Qui connait les coordonées d'une ADO a un prix raisonnable???
Merci d'avance, cra mis a part le constructeur, je ne trouve rien!!!
Francois
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Bonjour,
Je serais a l'étranger pour la signature de vente de mon terrain,mais j'ai entendu
dire que l'on peux déléguer les pouvoirs à quelqu'un ou un clerc de notaire.
Si quelqu'un connait
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Ravi d'avoir pu être utile. Cette date est importante car elle conditionne le délai de livraison. En théorie mais il convient de voir votreCCMI, le délai court de celle ci.
Quant à la légalité
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Bonjour,
Est-ce-qu'elle existe une période dans l'année pendant laquelle les constructeurs de maisons individuelles préférent ne pas démarrer le chantier!?
Merci d'avance
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Une petite precision:
J'ai consulte les 2 cotes, architectes et constructeurs. Il n'y a aucun soucis a confier un projet a un constructeur, mais il faut bien ficeler son contrat et que TOUT soit note
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Bonjour,
Nous construisons dans la region Rhone-Alpes avec SCMA.
C'est le constructeur qui represente les maisons Bruno Petit dans notre region.
Ils ont la reputation d'etre serieux et de tenir leurs
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Merci pour vos réponses Pat et Thierry.
On a demandé alors à la mairie de nous faxer ce fameux document d'ouverture de chantier et en réalité le constructeur a réussi à nous faire signer ce do
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Bonjour,
Je trouve que c'est plutôt rassurant que des compagnies d'assurance exigent la réalisation d'une étude de sol avant de fournir une attestation DO, c'est l'un des élements les plus importa
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vous prenez le chauffage électrique...bien
attention toutefois à 2 choses:
l'abonnement et le choix.
-- -tout électrique même la cuisson sinon vous devez prendre le branchement gaz avec l'abon
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Bonjour à tous,
Je fais construire une maison par un maître d'oeuvre et, en tant que maître d'ouvrage, je dois souscrire une assurance "dommages ouvrage". Très peu de compagnies d'assurance propo
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Bien le bonjour a vous tous !
La NFC 15-100 est OBLIGATOIRE !!!!!!
Certe cela entraine un surcoût mais si elle a évolué ( texte revu tous les 10 ans) ce n'est a mon sens pas pour rien !
electron
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Bonjour Jordan
La date d'ouverture de chantier est indiquée sur la formulaire " DECLARATION D'OUVERTURE DE CHANTIER". Ce document est établi en trois exemplaires par le bénéficiaire du permis de c
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Le sujet et la réponse apportés sont très interessants.
Bien sûr il ne s'agit pas d'un problème important par rapport à l'arrêt d'un chantier, une entreprise qui dépose le bilan, des malfaçon
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Bonjour, lors de la mise en service d'un compteur d'eau, un contrat d'abonnement est établis entre 2 parties, vous et le prestataire (la cie des eaux). Donc, ou allez vous chercher que la dite compa
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Un contrat CCMI est considéré cadique si le constructeur ne vous envoi pas l'ensemble des éléments suivants en LRAR.
Contrat
Notice descriptive
Ainsi que les plans
Ceci est valable pour toutes l
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Ma chère Sarah, et non je ne suis pas un constructeur (mais je vous l'ai déjà laissé entendre)! Celà dit, vous êtes peut être une juriste? en herbe?
Il faut savoir négocier l'utile et l'import
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Avez vous fait un constat de réception de bornage? Si oui et qu'il était conforme, le rétablissement de la situation vous incombe. Si non, une négociation avec le géomètre est peut être possibl
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Hé oui, le meilleur document est bien la déclaration d'ouverture de chantier que vous avez dû signer. A réception, les impôts ont dû vous écrire pour se signaler à vous et vous envoyer les for
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C'est bien ce qu'il m'avait semblé, d'autan plus que je viens de le lire dans une revue. Cette clause est considérée comme abusive et ce n'est pas parce que plus personne n'y fait attention qu'il f
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Merci pour votre réponse car j'avais l'impression en lisant la réponse de Pat de ne pas avoir tout compris.
Il faut faire attention à ne pas considérer pour acquis, ce que l'on croit et ne pas ind
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toute clause contractuelle mettant l'eau à votre charge a été considérée comme une clause abusive par la commission du même nom.
On ne vous fait pas payer le sable pour faire le ciment, l'eau es
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