Si j'ai bien compris, les dates qu'il faut prendre en compte pour le calcul du surcoût dû à l'indice bt01 sont :
date début = date du dernier indice publié au JO à la signature du contrat.
date
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Négocie l'indexation sur le BT01, c'est ce qu'il y a de plus simple ... C'est ce que j'ai fais vu les fluctuation en ce moment ....
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Bonsoir,
Je suis toujours à la recherche d'un article me précisant la règle de calcul du coût dû à la variation de l'indice BT01.
Aujourd'hui tous les constructeurs que j'ai rencontré aujourd
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BT01
3-2 a révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l'artcle L 231.12
le prix ainsi
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la date de signature pour le terrain ne fait pas partie des dates à prendre en compte pour le calcul du bt01 ?
Est-ce qu'il y a un lien qui donne la règle de calcul ? Dans tout ce que j'ai trouvé
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Le bt01 est la seule révision de prix autorisée par la loi.
Le mieux à mon avis sur les constructeurs que vous mettez en concurrence c'est de faire sauter cette clause et de demander un prix ferm
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evidemment qu il faut lire le contrat ...mais aujourd hui les constructeurs soit ils appliquent le bt01 soit il le calcul à la louche et il le mettent dans le prix...
de toute facon d'une maniere ou
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Mais quel est le lien entre le fait d'être proprietaire du terrain et l'obtention du permis de construire.
Le coût dû à l'augmentation de l'indice BT01 se calcul en se basant sur le rapport entre
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Le délai non respecté n'est pas exploitable à mon sens.
Par contre vous pouvez refaire le calcul selon les modalités de la loi. L'augmentation est celle du BT01 entre la date de signature du cont
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Pas de l'avis de bibil.
La révision du prix en fonction du BT01 est parfaitement légale, qu'une provision ait été ou non insérée dans le contrat. Cette provision est une information sans valeur
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Passage chez le notaire ?
La révision due au BT01 n'a rien à voir avec cela, quoiqu'en disent les constructeurs. Ce ne sont pas eux qui font la loi, qui dit que seules la date d'obtention des prêts
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A priori, les indices à prendre en considération sont:
celui de mars paru au JO du 26/06: 664.8
celui de juin paru au JO du 02/10: 674.6
calcul à faire: 674.6/664.8= 1.015 soit un taux d'actualisa
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j'ai signé mon contrat de construction uncmi le 23 juillet 2004, j'ai obtenu mon permis de construire le 15 septembre 2004. quels sont les deux indices bt01 qui doivent être pris en compte pour le
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j'ai signé mon contrat de construction uncmi le 23 juillet 2004, j'ai obtenu mon permis de construire le 15 septembre 2004. quels sont les deux indices bt01 qui doivent être pris en compte pour le
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révision du prix BT01.
deux modalités aux choix mais la quelle choisir ?
3-2 a révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l
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bonjour,
comme vous j'ai eu la m^me mauvaise surprise d'avoir l'indice bu bt01 augmenter de 3.29% chez maisons d'en france avec le même discpours. Ce qui m'étonne le plus c'est lapplication de cett
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Bonjour jane.
Je suis dans ton cas. Je fais construire avec Maison d'en france et je dois payer une révision de 6500 euros suite au BT01 ( contrat signé en novembre 03 ) . Glurp...
J'ai fait un cou
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Si votre contrat avait été légalement formé, c'est à dire accompagné des plans, le délai en aurait été très largement réduit et le BT 01 de la même façon.
Dans la cas ou les plans sont e
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Les indices sont sur la page http://www.anil.org/guide/calculs/bt01.htm. Ce 'est pas celui du mois en cours qu'il faut prendre (ils sont publiés avec du retard), mais le dernier indice publié à la
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Merci de me parler des 1500 euros que MP vous a demandé au cas où l'indice BT01 augmenterait. Quan MP vous a t il rendu cette avance.
Meri
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