surtout pas faux pour refus obtention de pret sinon tes cuit . je te donnerais des details par mel ecri moi
jems01@wanadoo.
si dans ton contart de construction il y a la clause sous obtention du PC
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une petite question, j'ai signe il y a quelques mois un contrat de construction, mon permis de construire a ete depose, puis j'ai recu un papier de la DDE me disant qu'il n'etait pas complet (il manqu
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Si votre contrat avait été légalement formé, c'est à dire accompagné des plans, le délai en aurait été très largement réduit et le BT 01 de la même façon.
Dans la cas ou les plans sont e
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1) sans être propriétaire du terrain : oui
les conditions suspensives : le contrat ne peut prendre effet et le chantier ne peut débuter que si toutes les conditions suivantes sont réalisées :
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