Juste avant l'extrait que vous avez choisit il est écrit:
I-2. Dès lors que les règles applicables en matière de TVA à la livraison d’un bien immeuble sont celles en vigueur à la date du tr
Forum: Faire construire
Bonsoir à tous,
Je confirme le message de séraphina, Néxity a fait le goudron (du moins une première couche) et le transformateur pour le réseau d'électricité a été posé (remarque important
Forum: Les lotissements
Bonsoir,
j'ai été livré de ma maison modèle Saturne la semaine dernière.
Je dois dire que tout s'est vraiment bien passé de la rencontre avec le commercial jusqu'à la livraison.
J'ai fais
Forum: Faire construire
bonjour
çà y est, nous avons obtenu notre permis de construire.
Du coup, j'ai recontacté le notaire et date de signature du terrain le 13/04......
donc bientôt démarrage des travaux.....
Forum: Les lotissements
7475.
Consultant
02/04/10 13:41
admin a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonjour,
>
> Voici le texte exact du bulletin officiel du 15
> Mars 2010 :
> http://www.economie.gouv.fr/directions_ser
Forum: Faire construire
7476.
admin
02/04/10 12:40
Bonjour,
Voici le texte exact du bulletin officiel du 15 Mars 2010 :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/lettre/2010/lettre73/TVA-operations-immobilieres.pdf
Extrait :
"il est
Forum: Faire construire
7477.
Consultant
02/04/10 11:19
Bonjour
"mais il est clairement expliqué dans le texte de loi que la législation habituellemen tappliquée pour l'acte est celle en cours au moment de l'acte authentique "
Il est possible que
Forum: Faire construire
bonjour a tous nous sommes un couple mariee 1 enfant bientot 2,nous avons en projet la construction d'une maison bbc et passive sur la commune de kervignac ,nous sommes en cours de negociation pour le
Forum: Faire construire
bonjour,
pour l'instant notre terrain est encore vide, nous venons tout juste de signer notre contrat de construction, il y a encore du chemin à faire avant que le chantier ne commence...mais no
Forum: Les lotissements
la loi n'est pas rétroactive mais il est clairement expliqué dans le texte de loi que la législation habituellemen tappliquée pour l'acte est celle en cours au moment de l'acte authentique . Dans
Forum: Faire construire
Bonjour. Je viens de reserver un terrain via un promoteur de loticement. mon ami et moi avions apprécié un certain constructeur. Et puis nous en avons vu un autre qui peut s'aligner sur le meme px a
Forum: Faire construire
pliplouf a écrit:
-------------------------------------------------------
> Nous avons signé un compromis sur une maison de
> moins de 5 ans avant la loi du 11 mars, notre
> notaire étudie le t
Forum: Faire construire
Nous avons signé un compromis sur une maison de moins de 5 ans avant la loi du 11 mars, notre notaire étudie le texte, mais à priori nous pouvons choisir entre les 2 fiscalités. Si nous souhaitons
Forum: Faire construire
Bonsoir Bilou,
ça ne devrait plus tarder maintenant, nous signons le terrain la semaine prochaine chez le notaire, et vous, ça avance bien la construction ?
Forum: Les lotissements
Bonjour à tous
Cela faisait 1 moment que je n'avais pas donné de nouvelles. Cela avance doucement dans notre maison, nous sommes entrain de faire la chape qui sera surement finie en début de sema
Forum: Les lotissements
Bonjour a vous !
Je suis désolé pour les problèmes que vous rencontrés c'est vrai que pour vous ca doit etre hyper long .nous pour nous ce n'est que le debut on a seulement signé la promesse d
Forum: Les lotissements
bonsoir a tous
nous avons eu affaires a Mme AM R
je vous explique, nous avons signée un compromis de vente en juin en aout notre ccmi avec notre constructeur par lequel nous avons aussi eu les co
Forum: Faire construire
Bonjour
L'étude de sol est facturée entre 1500 et 2500€. Si vous construisez en lotissement, l'étude géotechnique a déjà due être réalisée. Demandez la à votre lotisseur. Un constructeu
Forum: Faire construire
bonjour,
c'est une étude géologique du terrain
1500 euros ttc pour nous en 2005.
et on ne regrette pas on a pu adapter la maison au terrain avec
mais on a eu aussi une étude de béton armé pou
Forum: Faire construire
Bonjour,
nous avons également rendez vous avec le géomètre ce vendredi à 10H30;
pas de retour du permis de construire non plus pour nous.
peut être à vendredi sur le terrain
céline et y
Forum: Les lotissements
slt lolosysy moi sa fait trois mois que j ai contacter mon commercial phénix pour lui demander par rapport a mon credit si il ni allait pas avoir de souci et pour les terrain il ma dit je vous rappel
Forum: Les lotissements
Bonsoir,
Je ne pense pas qu'il y a aura une indemnisation !!! Il n'y a rien d'indiquer dans le contrat pour une indemnisation, mais si il en avait eu une, je suis sur qu'ils auraient livrés les t
Forum: Les lotissements
Bonjour à tous
Avez vous RDV vendredi 2/04 avec le géomètre sur votre terrain?
Nous avons signé le terrain chez le notaire samedi dernier.... trop content
Quelqu'un a t il eu un retour po
Forum: Les lotissements
Effectivement tu as raison il y a problème selon le responsable de V3A l'agriculteur du terrain et toujours locataire du champs mais apparemment c'est lui qui refuse le début des travaux car il sou
Forum: Les lotissements
Bonjour,
Je me permet de venir vers vous suite à votre annonce. Nous somme une société spécialisé dans le montage des dossier administratif, permis de construire, déclaration de travaux etc. Si
Forum: Faire construire
bonjour a tous! effectivement comme vous le dites c'est du "foutage de gueule"; a ce rythme la on est pas pres de faire construire; sans parler que nous n'avons pas non plus de nouvelles du permis de
Forum: Les lotissements
Nous nous avons un terrain sur caen et nous allons faire construire une maison avec la même superficie, un étage, quatre chambres, une salle de bain à l'étage et une au rez de chaussé. Se qui dif
Forum: Faire construire