A ma connaissance,
1 - On ne peut déroger à des textes d'ordre public (ce qui est le cas des textes CCMI et de l'assurance DO)
2 - La réaction du banquier m'étonne beaucoup ! Il se pénalis
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si moi je te repond,mais j ai juste une chose a te dire change de macon .
moi j en aie eu pour 58 000€ crepis compris pour une maison de 177m2 mais j habite pas au centre de la france? j habite dan
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tu sais je viens de me rendre à nouveaux sur le site de mcomamaison.fr et en regardant les modèles je viens de repérer le modèle que je souhaiterais réaliser. Est ce juste une coincidence.....
J
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4084.
maip
08/04/08 19:30
Je ne prend pas dommage ouvrage, et si je devais vendre dans les 10ans, il sera toujours temps de le faire d'après ce que l'on m'a dit.
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Eviter les constructeurs de marques et le contrat UNCMI et tout devient plus simple.
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4086.
lemoine079
08/04/08 18:56
Parfaitement d'accord avec JEAN.
Avec la façon de faire que j'ai indiqué ci-dessus, je n'ai absolument signé aucune décharge à qui que ce soit, car cette pratique est tout à fait normale et lé
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bonsoir,
je n'ai pas pris d'assurance dommage ouvrage et pourtant j'ai signé un contrat ccmi et la banque a accepté mon crédit ....
IL Y A LA Théorie et la pratique !!
quand on veut quelque cho
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Je viens d'avoir au téléphone le responsable de la socité M.C.O site mcomamaison.fr pour une toute autre raison.
Tout fonctionne, sauf la rubrique nos références pour laquelle il font une modifi
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J'ai oublié de précisé qu'il ne s'agit pas de contrat UNCMI, mais d'un contrat de construction apportant deux devis séparé.
Le constructeur peut sans problème établir un devis, (dans ce cas to
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4090.
ACEC
08/04/08 16:19
Pour lemoine,
Le seul cas ou le MO particulier n'est pas sanctionné s'il n'a pas pris le DO obligatoire, c'est quand il construit ou fait construire pour lui-même dans le cadre de marchés de tra
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Oui,moi aussi,j'ai tous en noir et blanc,sur les docs.Dans le régelement,il veulent du vert,et des arbustes derrière.Si le terain et petit devant,de toute façon,on compte pas cloturer.
Je demander
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c'est vrai que j'ai eu du mal à naviguer sur leur site, on vera donc demain et je te tiendrais au courrant suite a ma demande d'information.
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4094.
lemoine079
08/04/08 14:31
Le site que vous nous indiquez, n'apporte pas la solution. En fin de texte il est précisé que si au bout de 45 joiurs le BCT n'a pas répondu, il faut considérer ce dernier recours comme un refus.
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4095.
lemoine079
08/04/08 14:23
REPONSE A CEC
Non la DO n'est pas obligatoire même avec un contrat uncmi. Le seul problème c'est que les constructeurs de marques ou de catalogue ne peuvent passer à coté du fait qu'ils font to
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4096.
clh14
08/04/08 14:19
Un lien vers une réponse très complete :
http://www.jurisprudentes.org/bdd/actu_article.php?id_article=2523
Résumé :
- la loi oblige à souscrire la dommage ouvrage,
- cependant pas de sa
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4097.
zom
08/04/08 13:59
La do est obligatoire sauf si un particulier construit lui même pour lui même.
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4098.
cponou
08/04/08 13:54
la DO n'est pas obligatoire pour un particulier qui passe par ses propres artisans....
Par contre avec un constructeur elle est obligatoire (c'est le constructeur qui généralement la souscrit)
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Je viens d'apprendre que le site www.mcomamaison est suspendu pour des mises à jour de communication jusqu'a demain. Il faut en attendant correspondre par l'email infoprojet@aol.com ou revenir demai
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Oui j'ai construire dans le 94 proche 77 et c'est presque devenu des amis tellement ils sont attentif et soucieux de bien faire. je n'ai pas entendu n'y vue pareil comparaison autre part.
A suivre
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Merci à lemoine079 pour tes infos. J'ai tout de suite été sur leur site et je ne le conaissait pas du tout.
J'ai trouvé ça très intéréssant et je leur ai envoyé une demande. As tu fais const
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Va visiter www.mcomamaison.fr clique sur nos références et tu obtiendras des informations précieuse.
Bon courage.
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4103.
lemoine079
08/04/08 11:52
La dommages ouvrage n'est pas obligatoire, il faut le savoir rt savoir pourquoi!
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4104.
ACEC
08/04/08 10:32
Contrairement à ce que dit lemoine, il n'est pâs possible d'échapper à la DO avec un CCMI ! Snon le contrat est nul !
Pour AURIANA,
Ta DO me parait correcte.
La date de la DROC, c'est bien !
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4105.
pat80
07/04/08 20:36
Assurance obligatoire pour les constructions neuves, instituer par la loi n°78-12 du 4 janvier 1978.
Elle doit-être souscrite avant le début des travaux effectués par une entreprise, exception
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4106.
pat80
07/04/08 20:24
http://www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=2114
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C'est mal partie pour vous et je vois que vous n'avez pas fini de vous poser des questions.
Renseignez vous à infoprojet@aol.com.
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Il n'est pas trop tard pour tout stopper. Si les travaux ne sont pas commençé, vous ne devez rien avoir payé ou vous pouvez récupérer votre argent.
Personnelement j'ai fait construire avec un co
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Il y a malheureusement des constructeurs qui proposent des CCMI et qui sont également à fuir ....
oui Mamine77 a raison !!! la différence c' est qu'avec un contrat CCMI ils auront plus de
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4110.
lemoine079
07/04/08 18:25
AURIANEA
Ce que je peux vous dire, c'est que la ômmage ouvrage n'est pas obligatoire. Bien sur les banques pour financer aiment un maximum de garantie, mais moi j'ai insisté et j'ai construit san
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