avaients a peu prés payés
200000 euros , je crois que vous étes des couples moyens comme nous, terrains plus maisons a ce prix la
c'est trentes de credits, je doute des ses infos

bref, questions constructeurs, vous avez a peu prés tous fait votre choix, moi j'avait choisi oria a herlie
pas de sous traitants et surtout pas de baratins, comme certains que je ne citerait pas (c'est toujours les mêmes!!!)

je vais rapeller m devulder pour les terrains et les vefa sur hem

voili voilou
a bientot

Bonsoir Nana,

Notre terrain = 797 m² = 218 000 Euros...
M. Devulder t'a dit vrai... Il y avait des terrains plus petits mais tous déjà vendus quand nous avons eu connaissance du projet donc je ne connaîs pas leurs prix...

Cela dit, le foncier et l'immobilier sont généralement moins chers sur HEM que sur Wasquehael...

Dur dur la métropole Lilloise, je te l'accorde!...

Bonne soirée,

Papouille.

Sur Wattignies il y a aussi des terrains à vendre mais je ne connais pas le lotisseur c'est environ 200000€ pour 700m².
Sur Phalempin également des terrains à vendre (700m²=150000€) c'est à 15min de lille agence sésame de phalempin ils ont un site internet.

Bonjour à tous,

Alors Nana, où en êtes-vous??
J'ai vécu 5 ans à Wattignies et, étant originaire de Villeneuve d'Ascq, je n'ai pas du tout aimé Wattignies...
A prix équivalent, pour moi, Hem est vraiment mieux... Mais ce n'est que mon avis...

J'ai vu un panneau DDN sur un terrain, PC obtenu... Félicitations!!!
Je me dis que j'ai perdu du temps!... J'éspère que ça ne va plus trop tarder maintenant... Nous avons RV chez Maisonneuve Vendredi pour une première signature entre nous pour ensuite avançer au niveau du [www.faireconstruire.com]
charte d'utilisation du forumplan avec les mesures sur le terrain... Vous pensezque ça prendra combien de temps jusqu'au dépôt du dossier de demande de PC?

En tout cas, l'on pourra dire que les caractéristiques de notre terrain (en pointe) associées aux réglementations du PLU et du lotissement nous auront valu pas mal de travail et de soucis !!!...

Papouille

Après c'est une question de gout, c'est vrai que Hem est une jolie ville mais il y a des beaux coins aussi à Wattignies (il font un lotissement dérrière le CREPS), j'y ai travailé pendant 2 ans et j'ai beaucoup aimé.
Il y a toutes les commodités et c'est très proche de Lille maintenant moi personellement je suis plus campagne (pas trop éloigné niveautravail mais campage quand même)

C'est vrai, Bricolette, qu'il y a de jolis endroits à Wattignies... J'aimais beaucoup " le vieux Wattignies" (le centre) en particulier... Mais la route d'Arras - rue Clémenceau me déprimait!... Et notre rue, pas très agréable... Il est vrai aussi que la population de Villeneuve ou de Hem n'est globalement pas la même qu'à Wattignies...Mais je vous accorderai qu'a Villeneuve tout comme à Hem il y a aussi des quartiers qui craignent!... Derrière le CREPs, c'est peut-être pas mal en effet... Nous, nos étions trop proches de Lille Sud...
Hem La Vallée a également un côté très campagne... Au fait, Bricolette, avez-vous un terrain?...

Oui nous cherchions du côté de thumeries, phalempin , wahagnies.... mais les prix ne convenaient pas à notre budget (et oui première maison et petit budget), nous avons donc acheté un terrain à Ostricourt, ville qui ne nous plaisait pas au départ mais qui offre plein d'avantages pour notre vie e famille( mon mari travaille à 2km) et moi je ne devrais pas travailler très loin non plus, et puis c'est une ville en rénovation certes beaucoup moins jolie que d'autres aux alentours mais après 8 mois de recherches désespérées nous avons préféré opter pour ostricourt plutôt que de s'expatrier du côté de bethune et faire chacun 90km chaque jour.
Je pense que cette solution nous conviendra bien et on est très heureux de pouvoir enfin avoir notre maison à nous et pouvoir y mettre notre petite famille.

Sinon je vous accorde qu'il y a des quartiers plus tristes que d'autres à Wattignies et que la population n'est pas la même qu'à Villeneuve d'ascq ou Hem.

