Tu croix que les constructeurs n'incluent pas le coût dû à l'indice BT 01 dans le prix, ils savent très bien estimé ce coût.
A mon avis (voir sûr), ils incluent ce coût dans le prix convenu e
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9212.
cn
25/11/04 12:58
evidemment qu il faut lire le contrat ...mais aujourd hui les constructeurs soit ils appliquent le bt01 soit il le calcul à la louche et il le mettent dans le prix...
de toute facon d'une maniere ou
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Mais quel est le lien entre le fait d'être proprietaire du terrain et l'obtention du permis de construire.
Le coût dû à l'augmentation de l'indice BT01 se calcul en se basant sur le rapport entre
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9214.
cn
25/11/04 00:40
la revision du prix par rapport à l indice bt01 c'est tout à fait normal
cn
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Le délai non respecté n'est pas exploitable à mon sens.
Par contre vous pouvez refaire le calcul selon les modalités de la loi. L'augmentation est celle du BT01 entre la date de signature du cont
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Ce surcout parait devoir faire l'objet d'un avenant au contrat de construction. Ainsi le prix proposé deviendrait il définitif hors l'actualisation BT 01, le cas échéant.
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Bonjour,
Je constate sur ce forum plusieurs propositions concernant la règle de calcul du sur coût engendré par l'application de l'indice de revision BT 01.
Y a t-il quelqu'un dans ce forum qui
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Pas de l'avis de bibil.
La révision du prix en fonction du BT01 est parfaitement légale, qu'une provision ait été ou non insérée dans le contrat. Cette provision est une information sans valeur
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Maison PHENIX a effectivement la norme NF cette norme est apparament attribuée pour une durée de 3 ans, elle a été attribuée le 01.03.2002 (voir site ww.constrcuteurs.fr), donc elle est renouvel
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Sauf qu'a priori, la propriété du terrain n'est pas acquise selon les termes du message initial. A ce détail prêt, entiérement d'accord avec vous...
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Passage chez le notaire ?
La révision due au BT01 n'a rien à voir avec cela, quoiqu'en disent les constructeurs. Ce ne sont pas eux qui font la loi, qui dit que seules la date d'obtention des prêts
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Il faut que vous preniez l'indice connu au moment de la signature de votre contrat. En principe, celui ci a dû être inscrit sur ce dernier.
Puis que vous le compariez au dernier paru au moment de pa
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j'ai signé mon contrat de construction en mars 2004, je dois passer le 25 novembre chez le notaire et mon constructeur me demande la somme de 6100 euros pour la periode de mars a novembre, ce qui ser
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Sauf que l'on ne peut obtenir le permis de construire que dans deux cas:
soit la propriété est acquise
soit être en promesse d'achat avec autorisation expresse du vendeur de pouvoir déposer une de
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surtout pas faux pour refus obtention de pret sinon tes cuit . je te donnerais des details par mel ecri moi
jems01@wanadoo.
si dans ton contart de construction il y a la clause sous obtention du PC
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A priori, les indices à prendre en considération sont:
celui de mars paru au JO du 26/06: 664.8
celui de juin paru au JO du 02/10: 674.6
calcul à faire: 674.6/664.8= 1.015 soit un taux d'actualisa
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bonjour
il y a la taxe locale d'equipement si vous habitez en region parisienne ou ville de plus de 10000 hab prix suivant mairie, le bt 01 c'est la hausse des materiaux de construction fixé par l'e
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il n'a pas le droit de vendre de terrain !
par contre signe contrat de maison sans avoir signe un compromis sur le terrain tes cuit passe le delai de retractation ou si ta pas mis de clause suspensiv
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j'ai signé mon contrat de construction uncmi le 23 juillet 2004, j'ai obtenu mon permis de construire le 15 septembre 2004. quels sont les deux indices bt01 qui doivent être pris en compte pour le
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j'ai signé mon contrat de construction uncmi le 23 juillet 2004, j'ai obtenu mon permis de construire le 15 septembre 2004. quels sont les deux indices bt01 qui doivent être pris en compte pour le
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Le dernier indice BT 01('index national bâtiment), paru au Journal Officiel du 02/10/2004 s'élève à : 674,6
Les index nationaux BT sont utilisés pour les révisions de prix et sont calculés à p
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révision du prix BT01.
deux modalités aux choix mais la quelle choisir ?
3-2 a révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l
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Vous pouvez contracter vous-même une assurance dommages ouvrage mais celle-ci doit être souscrite avant le commencement des travaux (art. L. 242-1 du code des assurances).. Sur le site Assurance con
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PME indépendante spécialisée dans le gros oeuvre et la maçonnerie (120 personnes, 100 ans d'existence) recherche son:
Responsable d'Affaires
Sous l’autorité du Directeur de la société,
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bonjour,
comme vous j'ai eu la m^me mauvaise surprise d'avoir l'indice bu bt01 augmenter de 3.29% chez maisons d'en france avec le même discpours. Ce qui m'étonne le plus c'est lapplication de cett
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Bonjour jane.
Je suis dans ton cas. Je fais construire avec Maison d'en france et je dois payer une révision de 6500 euros suite au BT01 ( contrat signé en novembre 03 ) . Glurp...
J'ai fait un cou
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Où peut-on trouver une référence au code de la construction par rapport à ce sujet. J'ai fait des recherches et je ne trouve rien. Merci
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