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cocooo
17/10/13 23:53
Une coproprieté sans reglement j'ai jamais vue ....bizarre La mairie veux trouver une solution certe mais vous vous avez signé un plan initial avec un contrat Ccmi. Le problème dans une copro
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512. 
cocooo
17/10/13 23:37
Si vous avez un refus écrit par la mairie vous n'avez aucun problème pour annuler votre contrat Ccmi puisque sur votre compromis terrain il doit être écrit deux clauses acceptation des prêts et l
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513. 
cocooo
17/10/13 21:09
Bonsoir stan77500, Allez à la mairie au service urbanisme avec votre numéro de PC et comme vous dite s'il vous refuse le nouveaux plans ( que vous soubaitez,pas en plus ) qu'il vous ecrive office
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514. 
PROBAT
17/10/13 19:29
Bonsoir stan77500, il y a un flou dans votre dossier. Pour quel motif et de quel droit le propriétaire du terrain refuse les plans du PC? Ce n'est pas à lui de décider, mais aux services instructeu
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515. 
cocooo
17/10/13 17:38
Bonjour stan77500, Avec un contrat CCMI le prix est ferme et définitif donc aucun avenant après la signauture du contrat. Quand vous avez reçu le courrier recommandé pour confirmer votre con
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stan77500
17/10/13 17:16
Bonjour, ma copine souhaite faire construire son pavillon. Elle fait donc des recherches, elle trouve le terrain et prend contacte avec le propriétaire. Le propriétaire habite la maison d'a coté. L
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cocooo
17/10/13 01:47
Un des avantages dans un contrat CCMI c'est que si vous souhaitez après la signature de votre contrat vous avez encore 4 mois pour prendre la décision de faire réaliser à votre constructeur les tr
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le piaf
16/10/13 22:50
Bonsoir, En effet j'ai signé un CCMI, et ils ont voulu me faire signer un avenant stipulant que j'autorisai la mise ne place d'une plaque en bois pour interdire l'accès à la terrasse, que je n'
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cocooo
16/10/13 12:54
Vous avez un contrat CCMI ?
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PROBAT
16/10/13 11:32
Bonjour le piaf, les travaux réservés par le maître d'ouvrage doivent être chiffrés par le constructeur, article L 231-2 du code de la construction et de l'habitation de façon à respecter le CC
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jayancs
14/10/13 02:40
bonsoir au plutot bonjour; je vais construire avec maison sesame dans le 91. le commercial sympa mais lorsque je lis pa descriptif y a des hic style des croix mis dans la colonne non compris dans le
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Marie Claire
08/10/13 17:43
La mise au point a été faite et Bell m'a semblé très sérieux le commercial de l'agence de Rambouillet était la. Nous avions fait le choix de carrelage avant, et avions travaillé en amont pour p
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aamoi
05/10/13 00:13
Bonjour, Vous pouvez très probablement poursuivre le gérant sur son patrimoine personnel s'il ne vous a pas fait de CCMI. A tout le moins il peut être interdit pendant quelques années ce qui l
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cocooo
04/10/13 15:10
Bonjour cocogg, Ok mais vous ne changez pas de constructeur normalement le garant va mandater les sous traitants pour faire votre maison suivant vos plan... Vous gardez le même contrat CCMI et
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cocogg
04/10/13 14:24
Nous vous rejoingnons dans la galère !! CCMI signé en avril 2013 PC accordé Chantier non commencé !! Lettre au garant envoyé ce matin !!
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PROBAT
03/10/13 12:43
Bonjour cocogg, vous avez signé un CCMI, donc votre constructeur a un garant qui comme son nom l'indique vous assure une garantie de livraison, envoyez une LRAR au garant en expliquant votre situatio
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cocooo
02/10/13 20:17
Contrat CCMI à lire : http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:xMHEfkf6mDAJ:http://www.c-garanties.com/internetcegc/jcms/lpbt3_8376/cmi-loi-n90-1129-v2%2Binfraction+p%C3%A9nale+en+contrat
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cocooo
02/10/13 14:31
Bonjour alexrealisesonreve, Voyez les constructeurs et ne parlez pas d'étude de sol mais juste de votre projet et normalement en tant que professionnel il doit savoir ce qu'il doit faire.... Av
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530. 92
louanna
02/10/13 11:08
Bonjour, Nous avons signé un ccmi avec conditions suspensive (24 mois) au mois le 27/09/2012. Alors que verbalement le contructeur nous a que le contrat était valable 1 an et sur celui-ci c'est
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FrancoisDav
01/10/13 22:35
Bonsoir Sciroco , c'est pour cela que je m'interrogeais Bastistelo: nous n'avons pas tous les memes constructeurs , donc PAS les memes conditions . peut etre que vous , vous avez des obligatio
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PROBAT
30/09/13 22:25
Bonsoir mob 76, effectivement vous avez peu de chances de récupèrer ne serait ce qu'un €. Pourquoi avoir choisi de passer par une entreprise générale de bâtiment qui ne peut vous garantir de fi
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neo62
30/09/13 13:45
mimi 62 a écrit: ------------------------------------------------------- > bonjour à tout le monde! nous avons l'intention de > faire batir sur vendin le vieil avec les maisons > phénix qui sur
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Lilikiki
28/09/13 21:22
Bonsoir, finalement nous avons signé un CCMI avec l'entreprise Bouhdel. Cela a un coût supplémentaire mais au moins nous sommes un peu plus sereins... Nous avons rencontré d'autres constructeu
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Nico59810
27/09/13 11:00
Bonjour à tous !!! Nous sommes dans la derniere ligne droite avant la signature d'un CCMI avec un constructeur. Mais le doute m'habite ! :-) Une question importante selon moi reste encore en susp
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cocooo
26/09/13 12:35
Bonjour bidons d'eau, A lire contrat CCMI article 231-2 : http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:xMHEfkf6mDAJ:http://www.c-garanties.com/internetcegc/jcms/lpbt3_8376/cmi-loi-n90-1129-
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bidons d'eau
26/09/13 12:22
Bonjours J'ai encore besoin d'aide ! J'ai fait faire l'étude de sol comme préconnisé par PROBAT et Cocooo et je vous en remercie ! L'étude dit que l'habitation pourra donc secomposer de se
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cocooo
23/09/13 12:35
Bonjour lucielo72, Avec un contrat CCMI la première année après la réception vous avez la garantie du parfait achèvement donc envoyez un courrier en Ar à votre constructeur pour qu'il vienne
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tofsie
19/09/13 17:11
Bonnjour cocooo, Il ne m'a pas parlé d'un CCMI mais plutôt d'un contrat de maîtrise d'Œuvre. Je l'ai connu sur conseil du Lotisseur, il ont déjà travaillé ensemble sur d'autres projets.
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cocooo
19/09/13 10:35
Bonjour tofsie, Ok s'il vous fait signer un contrat CCMI et vous l'avez connu comment ?
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