Bonjour à tous,

J'aurais une petite question concernant l'achat de votre terrain.

Nous sommes également sur un projet d'achat de terrain dans un lotissement et au vu de vos messages je me pose un certains nombres de questions qui pourrait m'aider dans mes démarches!

Si je résume bien:
vous avez réservé un etrrain dans un lotissement depuis quelques mois et vous n'êtes pas encore passé devant le notaire, vous attendez la fin de la viabilisation du lotissement ou la vente complète de tous les terrains du lot?
Avez-vous dû verser un acompte pour la réservation?
Depuis combien de temps attendez -vous le passage chez le notaire?

Je vous remercie d'avance pour vos renseignements
eden

Bonjour Eden,

De notre côté, nous avons choisi notre terrain fin Janvier, avons signé la promesse de vente fin Mars et attendons pour passer chez le Notaire (certainement fin d'année). Acompte versée et encaissée.
Dede59.

Bonjour aux futurs Hemois de la Vallée 2,

Je me demandais quel système de chauffage vous aviez prévu?...
Le réglement indiquant que nous sommes "tenus" d'utiliser le gaz, terme qui ne me paraît pas très fondé sur le plan juridique... Nous envisageons en effet l'aérothermie et de moins en moins le gaz... Et vous???

A bientôt!

Papouille

Merci dede,

C'est vrai que cela fait pas mal de temps entre la décision et le passage chez le notaire.
Personnellement cela m'arrange car malheureusement le lotissement arrrive deux ans trop tôt par rapport à notre budget!
On peut mettre de l'argent de côté!

Sinon au niveau de l'acompte, à combien de % correspond--il ?

merci
Eden

L'acompte correspond à un peu plus de 2% du prix du terrain.

bonjour

Papouille, vous m'inquiétez ; où avez-vu que l'on était tenu d'utiliser le gaz pour le chauffage ?

Val2

Sur le cahier des charges!... Mais encore une fois, "tenu" ne signifie pas grand chose, à mon avis, sur le plan juridique... Je crois que Gaz de France doit financer qqch pour le lotissement...

Pour la Vallée II, l'acompte devait être au départ un % du prix du terrain.
Finalement, l'accompte a été fixe à 5000 Euros pour tout le monde.
La livraison du terrain était prévue pour fin du 3ième trimestre 2007 i.e courant septembre 2007.
Bon pour l'instant, on attend toujours.
Le problème est que les offres de prêts ne sont pas valables éternellement.

Pour l'utilisation du Gaz et de l'électricité... c'est une forte recommandation.
Légalement, je ne sais pas si ils ont le droit de l'imposer.
Maintenant, si le mode de chauffage est un peu exotique (géothermie, aérothermie), je ne sais pas trop dans quelle mesure ils peuvent vous l'interdire.
Les panneaux solaire sont autorisés, mais ne doivent pas être positionnés sur la partie de la toiture qui donne sur la rue. Donc un peu limité pour les personnes qui ont un terrain mal exposé.

Pour la livraison du terrain i.e le retard pour la signature du terrain, difficile de savoir qui dit vrai...
Le lotisseur invoque l'administration qui tarde à donner des autorisations.
L'étude invoque le fait que le lotisseur n'est pas encore complétement propriétaire à 100% donc impossible de rédiger les actes...
Bref, je pense que le lotisseur étant un organisme para-publique, ne courre pas après l'argent... donc n'est pas pressé. Et a certainement volontairement ou involontairement fixé une date trop optimiste.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 11/11/07 21:24 par strikerm59f.

En fait, je ne pense pas que légalement, il y ait une obligation de prendre un mode de chauffage centralisé au Gaz.
Si l'Aérothermie, la géothermie, la pompe à chaleur, etc sont reconnus comme des modes de chauffages légalement, je ne vois aucune raison à se le voir refuser.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/11/07 21:27 par strikerm59f.

Au final, il y a combien de DDN ?

Combien de Piraino ?

Combien de Maison d'en France ?

Combien de Maisonneuve ?

