Nous avions annoncé notre vistoire dans le procès que nous avait intenté Maisons Pierre. Nous avons le regret de vous annoncer que cette société ne renonce pas et à fait appel de cette décision
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Le constructeur n'est pas obligé de faire un sondage du terrain, vous ne pouvez donc pas l'y obliger avant la construction. Vous pouvez cependant l'y inciter.
Quand il va creuser il vous proposera p
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Il est encore un peu tôt pour se prononcer sur les délais puisque la nouvelle direction n'a pas pris les rennes depuis "la durée d'une construction".
L'association AAMOI a cependant levé ses rest
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Non, vous ne pouvez refuser la réception qu'en cas de non conformité de la construction ou si les défauts sont assez substentiels pour ne pas être couvert par les 5%.
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Le résultat du procès que nous avait intenté Maisons Pierre est disponible à l'adresse :
http://smartgroups.wanadoo.fr/vault/aamoi/Public/040217_TGI_Evry_-_deboute_Maisons_Pierre_contre_aamoi.tif
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Nous notons que Pors ...
- qui s'appelle michel et a un projet de construction avec Maisons Pierre le 03/02,
- qui s'appelle Martin le 19/02 et qui vient d'être livré de la même société,
- qui
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Nous notons que Martin ...
- qui s'appelle michel et a un projet de construction avec Maisons Pierre le 03/02,
- qui s'appelle Martin le 19/02 et qui vient d'être livré de la même société, qui
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Nous notons que Michel ...
- qui a un projet de construction avec Maisons Pierre le 03/02,
- qui s'appelait Martin le 19/02 et qui venait d'être livré de la même société, qui s'appelle Bruno
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Maisons Pierre, qui avait assigner l'association pour faire taire l'association AAMOI de ses mises en garde vient de se faire débouter de toutes ses demandes et est condamné à indemniser l'associat
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Maisons Pierre vient de délivrer une assignation contre l'association AAMOI pour faire retirer la mise en garde présente sur le site de l'association
Ceux qui désirent soutenir l'association, éve
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Bien-sûr qu'il vous a demandé d'attendre 2 ans puisque comme ça il n'est plus responsable et que vous ne pouvez plus l'astreindre à réparer, y compris par une procédure juridique.
Pour ce qui es
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Il y en a une que je vous encourage à poser :
Pourquoi offre-t-il l'expertise à la réception... Nous devrions plutôt dire pourquoi imposent-ils l'expertise à la réception? avons une réponse.
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