Par contre, j'avais vu une annonce bizarre de Maison Familiale pour maison + terrain sur Hem.
Nous avions rencontré le responsable de Lille qui voulait acquérir des terrains et faire une bonne opération en proposant le kit complet (terrain + construction).
J'espère qu'ils ne l'auront pas eu... car si des institutionnels entrent dans la danse, cela va être jolie pour constituer l'association (qui est obligatoire) et ensuite de faire les choix qui s'imposent :
1/ soit de retrocéder le plus rapidement possible voirie, éclairage, espace vert à la Mairie pour ne pas avoir à subir les charges qui en découleront... (option la plus probable et la plus souhaitable)
2/ voir si il est possible et si évidemment les propriétaires le souhaitent, partir dans une optique qui se fait de plus en plus : fermer le lotissement... mais je doute fort que cela puisse être réalisable car 3 entrées possibles et surtout 5 terrains qui sont excentrés par rapport au lotissement principal...
(solution qui a certe des inconvénients, mais a aussi des avantages)



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/11/07 23:24 par strikerm59f.

Pour répondre à la situation de Hem, les prix de la métropole....
Je pense que Hem est idéalement situé :
- facilité d'accès, même si en ce moment la rue principale est en travaux
- 10 min en voiture de Lille par la VRU
- proximité de la Belgique (5 Km)
- finalement, pas de bouchon le matin hormis un ralentissement au niveau du rond-point des 4 vents
- un mix entre ville et village
- des activités plutôt dynamique (braderie, fête de Hem, forum des métiers, etc.)
- la campagne à 2 pas

Les prix de la métropole sont certes élevés, mais vous avez tout dans un rayon de 20 km (nombreux centre commerciaux, activités culturelles, hopital et cliniques de qualité)...
Et au vu de la flambée incessante du prix du carburant, s'exilé comme beaucoup ont fait le choix vers Douai et au delà ou le PDC, devient - selon moi - un mauvais calcul...
Faire 100 Km par jour devient un luxe et n'est pas du tout écologique... et puis affronter les bouchons quotidiennement...

Donc, nous espérons que cette extension de La Vallée constituera un jolie cadre de vie.

Bonjour,

Nous passons par maison d'en france, et il y en aurait 4 ou 5 d'après le commercial. A propos de la mairie, ils n'ont vraiment pas l'air 'cool' avec le projet HEM LA VALLEE 2. Notre permis n'est pas encore déposé qu'ils cherchent déjà la petite bête entre le PLU et le cahier des charges... Je pense qu'il y aura du sport pour tout ceux qui ne veulent pas construire une maison 'classique'.

Pour le syndic, j'espère que le choix 1 que tu proposes sera celui qui sera retenu. Je viens de La Vallée 1, et on y paye encore le syndic pour rien (il ne reste que les antennes et un bout de terrain) ! Pire, on a du encore les payer quand on a vendu notre maison pour 'frais de dossier' !

Je pense que la Mairie est un petit peu embêtée par le retard pris par la CMH pour son programme de La vallée II .
Car ils avaient annoncé dans le magazine Tout Hem que les premières constructions allaient sortir de terre en 2007.
Pour l'instant, hormis des monts de terre...
Par ailleurs, j'ai cru comprendre que la Mairie souhaite au final un lotissement de maisons typées classique...
Donc exit les constructions avec des architectures un peu exotique.
Ce qui est dommage pour tout ceux qui aurait voulu faire des maisons un peu plus écolo...
Néanmoins, je pense qu'ils ont plus ou moins raison dans le sens où il faut garder une certaine harmonie... il ne faut pas non plus que le lotissement fasse carnaval.
Au vu du prix des terrains et de constructions, ce serait dommage.

Pour le syndic, il faut rétrocéder à la Mairie, CUDL et autre tout ce qui peut l'être. Et dissoudre le syndic après.
Ne pas tomber dans le panneau de l'antenne collective : complétement obselette à l'heure de l'ADSL, du satelitte, et de la TNT. Et piège infernale pour avoir une rente à vie pour un syndic professionnel.
Chacun se débrouillera pour la réception : sur Hem, contrairement aux idées reçues, une simple antenne à 30 Euros dans les bonnes boutiques suffit largement. Et avec un boitier TNT, du bonheur.
Donc exit antenne collective toute moche comme à la Vallée 1.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 11/11/07 18:57 par strikerm59f.

Merci beaucoup pour vos réponses!!

C'est vrai qu'il y a tellement de choses à penser pour le financment!

Vous parliez de retard de la part du costructeur mais quand on achète un terrain dans un lotissement, n''est-on pas tenu de faire construire dans un délai?

merci
eden